Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 29 juin 2026

Télécharger la liste des délibérations examinées (PDF, 29 juin 2026)(s’ouvre dans un nouvel onglet)
Délibération du conseil du 29 juin 2026
FichierDélibérationÉluDate de publication
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 20 avril 2026Monsieur Jérôme BALOGE03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 mai 2026Monsieur Jérôme BALOGE03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Règlement intérieur du Conseil municipal du Conseil municipal - AdoptionMonsieur Jérôme BALOGE03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Finances - Règlement budgétaire et financier - AdoptionMadame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régie à autonomie financière " Production d'électricité photovoltaïque " - Changement de dénomination du budget annexe " Énergies Renouvelables "Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal et Budgets annexes - Compte financier unique - Année 2025Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Régie à autonomie financière "Production d'électricité photovoltaïque" - Compte financier unique - Année 2025Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Régie à autonomie financière "Réseaux de chaleur et de froid" - Compte financier unique - Année 2025Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Régie à autonomie financière "Stationnement en ouvrage" - Compte financier unique - Année 2025Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal et Budgets annexes - Affectation du résultat 2025Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Régie à autonomie financière "Production d'électricité photovoltaïque" - Affectation du résultat 2025Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Régie à autonomie financière "Réseaux de chaleur et de froid" - Affectation du résultat 2025Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Régie à autonomie financière "Stationnement en ouvrage" - Affectation du résultat 2025Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire - Année 2026Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Régie à autonomie financière "Production d'électricité photovoltaïque" - Budget supplémentaire - Année 2026Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Régie à autonomie financière "Réseaux de chaleur et de froid" - Budget supplémentaire - Année 2026Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Régie à autonomie financière "Stationnement en ouvrage" - Budget supplémentaire - Année 2026Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Régie à autonomie financière Réseaux de Chaleur et de Froid - Avance remboursable du budget principalMadame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contribution au remboursement de charges au budget principal des budgets annexes et constatation de recettes pour les budgets annexes au titre de l'exercice 2026Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régie à autonomie financière Stationnement en ouvrage, remboursement de charges au budget principal au titre de l'exercice 2026Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régie à autonomie financière Production d'électricité photovoltaïque - Remboursement de charges au budget principal et constatation de recettes pour la Régie à autonomie financière au titre de l'exercice 2026Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régie à autonome financière Réseaux de chaleur et de froid - Remboursement de charges au budget principal au titre de 2026Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Stationnement en ouvrage - Année 2026 - Acompte de subventionMadame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisations de programme et crédits de paiement (AP / CP) - AjustementsMadame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Apurement de l'actif des biens de faible valeur acquis en 2024 et amortis en 2025Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisitions et cessions immobilières - Bilan année 2025Madame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationMadame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux 2026-2027- Activités Niortaises d'Initiations et d'Orientation Sportives (ANIOS) - Lycées - BoulodromeMadame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs 2026-2027 - Salle d'Escalade et Gymnase du site de l'AcclameurMadame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fournitures des matériels roulants - Approbation des marchésMadame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture de véhicules - Approbation des marchésMadame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture de tenues et équipements pour services de Police Municipale - Approbation des accords-cadresMadame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre Exploitation et maintenance d'installations thermiques - Approbation des marchésMadame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contrôles et vérifications périodiques réglementaires - Convention constitutive d'un groupement de commande - Autorisation de souscrire les marchésMadame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prestations topographiques, géotechniques et géoréférencement - Convention constitutive d'un groupement de commande - Autorisation de souscrire aux marchésMadame Catherine ROUSSILLON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public - Engie Solutions - Saison 2024-2025Monsieur Dominique SIX03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réseau de chaleur du quartier Clou-Bouchet - Contrat de délégation de service public - Avenant n°1 - ProlongationMonsieur Dominique SIX03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2 - ProlongationMonsieur Dominique SIX03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aérodrome