Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 03 mai 2021

PV sommaire
Délibération du conseil du 03 mai 2021
FichierDélibérationÉlu
1Installation d'un Conseiller municipalMonsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122.22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 23 novembre 2020Monsieur Jérôme BALOGE
4Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 15 décembre 2020Monsieur Jérôme BALOGE
5Commissions municipales - Désignation des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
6Conseil d'exploitation de la Régie Energies renouvelables - Désignation des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
7Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE
8Exonération de la facturation de la main d'œuvre pour la logistique fournie pour certains évènements organisés en 2021Monsieur Gerard LEFEVRE
9Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Financement par le FIPHFP d'un appareillage auditif à destination d'un agent de la Ville de Niort - Versement de l'aideMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Mise à disposition de cinq agents de la Communauté d'agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'évènement "Niort Plage"Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Convention de mise à disposition d'un agent auprès du Comité d'actions sociales et culturellesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Création d'emplois temporaires - Direction de l'éducationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Création de six emplois saisonniers d'agents d'exploitation - Service des sports - Direction Animation de la CitéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Création d'emplois saisonniers pour les accueils de loisirs - Année scolaire 2021/2022 - Direction de l'éducationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Création de trois emplois saisonniers - Service Culture - Pôle Vie de la citéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Création d'un emploi temporaire de chargé(e) de mission financier et comptable - Service ressources du Pôle Cadre de Vie et Aménagement UrbainMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Accord-cadre de produits d'atelier et d'entretien industriel - Approbation des contratsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Villa Pérochon - Création d'une artothèque - Approbation des marchés de travaux - Lots 1, 4, 6, 8, 10, 11Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Moulin du Roc - Rénovation de la salle Avron - Approbation des marchés de travaux - Lots 3, 5, 6Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Location de modulaires préfabriqués - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
23Divers groupes scolaires - Marché de fourniture et pose de dalles plombantes - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Denfert Rochereau - Requalification et réaménagement de l'Ilot - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°2Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Approbation du marché de maîtrise d'œuvreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Passage du commerce - Marchés de travaux pour la reconstruction de la Verrière - Lot 1 - Avenant n°5Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Groupe scolaire George Sand - Rénovation thermique de l'école élémentaire - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
28Groupes scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Marchés de travaux pour le traitement de l'air intérieur - Lot 2 - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Quartier Pontreau - Aménagement des pieds d'immeubles - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30Réseau de chaleur urbain des Brizeaux - Délégation de service public - Choix du délégataire et approbation du contrat de concession d'exploitationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
31Bilan des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2020Madame Anne-Lydie LARRIBAU
32Dispositif d'Appels à projets Jeunesse - Volley Ball Pexinois - CSC Centre-Ville - CSC du Parc - CSC Champclairot - ChampommierMadame Rose-Marie NIETO
33Subvention - Convention D'objectifs - L'Escale - Des Logements et des Services pour les Jeunes - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
34Subventions - Structures professionnelles des arts du spectacleMadame Christelle CHASSAGNE
35Subventions de fonctionnement aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
36Subvention exceptionnelle à l'association Studio NMadame Christelle CHASSAGNE
37Convention de participation au Festival d'Agglomération "la 5ème saison" - Edition 2021Madame Christelle CHASSAGNE
38Convention de partenariat entre le Ville de Niort et l'Office du Tourisme Niort - Marais poitevin - Vallée de la Sèvre NiortaiseMadame Christelle CHASSAGNE
39Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble Au Clou BouchetMonsieur Nicolas VIDEAU
40Subvention - Association classifiée dans la Solidarité - Association Etoil'ClownMonsieur Nicolas VIDEAU
41Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la solidaritéMonsieur Nicolas VIDEAU
42Délégations de Service Public - Acclameur et Golf de Romagné - Mesure d'exonération des pénalités pour inexécution des prestations - Conséquence de la situation d'état d'urgence sanitaire COVID 19Madame Christine HYPEAU
43Subventions - Manifestations - Les 12-14 - La pédale Saint Florentaise - Volley-ball Pexinois NiortMadame Christine HYPEAU
44Complexe sportif Henri Barbusse - Convention de mise à disposition et de gestion de la structure artificielle d'escalade à l'association sportive "Le Club Alpin Français" - Subvention indirecteMadame Christine HYPEAU
45Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétitionMadame Yamina BOUDAHMANI
46Subventions de fonctionnement - Associations sportives de loisirsMonsieur Nicolas ROBIN
47Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la diversitéMadame Florence VILLES
48Convention pluriannuelle Mission Locale 2021-2023Madame Florence VILLES
49Niort Associations - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023Madame Florence VILLES
50Association Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Convention d'objectifs 2019-2021 - Solde 2021Madame Florence VILLES
51Convention MIPE - Solde 2021Madame Florence VILLES
52Subvention à l'association France Victimes 79Monsieur Karl BRETEAU
53Quai de Belle Ile - Rue de la Chamoiserie - Effacement de réseaux aériens - Répartition financière entre ENEDIS et la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
54Requalification de la Place Martin Bastard - Réalisation d'un diagnostic archéologique - Approbation de la convention avec l'INRAPMonsieur Dominique SIX
55Pôle gare Niort Atlantique - Approbation du protocole de cadrage général relatif aux modalités de partenariat pour les intentions de réalisation du projet - Phase 1Monsieur Dominique SIX
56Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Convention de partenariat avec l'association "On Peut Les Aider" - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
57Ratification de la charte ' Ville aidante Alzheimer 'Monsieur Nicolas VIDEAU
58Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de délégation de service public - Saison 2019-2020Monsieur Elmano MARTINS
59Place du Port - Multi-accueil et centre socio-culturel Centre-ville - Approbation de la convention de prise en charge des fluidesMonsieur Elmano MARTINS
60Mise à disposition de locaux - Patronage Laïque - Convention avec la SCOP "Compagnie Les Matapeste" - Subvention indirecteMonsieur Elmano MARTINS
61Centre Du Guesclin - Mise à disposition temporaire de locaux - Approbation de la convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Elmano MARTINS
62Opération "Rue Pablo Picasso"- Subvention à Immobilière Atlantic Aménagement - Convention tripartite avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Bastien MARCHIVE
63OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'HabitatMonsieur Bastien MARCHIVE
64Classement de parcelles dans le domaine public communalMonsieur Bastien MARCHIVE
65Divers sites - Dénomination de voies et espaces publicsMonsieur Bastien MARCHIVE
66Champ Roucher - Acquisition amiable de la parcelle cadastrée section IS 25Monsieur Bastien MARCHIVE
67Aérodrome - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Avenant n°3Monsieur Bastien MARCHIVE
68Convention de partenariat avec des établissements hôteliers pour l'hébergement d'urgence de personnes sinistrées - Modification délibérations D2015-91 D2017-297 et D2019-318Madame Valérie BELY-VOLLAND
69Implantation de ruches sur le territoire en partenariat avec des apiculteurs locaux - Partenariat spécifique avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Thibault HEBRARD