Location des salles gérées par la direction du patrimoine
Tarifs en vigueur au 1er janvier 2023
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Associations
A1 - Activités annuelles régulières - Forfait annuel par tranche d'1H d'utilisation hebdomadaire € /heure/an Salle Superficie en m² A1 - NIORTAISES A1 - NON NIORTAISES 1. SALLE ASSOCIATIVE - ESPACE ASSOCIATIF LANGEVIN WALLON 48 RUE ROUGET DE LISLE 139 m² 115,15 2. SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST 12 ALLEE PAULINE KERGOMARD 67,50 m² 57,75 3. BOX DE RANGEMENT SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST 12 ALLEE PAULINE KERGOMARD - Forfait annuel 15,60 15,60 4. SALLE ASSOCIATIVE DU PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE - ANCIENNE DEPENDANCE DE L'EX-PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE 5 RUE DU PRESBYTERE 41,40 m² 57,75 5. SALLE ASSOCIATIVE DE SAINT LIGUAIRE. 18 RUE DU HUIT MAI 1945 30,45 m² 57,75 6. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 325,83 m² 115,15 7. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 42,54 m² 57,75 A2 - Activités ponctuelles Tarif horaire (hors jours fériés et ponts) €/heure Salle Superficie en m² A2 - NIORTAISES A2 - NON NIORTAISES 2. SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST 12 ALLEE PAULINE KERGOMARD 67,50 m² 3,05 6,10 3. BOX DE RANGEMENT SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST 12 ALLEE PAULINE KERGOMARD - Forfait annuel 15,60 15,60 4. SALLE ASSOCIATIVE DU PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE - ANCIENNE DEPENDANCE DE L'EX-PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE 5 RUE DU PRESBYTERE 41,40 m² 3,05 6,10 5. SALLE ASSOCIATIVE DE SAINT LIGUAIRE. 18 RUE DU HUIT MAI 1945 30,45 m² 3,05 6,10 6. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 325,83 m² 6,20 12,40 7. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 42,54 m² 3,05 6,10 8. OFFICE TRAITEUR DES SALLES DU CLOU-BOUCHET - OPTION FORFAITAIRE RUE LAURENT BONNEVAY 98,70 197,40 A3 - Activités sur une semaine pendant les vacances scolaires Forfait hebdomadaire €/semaine Superficie en m² A3 - NIORTAISES A3 - NON NIORTAISES 3. BOX DE RANGEMENT SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST 12 ALLEE PAULINE KERGOMARD - Forfait annuel 15,6 15,6 7. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 325,83 m² 57,75 8. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 42,54 m² 7,60 10. OFFICE TRAITEUR DES SALLES DU CLOU-BOUCHET - OPTION FORFAITAIRE RUE LAURENT BONNEVAY 98,70 A4 - Activités week-end et jours fériés (samedis, dimanches, jours fériés et ponts) €/week-end Salle A4 - NIORTAISES A4 - NON NIORTAISES 3. BOX DE RANGEMENT SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST 12 ALLEE PAULINE KERGOMARD - Forfait annuel 15,60 15,60 6. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 325,83 m² 311,85 623,70 7. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 42,54 m² 139,25 278,50 8. OFFICE TRAITEUR DES SALLES DU CLOU-BOUCHET - OPTION FORFAITAIRE 75 m² 98,70 197,40 9. DEPOT DE GARANTIE SALLE POLYVALENTE DU CLOU BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS 410,00 410,00 I. Principes de base de tarification
- Gratuité pour les services de la Ville de Niort et du CCAS.
- Tarifs applicables aux syndicats
- Tarifs applicables aux partis politiques sauf gratuité prévue pour les partis politiques reconnus par l'Etat comme participant à une campagne électorale et uniquement pendant les 3 mois précédents la date du scrutin (en conformité avec la délibération du Conseil municipal en date du 15 septembre 2014 relative à la mise à disposition des salles municipales aux partis politiques)
- Toute heure commencée est due. Le montant forfaitaire annuel sera proratisé en cas de départ anticipé
- La réservation de l'office traiteur n'est pas possible sans la réservation d'une des deux salles du Clou Bouchet
- La tarification du Petit Théâtre Jean Richard est applicable par le gestionnaire du site conformément aux dispositions de la convention d'occupation en cours d'exécution
- Des modalités de réservation, d'occupation et de facturation complémentaires seront régies par un règlement intérieur
II. Précisions applicables à la tarification de type A1 :
- Tarif A1 applicable aux associations bénéficiant d'un ou plusieurs créneau(x) horaire(s) régulier(s) par semaine sur un an (vacances scolaires comprises ou non)
- Toute annulation sera facturée si elle intervient à moins d'1 semaine de la date réservée.
