Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 02 octobre 2023

Liste des délibérations examinées
Délibération du conseil du 02 octobre 2023
FichierDélibérationÉluDate de publication
1Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2023Monsieur Jérôme BALOGE06 octobre 2023
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE06 octobre 2023
3Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE06 octobre 2023
4Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE06 octobre 2023
5Budget Principal - Exercice 2023 - Décision Modificative n°1Monsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
6Autorisations de programme et crédits de paiement (AP / CP) - Ajustement créditsMonsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
7Intégration de parts sociales Crédit Agricole dans l'inventaire - Régularisation comptableMonsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
8Intégration de parts sociales PROCIVIS - Régularisation comptableMonsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
9Taxe sur les friches commerciales - Doublement des taux d'impositionMonsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
10Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestation de mise à disposition de personnel temporaire en insertion - Approbation de la convention de groupement - Autorisation de souscrire les marchésMonsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
11Prestations de désherbage et autres missions d'entretien des espaces publics de la Ville de Niort - Approbation du marchéMonsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
12Prestations de propreté et autres missions d'entretien des espaces publics de la Ville de Niort - Approbation du marchéMonsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
13Fournitures de matériaux routiers - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
14Fournitures de produits de carrière - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
15Accord-cadre "Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Niort" - Avenant n°1 - Changement de titulaireMonsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
16Accord-cadre "Maintenance de l'éclairage des stades, parkings et installations diverses temporaires de la Ville de Niort" - Avenant n°1 - Changement de titulaireMonsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
17Accord-cadre "Extension, Maintenance du dispositif de vidéoprotection" - Avenant n°1 - Changement de titulaireMonsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
18Accord-cadre Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Approbation des marchés subséquents n°1 - Années 2024-2025Monsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
19Équipements de protection individuelle - Lot 2 : Accessoires de protection - Approbation du marchéMonsieur Gerard LEFEVRE06 octobre 2023
20Convention de mise à disposition temporaire de locaux - 13 place des Halles de Niort - Association Restaurant Inter-Administratif de Niort (RIA)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE06 octobre 2023
21Convention financière cadre avec l'association du Restaurant Inter-Administratif de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE06 octobre 2023
22Protocole transactionnel relatif au remboursement des travaux entrepris par l'association Le Moulin du Roc en vue de l'exploitation d'un barMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE06 octobre 2023
23Subvention indirecte - Convention d'occupation de locaux avec l'association "Niort Associations"Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE06 octobre 2023
24SCI Mineda Immobilier - Dissolution et acceptation du patrimoineMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE06 octobre 2023
25Adhésion - Association Française des Personnels d'Entretien des Terrains de golf (AGREF) - Service Espaces Verts et NaturelsMadame Anne-Lydie LARRIBAU06 octobre 2023
26Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Direction du Patrimoine et Moyens - Suivi d'opérationMadame Anne-Lydie LARRIBAU06 octobre 2023
27Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Direction Patrimoine - MéthodesMadame Anne-Lydie LARRIBAU06 octobre 2023
28Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Direction Patrimoine et Moyens - Maintenance et Entretien du patrimoineMadame Anne-Lydie LARRIBAU06 octobre 2023
29Autorisation de recrutement agents contractuelsMadame Anne-Lydie LARRIBAU06 octobre 2023
30Convention de service commun - Direction des Systèmes d'Information - Avenant n°2Madame Anne-Lydie LARRIBAU06 octobre 2023