de Niort Marais-poitevin - Construction d'un bâtiment pour le service de sécurité incendie - Approbation du programme et de l'enveloppe financièreMonsieur Dominique SIX03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de maîtrise d'œuvre - Requalification de l'immeuble rue de l'ancien Musée - Approbation des études de conception et de l'enveloppe financière affectée aux travauxMonsieur Dominique SIX03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Opération sis 4 rue Pluviault - Pépinière de santé - Approbation du plan de financementMonsieur Dominique SIX03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement du bâtiment sis 4 rue Pluviault - Pépinière de santé - Marché de maitrise d'œuvre : avenant n°1 - Dépôt des autorisations d'urbanismeMonsieur Dominique SIX03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Enveloppe du bâtiment Pépinière de Santé - Travaux de rénovation des façades et de la couverture du bâtiment D 4 rue Pluviault - Avenants n°1 aux lots n°1,2,3 et 4Monsieur Dominique SIX03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés publics - Opération de requalification de l'îlot Denfert Rochereau (partie bâtiments ) - Résiliation du marché lot 7 "Menuiserie acier, serrurerie"Monsieur Dominique SIX03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord - cadre de travaux de voirie et réseaux secs - Lot 2 - Avenants n°1Monsieur Dominique SIX03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les ouvrages de transport de gaz - Année 2026Monsieur Dominique SIX03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fin de mise à disposition des rues Sainte Claire Deville, Pied de fond et Jacques Vandier (Ouest)Monsieur Dominique SIX03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition de locaux - Association Centre Socioculturel Grand Nord - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition de locaux - Association centre Culturel de Souché - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourrière pour animaux - Convention de partenariat - Campagne de stérilisation des chats errants - Association "On Peut Les Aider” (OPLA) - Avenant n°1 - Implication de l'association B.A. 79Monsieur Karl BRETEAU03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Associations caritatives - Année 2026Madame Rose-Marie NIETO03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention de fonctionnement - Association France Victimes 79 - Solde - Année 2026Madame Rose-Marie NIETO03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation de la Ville de Niort aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat - Convention avec l'UDOGEC du PoitouMonsieur Nicolas VIDEAU03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques Niortaises - Participation de la Ville de Niort - Année 2026 - Ecole élémentaire Jules MicheletMonsieur Nicolas VIDEAU03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques Niortaises - Participation de la Ville - Année 2026 - SoldeMonsieur Nicolas VIDEAU03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'aide aux loisirs - Année 2026 - Accueil de loisirs sans hébergement - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-SèvresMonsieur Nicolas VIDEAU03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Appels à projets jeunesse - Année 2026 - CSC De Part et d'Autre - CSC Les Chemins Blancs - Volley Ball Pexinois NiortMonsieur Nicolas VIDEAU03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention de fonctionnement - Association pour la sauvegarde de l'enfant et de l'adolescent à l'adulte du Maine-et-Loire (ASEA 49) - Antenne de NiortMonsieur Nicolas VIDEAU03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention de fonctionnement - Convention d'objectifs 2024-2026 - Niort Associations - Avenant n°2 - Solde - Année 2026Monsieur Jérôme BALOGE03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention pluriannuelles d'objectifs 2025-2027 - Avenant n°1 - Association Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Solde 2026Monsieur Jérôme BALOGE03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Renaturation d'une zone humide à vocation pédagogique et expérimentale - Anciens parking et boulodrome désaffectés parcelles KY0116 et KY0117 - Autorisation à souscrire le marchéMonsieur Thibault HEBRARD03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Biodiversité - Nouvelle Charte Jardin au NaturelMonsieur Thibault HEBRARD03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dispositif en faveur des pollinisateurs - Don d'arbres fruitiers aux Niortais - Année 2026Monsieur Thibault HEBRARD03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rétrocession des espaces communs - Lotissement La Plaine des OrmeauxMonsieur Thibault HEBRARD03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Classement dans le domaine public de parcelles appartenant à la Commune situées rue Jean ChardinMonsieur Thibault HEBRARD03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régularisation de voirie - Acquisition de parcelles - Rue Flora Tristan - DE 573, 580 et 582Monsieur Thibault HEBRARD03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régularisation de voirie - Acquisition de parcelles - Rue Noël Castelain - AE 929, 941 et 961Monsieur Thibault HEBRARD03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dénomination de voie - "Impasse du Fief Thomas" - Lots de maisons sis route de CoulongesMonsieur Thibault HEBRARD03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'un terrain nu à bâtir - Rue des Ors - HP 522p et 10p - Complément délibération n°D2026-65 - Clause de substitutionMonsieur Thibault HEBRARD03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'une parcelle - Chemin des Genêts - XD 51 - Communauté d'Agglomération du Niortais - Itinéraire