III. Précisions applicables à la tarification de type A2 :
- Tarif A2 applicable aux associations hors jours fériés et ponts
- Application du prorata temporis en cas de départ en cours d'année civile
- Toute annulation sera facturée si elle intervient à moins d'1 semaine de la date réservée.
IV. Précisions applicables à la tarification de type A3 :
- Tarif A3 applicable aux associations sollicitant des créneaux hebdomadaires pendant les vacances scolaires (5 à 7 jours complets jours et / ou nuits comprises)
- Tarif A3 applicable sur présentation d'un planning prévisionnel de l'année civil ou scolaire et motivé (stage, répétitions, animation de longue durée avec matériels ne pouvant être déplacé etc.)
- Toute annulation sera facturée si elle intervient à moins d'1 semaine de la date réservée
V. Précisions applicables à la tarification de type A4 :
- Tarif A4 applicable d'office aux associations sollicitant des créneaux (hors créneaux réguliers) du samedi 9h00 au lundi 9h00, pendant les jours fériés ou pendant les ponts
- Toute annulation sera facturée si elle intervient à moins d'1 semaine de la date réservée
- Dépôt de garantie à verser au minimun 30 jours avant la date de la réservation par chèque bancaire à l'ordre du Trésor Public
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Particuliers
P1 - Forfait journée / nuit (hors samedis, dimanches, jours fériés et ponts) €/jour ou €/nuit SALLES Superficie en m² NIORTAIS NON NIORTAIS 1. SALLE ASSOCIATIVE DU PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE - ANCIENNE DEPENDANCE DE L'EX-PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE5 RUE DU PRESBYTERE 41,40 m² 70,65 141,30 2. SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST 12 ALLEE PAULINE KERGOMARD 67,50 m² 70,65 141,30 3. SALLE ASSOCIATIVE - ESPACE ASSOCIATIF LANGEVIN WALLON48 RUE ROUGET DE LISLE 139 m2 114,55 229,10 4. SALLE ASSOCIATIVE DE SAINT LIGUAIRE. 18 RUE DU HUIT MAI 1945 30,45 m2 70,65 141,30 5. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 325,83 m² 159,60 319,20 6. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 42,54 m² 70,65 141,30 7. OFFICE TRAITEUR DES SALLES DU CLOU-BOUCHET - OPTION FORFAITAIRE RUE LAURENT BONNEVAY 100,80 201,60 P2 - Activités ponctuelles Tarif horaire €/heure SALLES Superficie en m² NIORTAIS NON NIORTAIS 1. SALLE ASSOCIATIVE DU PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE - ANCIENNE DEPENDANCE DE L'EX-PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE 5 RUE DU PRESBYTERE 41,40 m² 7,90 15,80 2. SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST 12 ALLEE PAULINE KERGOMARD 67,50 m² 7,90 15,80 3. SALLE ASSOCIATIVE - ESPACE ASSOCIATIF LANGEVIN WALLON 48 RUE ROUGET DE LISLE 139 m2 10,90 21,80 4. SALLE ASSOCIATIVE DE SAINT LIGUAIRE. 18 RUE DU HUIT MAI 1945 30,45 m2 7,90 15,80 5. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 325,83 m² 15,00 30,00 6. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 42,54 m² 7,90 15,80 P3 - Forfait week-end (samedis, dimanches, jours fériés et ponts) €/week-end SALLES Superficie en m² NIORTAIS NON NIORTAIS 5. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 325,83 m² 317,10 634,20 6. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 42,54 m² 142,45 284,90 7. OFFICE TRAITEUR DES SALLES DU CLOU-BOUCHET - OPTION FORFAITAIRE RUE LAURENT BONNEVAY 100,80 201,60 8. DEPOT DE GARANTIE SALLE POLYVALENTE DU CLOU BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS RUE LAURENT BONNEVAY 410,00 410,00 I. Principes de base de tarification
- La réservation de l'office traiteur n'est pas possible sans la réservation d'une des deux salles du Clou Bouchet
II. Précisions applicables à la tarification de type P1 :
- Tarif P1 applicable aux particuliers hors samedis, dimanches, jours fériés et ponts - du lundi 9h00 au vendredi 17h00
- La réservation validée devra intervenir au moins 1 mois avant le créneau sollicité
III. Précisions applicables à la tarification de type P2 :
- La réservation validée devra intervenir au moins 1 mois avant le créneau sollicité
IV. Précisions applicables à la tarification de type P3 :
- Tarif P3 applicable d'office aux particuliers les samedis, dimanches, jours fériés et ponts - du samedi 9h00 au lundi 9h00, les jours fériés et les ponts
- La réservation validée devra intervenir au moins 1 mois avant le créneau sollicité