31Convention de groupement de commandes - "Étude de programmation dans le cadre de la rénovation du restaurant scolaire du groupe scolaire Edmond Proust et restauration petite enfance du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)" - Avenant n°1Madame Rose-Marie NIETO06 octobre 2023
32Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques - Participation de la ville - Année 2023 - Solde : écoles Les Brizeaux, Ferdinand Buisson et Louis PasteurMadame Rose-Marie NIETO06 octobre 2023
33Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs des centres socio-culturels - Convention typeMadame Rose-Marie NIETO06 octobre 2023
34Subvention - Appel à projet jeunesse - CSC Centre-Ville - CSC Les Chemins Blancs - CSC Sainte-PezenneMadame Rose-Marie NIETO06 octobre 2023
35Subvention - Association pour le Jumelage et la Coopération avec Covè et Atakpamé (ANJCA) - Année 2023Madame Rose-Marie NIETO06 octobre 2023
36Rapport du délégataire du service public - Acclameur - SO SPACE - Année 2022Madame Christelle CHASSAGNE06 octobre 2023
37Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2023 - La Compagnie des Résonnables - Avenant n°1Madame Christelle CHASSAGNE06 octobre 2023
38Travaux de restauration de la chapelle Saint-Hilaire - Convention avec la Fondation du Patrimoine pour la mise en place d'une souscription publiqueMadame Christelle CHASSAGNE06 octobre 2023
39Subvention exceptionnelle - Association classifiée dans la Solidarité - EndoSolidaritéMonsieur Nicolas VIDEAU06 octobre 2023
40Subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité - Festival des Solidarités 2023- ARDDIMonsieur Nicolas VIDEAU06 octobre 2023
41Convention de mise à disposition de chalets - Festivités de Noël - Année 2023Madame Jeanine BARBOTIN06 octobre 2023
42Rapport du délégataire du service public - Golf municipal de Romagné - BLUE GREEN - Année 2022Madame Florence VILLES06 octobre 2023
43Convention de partenariat - Opération chèques-loisirs entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort dans le cadre du dispositif ANIOSMadame Florence VILLES06 octobre 2023
44Convention de partenariat - ANIOS - Saison sportive 2023/2024 - Mise à disposition avec les associations et structures sportivesMadame Florence VILLES06 octobre 2023
45Subvention - Action de prévention et d'insertion par la boxe - Association Le Poing de Rencontre Niortais - Année 2023Madame Florence VILLES06 octobre 2023
46Subventions - Manifestations sportives - Les Anneaux du Marais - Ekiden 79Madame Florence VILLES06 octobre 2023
47Subvention - Centre Socioculturel de Souché - Année 2023 - SoldeMadame Florence VILLES06 octobre 2023
48Convention de partenariat - Conseil Départemental des Deux-Sèvres - Niort Rugby Club - Mise à disposition du parking 31 rue Sarrazine - Avenant n°1Madame Florence VILLES06 octobre 2023
49Action Cœur de Ville - Convention cadre pluriannuelle 2023-2026 - Avenant n°2Monsieur Jérôme BALOGE06 octobre 2023
50Rapports du délégataire de service public - Parkings Hôtel de Ville - La Roulière - Marcel-Paul et Saint-Jean - SO SPACE - Année 2022Monsieur Dominique SIX06 octobre 2023
51Stationnement - Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des Forfaits Post-Stationnement - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2023Monsieur Dominique SIX06 octobre 2023
52Programme EUROPAN - Réalisation des études de conception urbaine et paysagère à visée opérationnelle et expérimentale sur trois territoires démonstrateurs d'entrée de ville - Convention de participation financière - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX06 octobre 2023
53Convention de partenariat - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Énergétique (ACTEE 2) - Mise en œuvre du programme LUM'ACTEMonsieur Dominique SIX06 octobre 2023
54Convention de partenariat - Pôle gare Niort Atlantique - Avant-projet (AVP-PRO) avec les partenaires - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX06 octobre 2023
55Convention REA avec les partenaires - Pôle Gare Niort AtlantiqueMonsieur Dominique SIX06 octobre 2023
56Marché de maitrise d'œuvre - Requalification de la place Martin Bastard et de la rue de l'Hôtel de Ville - Avenant n°4Monsieur Dominique SIX06 octobre 2023
57Demande de participation financière - Aménagement cyclable Avenue de Sevreau / Avenue de La Rochelle - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX06 octobre 2023
58Convention type pour ancrage dispositif de végétalisation sur façades privéesMonsieur Dominique SIX06 octobre 2023
