Aller au contenu Aller au menu Aller à la recherche
A- A A+

Les arrêtés

 23/05/2023

arrêté d'impraticabilité du terrain engazonné Stade Pissardant du mardi 30 mai au dimanche 16 juillet inclus

 23/05/2023

arrêté d'impraticabilité du terrain engazonné Stade de Souché du mardi 30 mai au dimanche 16 juillet 2023 inclus

 22/05/2023

Arrêté n° 2023-389 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE accordée Madame Amanda CLOT - Responsable du Service Cimetières et crématorium

 15/05/2023

Arrêté d'impraticabilité du terrain engazonné Stade Grand-Croix du 22 mai au 9 juillet 2023 inclus

 11/05/2023

Arrêté d'impraticabilité du terrain engazonné Ste PEZENNE Bourg du 15 mai au 2 juillet 2023

 04/05/2023

Arrêté portant autorisation d'un tir d'artifice de divertissement FETE FORAINE 7 mai 2023

 26/04/2023

ARRETE portant création d'une zone de stationnement provisoire réservée aux artisans TAXI durant la foire de Niort

 12/04/2023

COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - (CCAS) - ADMINISTRATEUR DESIGNE PAR LE MAIRE - APPEL À CANDIDATURES

 06/04/2023

Arrêté n° 2023-313 : RETRAIT DE L'ARRÊTÉ PORTANT DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

 05/04/2023

Arrêté n° 2023-314 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTION D'OFFICIER D'ÉTAT CIVIL à Madame Cathy GIRARDIN - Conseillère municipale

 05/01/2023

Arrêté portant dérogation à l'obligation de repos dominical - commerces et réparations de véhicules automobiles et de motocycles

 05/01/2023

Arrêté portant dérogation à l'obligation de repos dominical - commerces de détail

  • 1