cyclable Vouillé / NiortMonsieur Thibault HEBRARD03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention avec le service Départemental d'Incendie et de Secours des Deux-Sèvres dans le cadre de la mise en place d'un pélicandromeMonsieur Thibault HEBRARD03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Orientations pour le Projet politique Handicap dans la Fonction Publique entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Communal d'Action Sociale de NiortMadame Sophie BOUTRIT03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Gestion du Patrimoine - Conventions de service commun - Avenants n°10 et n°5 actualisant les modalités de répartition des chargesMadame Sophie BOUTRIT03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mises à disposition de personnels entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort - Approbation de cinq conventionsMadame Sophie BOUTRIT03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contrats d'apprentissage - Autorisation de recrutement - 6 apprentisMadame Sophie BOUTRIT03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Formation des élusMadame Sophie BOUTRIT03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMadame Sophie BOUTRIT03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Transmission informatisée des avis de naissances et de décès d'enfants de moins de six ans - Service de la Protection Maternelle et Infantile du Département des Deux-Sèvres - ConventionMadame Aurore NADAL03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention exceptionnelle - Association ACCÈS ROCK - Organisation Édition 2026Monsieur François GUYON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention financière - Avenant n° 24 - Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Année 2026 - SoldeMonsieur François GUYON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2026Monsieur François GUYON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Associations culturelles - Année 2026Monsieur François GUYON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention d'occupation - "Petit théâtre Jean Richard" sis 202 avenue St Jean d'Angély - Association "Les Ateliers du Baluchon"Monsieur François GUYON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention d'occupation de locaux - Local sis 74 rue de l'Yser - Association "Théâtre de l'Esquif"Monsieur François GUYON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition de la marque des Chamois Niortais à l'Union Saint Florent Chamois NiortaisMonsieur Jean-Claude SIRON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention de mise à disposition des équipements sportifs - Union Saint Florent Chamois NiortaisMonsieur Jean-Claude SIRON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention exceptionnelle - Projet sport féminin et handi - L'Union Saint Florent Chamois NiortaisMonsieur Jean-Claude SIRON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat - ANIOS - Saison sportive 2026-2027 - Mise à disposition avec les associations et structures sportivesMonsieur Jean-Claude SIRON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de prestation de service - Sports Séniors Actifs - Année sportive 2026-2027 - Associations sportivesMonsieur Jean-Claude SIRON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs "Coupons sports " - Année sportive 2026-2027Monsieur Jean-Claude SIRON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Clubs de haut niveau - Saison sportive 2026/2027 - Avenant n°5 - AcompteMonsieur Jean-Claude SIRON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention de fonctionnement pour l'année 2026 à l'Olympique Léodgarien - Régularisation administrativeMonsieur Jean-Claude SIRON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'occupation du gymnase de l'Association Famille Éducation Loisirs, entre la Ville de Niort, l'Association Roller Club Niortais et l'AFELMonsieur Jean-Claude SIRON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Gymnase de l'Inter Mutuelles Sports - Convention tripartite type de mise à disposition avec les clubs utilisateursMonsieur Jean-Claude SIRON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention de mise à disposition non exclusive de différents gymnases - Association Niort Handball SouchéenMonsieur Jean-Claude SIRON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition - Structure artificielle d'escalade de l'Acclameur - Association sportive " le Club Alpin Français de Niort"Monsieur Jean-Claude SIRON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention d'occupation des courts de tennis - École de Tennis de NiortMonsieur Jean-Claude SIRON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention indirecte - Convention de mise à disposition du Pas de Tir du Stade de Massujat - Association "Les Archers Niortais"Monsieur Jean-Claude SIRON03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations au titre des manifestations sportives - AS du Golf Club de Niort - Stade Niortais Triathlon - Echiquier Niortais - Niort Endurance - Courir en Deux-SèvresMadame Yamina BOUDAHMANI03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°101 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise en place de la protection Élus pour Monsieur Thibault HEBRARD 7ème AdjointMonsieur Jérôme BALOGE03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°102 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Question orale du groupe Ensemble, osons le changement pour Niort - soumise par Monsieur Laurent LACOURARIEMonsieur Jérôme BALOGE03 juillet 2026
Télécharger la délibération n°103 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Question orale du groupe Ensemble, osons le changement pour Niort - soumise par Madame Céline BONNET-DERISBOURGMonsieur Jérôme BALOGE03 juillet 2026