59Marché global de performance de l'éclairage public, marché à bons de commande Eclairage public, marché de travaux de requalification du parc naturel urbain - boulevard Main, marché éclairage du terrain de football et du terrain multisport - Stade de Pissardant - Fusion INEO ATLANTIQUE - Avenants de transfertMonsieur Dominique SIX06 octobre 2023
60Accord-cadre missions de maîtrise d'œuvre externe en infrastructure et aménagements paysagers - Autorisation de souscrireMonsieur Dominique SIX06 octobre 2023
61Marché de maîtrise d'œuvre - Denfert-Rochereau - Reprise d'études suite à modification du projet induisant une rémunération supplémentaire de la maîtrise d'oeuvre - Avenant n°6Monsieur Elmano MARTINS06 octobre 2023
62Marché de travaux - Opération de requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux de bâtiments - Approbation des lots n°3, 4, 5, 6, 8, 14 et 15Monsieur Elmano MARTINS06 octobre 2023
63Marché de travaux - "Installation d'une chaufferie bois au Château de Chantemerle" - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS06 octobre 2023
64Marché de travaux - Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Lots n°2 et 3 - Avenant n°2 - Lot 10 - Avenant n°3Monsieur Elmano MARTINS06 octobre 2023
65Accord cadre "travaux neufs, grosses réparations et entretien du patrimoine" - Approbation des marchésMonsieur Elmano MARTINS06 octobre 2023
66Convention de mise à disposition des locaux - Centre socio-culturel Grand Nord - Evolution d'occupation du site - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS06 octobre 2023
67Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - 10 rue Joseph Cugnot - Association culturelle et sportive Clou-Bouchet NiortaiseMonsieur Elmano MARTINS06 octobre 2023
68Subvention indirecte - Convention d'occupation temporaire de locaux - Garage - 82 rue Gambetta - Association "Le Chant de la Carpe"Monsieur Elmano MARTINS06 octobre 2023
69SEMIE - Approbation de la Convention d'Utilité Sociale pour la période 2021-2026Monsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
70Habitat - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH RU) - Convention 2023-2028 - Avenant n°1Monsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
71Aérodrome Niort-Marais poitevin - Convention de mise à disposition d'un évaluateur AFISMonsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
72Demande d'ouverture d'enquête parcellaire - Rue de la RoutièreMonsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
73Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire - Opération de Restauration Immobilière 3Monsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
74Dénomination de voies - Lotissement "Vallée de Bellevue"Monsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
75Participation pour création de voies et réseaux - Rue de la Tour Chabot - Abrogation de la délibérationD-2014-510Monsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
76Constitution de servitude - Parcelle BH 928 - Passage de canalisation de gaz naturelMonsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
77Rétrocession des espaces communs - Lotissement "Les Urbanelles" - SAS Richelieu ImmobilierMonsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
78Convention de rétrocession - Lotissement "Les Champs Pommiers"Monsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
79Acquisition de parcelles - Boucle de Coquelone - ModificationMonsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
80Acquisition de parcelles - Rue du Gros Guérin - ZP n°222 et 223 - Régularisation voirieMonsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
81Acquisition d'une maison d'habitation - 21M rue de la Burgonce - Parcelle CO 0678Monsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
82Projet de cession de la rue Dumont d'Urville à la Communauté d'Agglomération du Niortais - Lancement de l'enquête publique en vue du déclassement du domaine public routierMonsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
83Cession de parcelles - Lotissement "Les Jardins du Dixième II" - Rue Noël Castelain - AE n°928 et 929Monsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
84Avis de la Commune de Niort - Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur les communes de Niort, Scieq, Échiré, Saint Gelais, ChaurayMonsieur Thibault HEBRARD06 octobre 2023
85Plan façades - Passage du Commerce - Dispositif de financement des devantures commercialesMonsieur Romain DUPEYROU06 octobre 2023