Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 21 septembre 2007

Délibération du conseil du 21 septembre 2007
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2007Monsieur Alain BAUDIN Maire
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mars 2007Monsieur Alain BAUDIN Maire
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2007Monsieur Alain BAUDIN Maire
4Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN Maire
5Croix-Rouge Française - Délégation départementale des Deux-Sèvres - Conseil de surveillance des ´Aides Ménagères´ - Désignation d´un représentant de la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN Maire
6Versement d´un troisième acompte à l´Association CAMJIMadame Françoise BILLY Première Adjointe
7Subvention pour le dispositif d´aide à l´utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et ProfessionnelsMadame Françoise BILLY Première Adjointe
8Plan Local d´Education ArtistiqueMadame Françoise BILLY Première Adjointe
9Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les associations sportives niortaisesMadame Françoise BILLY Première Adjointe
10Convention d´exploitation publicitaire avec l´association Niort Volley BallMadame Françoise BILLY Première Adjointe
11Convention d´exploitation publicitaire avec l´association Volley Ball Pexinois NiortMadame Françoise BILLY Première Adjointe
12Convention d´exploitation publicitaire avec l´Association Stade Niortais RugbyMadame Françoise BILLY Première Adjointe
13Convention de mise à disposition non exclusive du Stand de Tir de la Mineraie aux services de la Police Nationale pendant les créneaux du Stade Niortais TirMadame Françoise BILLY Première Adjointe
14Convention de mise à disposition non exclusive du stand de Tir de la Mineraie à la Maison d´Arrêt de Niort pendant les créneaux de mise à disposition du Stade Niortais TirMadame Françoise BILLY Première Adjointe
15Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l´Office Municipal des Sports (rectificatif)Madame Françoise BILLY Première Adjointe
16Subventions - Participation aux championnats régionaux et interrégionaux jeunesMadame Françoise BILLY Première Adjointe
17Subvention - Aide au sport amateur de haut niveauMadame Françoise BILLY Première Adjointe
18Subventions aux associations sportivesMadame Françoise BILLY Première Adjointe
19Versement de la cotisation 2007 à l´association club des villes cyclablesMadame Jeanine BIMES Adjointe au Maire
20SOPAC - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la Collectivité au conseil de surveillance - année 2006Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
21Enquête publique - Installation classée de la Société ELIBOIS sise 18 rue Blaise Pascal à NIORTMonsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
22Société d´Economie Mixte des Transports de l´Agglomération Niortaise (SEMTAN) - approbation d´un nouveau mode de Direction GénéraleMonsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire
23Approbation du Plan Local d´UrbanismeMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
24SEM des Halles - Rapport du Délégataire de Service Public et Rapport soumis par les Représentants de la Collectivité au Conseil de Surveillance - Année 2006Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
25Avis sur le Plan Local d´Urbanisme de la Commune de Saint-SymphorienMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
26Instauration de la déclaration préalable pour les clôtures sur le territoire de la CommuneMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
27Projet de la liaison RD 9/RN 11- Cession à la Communauté d´Agglomération de Niort de propriétés appartenant à la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
28Projet de déclassement d´une emprise du Domaine public en vue de sa rétrocession à la Caisse Régionale du Crédit AgricoleMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
29Cession à la Communauté d´Agglomération de Niort d´un terrain cadastré section EL n° 42Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
30Cession à la CAN d´une parcelle de terrain cadastrée section ED n°551 - Avenue de la Venise VerteMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
31Mise à disposition par la Ville de Niort à la CAN d´une partie non utilisée de l´emprise de la zone sportive de la MineraieMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
32Acquisition de la parcelle HL n° 57 pour la construction du Centre d´Incendie et de Secours (CIS) de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
33Acquisition GILLIER - Boulevard Mendès FranceMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
34Réhabilitation du site Erna Boinot - Echange d´emprises de terrain entre la Ville de Niort et le CCASMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
35Participation pour création de voies et réseaux : rue d´AntesMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
36Participation pour création de voies et réseaux - rue de l´AérodromeMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
37Participation pour création de voies et réseaux - rues Renan/DiderotMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
38Participation pour création de voies et réseaux - rue d´InkermanMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
39Accord cadre - maîtrise d´oeuvre pour la réalisation d´aménagement de voirie et réseaux sur la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
40Place de la Brèche - Pôle d´échanges - Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du CTUMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
41Place de la brèche - Pôle d´échanges : Demandes de subventions auprès du Conseil général des Deux Sèvres et de la CANMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
42Place de la BRECHE - travaux pour l´aménagement de l´Esplanade - Modification de la masse de travaux de la tranche conditionnelle et prolongation du délai d´exécution des tranches - lots 1 et 2 - Avenant n° 1Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
43Restructuration du Haut de la Place de la Brèche concernant les lots 7,12,14,15,16 et 17 : Avenant n°1 - Lot 11 : Avenant n°2Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
44Restructuration du Haut de la Place de la Brèche - Terrassement complémentaire pour Bassin d´orage temporaire - Marché complémentaire au marché souscrit avec SEMEN TPMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
45Pôle Sport - Marché de maîtrise d´oeuvre - Avenant de transfert de marché de INGEROP à INGEROP CONSEIL ET INGENIERIEMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
46Fourniture de poids lourds - Marché à Procédure Adaptée - Approbation du marchéMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