- Le versement reste acquis si l'annulation n'est pas intervenue au moins 1 semaine avant la date de réservation
- Dépôt de garantie à verser au minimun 30 jours avant la date de la réservation par chèque bancaire à l'ordre du Trésor Public
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Entreprises
E1 Tarif horaire (hors samedis, dimanches, jours fériés et ponts) €/heure SALLES Superficie en m² NIORTAISES NON NIORTAISES 1. SALLE ASSOCIATIVE - ESPACE ASSOCIATIF LANGEVIN WALLON 48 RUE ROUGET DE LISLE 139 m² 16,05 32,10 2. SALLE ASSOCIATIVE DU PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE - ANCIENNE DEPENDANCE DE L'EX-PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE 5 RUE DU PRESBYTERE 41,40 m² 7,95 15,90 3. SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST 12 ALLEE PAULINE KERGOMARD 67,50 m² 7,95 15,90 4. SALLE ASSOCIATIVE DE SAINT LIGUAIRE. 18 RUE DU HUIT MAI 1945 30,45 m2 7,95 15,90 5. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 325,83 m² 21,85 43,70 6. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 42,54 m² 7,95 15,90 7. OFFICE TRAITEUR DES SALLES DU CLOU-BOUCHET - OPTION FORFAITAIRE RUE LAURENT BONNEVAY 125,30 250,60 E2 - Forfait week-end (samedis, dimanches, jours fériés et ponts) €/week-end SALLES Superficie en m² NIORTAISES NON NIORTAISES 1. SALLE ASSOCIATIVE - ESPACE ASSOCIATIF LANGEVIN WALLON 48 RUE ROUGET DE LISLE 139 m² 378,05 756,10 2. SALLE ASSOCIATIVE DU PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE - ANCIENNE DEPENDANCE DE L'EX-PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE 5 RUE DU PRESBYTERE 41,40 m² 191,75 383,50 3. SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST 12 ALLEE PAULINE KERGOMARD 67,50 m² 191,75 383,50 4. SALLE ASSOCIATIVE DE SAINT LIGUAIRE. 18 RUE DU HUIT MAI 1945 30,45 m2 191,75 383,50 5. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 325,83 m² 529,10 1 058,20 6. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR RUE LAURENT BONNEVAY 42,54 m² 191,75 383,50 7. OFFICE TRAITEUR DES SALLES DU CLOU-BOUCHET - OPTION FORFAITAIRE RUE LAURENT BONNEVAY 125,30 250,60 8. DEPOT DE GARANTIE SALLE POLYVALENTE DU CLOU BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS RUE LAURENT BONNEVAY 410,00 410,00 I. Principes de base de tarification
- La réservation de l'office traiteur n'est pas possible sans la réservation d'une des deux salles du Clou Bouchet
- Des modalités de réservation, d'occupation et de facturation complémentaires seront régies par un règlement intérieur
II. Précisions applicables à la tarification de type E 1 :
- Tarif E 1 applicable hors samedis, dimanches, jours fériés et ponts - du lundi 9h00 au vendredi 17h00
- Toute heure commencée est due
- Toute annulation sera facturée si elle intervient à moins d'1 semaine de la date réservée.
III. Précisions applicables à la tarification de type E 2 :
- Tarif E 2 applicable d'office les samedis, dimanches, jours fériés et ponts - du samedi 9h00 au lundi 9h00, les jours fériés et les ponts
- La réservation validée devra intervenir au moins 1 mois avant le créneau sollicité
- Le versement reste acquis si l'annulation n'est pas intervenue au moins 1 semaine avant la date de réservation
- Dépôt de garantie à verser au minimun 30 jours avant la date de la réservation par chèque bancaire à l'ordre du Trésor Public
Tarifs applicables pour les associations, particuliers et entreprises
Catégorie | Prestation | Tarif |
A. REMISE EN ETAT DES SALLES MUNICIPALES | Reproduction de clé | cf. tarif général |
A. REMISE EN ETAT DES SALLES MUNICIPALES | Reproduction de clé avec changement de barillet | cf. tarif général |
A. REMISE EN ETAT DES SALLES MUNICIPALES | Remise en état après dégradations (ménage complet - réparations) | 360,00 |
A. REMISE EN ETAT DES SALLES MUNICIPALES | Forfait remise en état après dégradations du mobilier | 200,00 |
A. REMISE EN ETAT DES SALLES MUNICIPALES | Forfait remise en état après dégradations du matériel cuisine | 200,00 |
A. REMISE EN ETAT DES SALLES MUNICIPALES | Prestataire de service complémentaire | cf. tarif général |
B. ECRAN GEANT + TELECOMMANDES DE LA SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET RUE LAURENT BONNEVAY | Forfait remise en état après dégradations de l'écran géant | 350,00 |
B. ECRAN GEANT + TELECOMMANDES DE LA SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET RUE LAURENT BONNEVAY | Forfait remplacement de la télécommande (montant par télécommande) | 50,00 |