47Golf de Romagné - Restructuration et extension des locaux - lots 1, 2, 5, 6, 7 et 9 - AvenantsMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
48Signature de la charte d´accompagnement et d´accueil des famillesMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
49Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Aménagement du site Erna Boinot et Construction du Pôle « Enfance » - Convention de transfert de Maîtrise d´Ouvrage entre le Centre Communal d´Action Sociale et la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
50OPAH RU - Convention partenariale entre Ville de Niort, Etat et ANAHMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
51ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Demandes de cofinancement - Groupe scolaire Jean Zay.Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
52Illuminations de Noël 2007 - Signature des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
53Illuminations festives 2007 - Signature du marchéMonsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire
54Foirexpo 2007 - Attribution de subventions - RectificationMadame Jeanine BIMES Adjointe au Maire
55Subvention pour jumelages et coopération - Collège Pierre et Marie CurieMadame Jeanine BIMES Adjointe au Maire
56Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
57Protocole ARTT - Complément relatif à la patinoire municipaleMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
58Définition des ratios d´avancement de gradeMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
59Création de deux emplois occasionnels dans le cadre de l´Opération de Renouvellement UrbainMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
60Créations d´emplois occasionnels au service des EcolesMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
61Centres de loisirs - créations d´emplois occasionnelsMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
62Délibération relative aux frais de déplacement temporaire des agents et des élusMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
63Décision modificative n° 3 - exercice 2007Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
64Création d´un tarif d´abonnement ´groupe´ - parking Henri GelinMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
65Annulation de titres de recette consécutive à des remises gracieuses. Frais de fourrière automobile.Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
66Garantie d´emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l´acquisition amélioration du logement situé 221 avenue de Paris à NiortMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
67Garantie d´emprunts accordée à la SEMIE auprès de la CDC pour la réhabilitation d´une maison individuelle avenue de la Venise Verte à Niort - Délibération annulant et remplaçant celle du 29 juin 2007Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
68Garantie d´emprunts accordée à la SEMIE auprès de la CDC pour l´acquisition de terrains rue Léon Tolstoi à NIORTMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
69Garantie d´emprunts accordée à la SEMIE auprès de la CDC pour l´acquisition de terrains rue des Ors à NIORTMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
70Garantie d´emprunt accordée à l´Opac auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la réhabilitation de 5 immeubles (130 appartements) quartier Clou Bouchet à NiortMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
71Sortie des biens de faible valeur de 2005 amortis en 2006Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
72Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal - Budget Foire Exposition - Budget Agence Municipale de MédiationMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
73Impôt sur les spectacles - Exonération de l´ensemble des manifestations sportives organisées pendant l´année sur le territoire de la communeMonsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire
74Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l´eau - exercice 2006Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
75Subventions aux associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
76Subventions aux associations d´accueil, d´environnement et de tourismeMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
77Subventions aux associations d´animation commercialeMonsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire
78Convention d´objectifs de l´Ensemble Socioculturel NiortaisMonsieur Rodolphe CHALLET Adjoint au Maire
79Superposition de gestion du domaine public fluvial - convention de gestion entre l´Etat et la ville de NiortMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
80Pôle Sport- Halle des sports et centre de Développement du Sport : Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du CPER 2000-2006Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
81Actualisation de la participation des communes aux frais de scolarité de leurs éléves autorisés à fréquenter les établissements scolaires de la Ville de NiortMonsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire
82Classes de découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2007Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire
83Fourrière pour animaux - convention avec les vétérinairesMonsieur Jacques LAMARQUE Adjoint au Maire
84Fourrière pour animaux - convention avec trois associations de protection des animauxMonsieur Jacques LAMARQUE Adjoint au Maire
85Maison d´habitation sise 1 Cité des Sablons - Démolition pour aménagement du carrefour - Autorisation au Maire pour demander un permis de démolirMonsieur Michel GENDREAU Adjoint au Maire
86Cession à la SEMIE de parcelles de terrain au lieu-dit ´Les Nardouzans´ à NIORT - SouchéMonsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier
87Cession à la SEMIE de parcelles de terrain au lieu-dit ´Les Gardoux´ à Niort - Saint-LiguaireMonsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier
88Réalisation de 23 logements sociaux dans divers secteurs de la Ville de Niort - Convention d´octroi d´une subvention passée avec la SEMIE de Niort - Avenant n° 1Monsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier
89GDF - Contrôle du service public délégué de distribution de gaz naturel - exercice 2006Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial
90EDF - Contrôle du service public délégué de distribution d´électricité - exercice 2006Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial
91Système de chauffage combiné et de chauffe-eau solaire - Attribution d´une aide de 500 euros au demandeurMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial
92Chauffe-eau solaires - Attribution de l´aide de 500 euros aux demandeursMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial