| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mars 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Croix-Rouge Française - Délégation départementale des Deux-Sèvres - Conseil de surveillance des ´Aides Ménagères´ - Désignation d´un représentant de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement d´un troisième acompte à l´Association CAMJI | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le dispositif d´aide à l´utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et Professionnels | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan Local d´Education Artistique | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les associations sportives niortaises | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d´exploitation publicitaire avec l´association Niort Volley Ball | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d´exploitation publicitaire avec l´association Volley Ball Pexinois Niort | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d´exploitation publicitaire avec l´Association Stade Niortais Rugby | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du Stand de Tir de la Mineraie aux services de la Police Nationale pendant les créneaux du Stade Niortais Tir | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive du stand de Tir de la Mineraie à la Maison d´Arrêt de Niort pendant les créneaux de mise à disposition du Stade Niortais Tir | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l´Office Municipal des Sports (rectificatif) | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Participation aux championnats régionaux et interrégionaux jeunes | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Aide au sport amateur de haut niveau | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement de la cotisation 2007 à l´association club des villes cyclables | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SOPAC - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la Collectivité au conseil de surveillance - année 2006 | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête publique - Installation classée de la Société ELIBOIS sise 18 rue Blaise Pascal à NIORT | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Société d´Economie Mixte des Transports de l´Agglomération Niortaise (SEMTAN) - approbation d´un nouveau mode de Direction Générale | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Plan Local d´Urbanisme | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Rapport du Délégataire de Service Public et Rapport soumis par les Représentants de la Collectivité au Conseil de Surveillance - Année 2006 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur le Plan Local d´Urbanisme de la Commune de Saint-Symphorien | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Instauration de la déclaration préalable pour les clôtures sur le territoire de la Commune | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de la liaison RD 9/RN 11- Cession à la Communauté d´Agglomération de Niort de propriétés appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d´une emprise du Domaine public en vue de sa rétrocession à la Caisse Régionale du Crédit Agricole | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la Communauté d´Agglomération de Niort d´un terrain cadastré section EL n° 42 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la CAN d´une parcelle de terrain cadastrée section ED n°551 - Avenue de la Venise Verte | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition par la Ville de Niort à la CAN d´une partie non utilisée de l´emprise de la zone sportive de la Mineraie | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la parcelle HL n° 57 pour la construction du Centre d´Incendie et de Secours (CIS) de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition GILLIER - Boulevard Mendès France | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation du site Erna Boinot - Echange d´emprises de terrain entre la Ville de Niort et le CCAS | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux : rue d´Antes | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue de l´Aérodrome | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rues Renan/Diderot | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour création de voies et réseaux - rue d´Inkerman | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre - maîtrise d´oeuvre pour la réalisation d´aménagement de voirie et réseaux sur la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Pôle d´échanges - Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du CTU | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la brèche - Pôle d´échanges : Demandes de subventions auprès du Conseil général des Deux Sèvres et de la CAN | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la BRECHE - travaux pour l´aménagement de l´Esplanade - Modification de la masse de travaux de la tranche conditionnelle et prolongation du délai d´exécution des tranches - lots 1 et 2 - Avenant n° 1 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du Haut de la Place de la Brèche concernant les lots 7,12,14,15,16 et 17 : Avenant n°1 - Lot 11 : Avenant n°2 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du Haut de la Place de la Brèche - Terrassement complémentaire pour Bassin d´orage temporaire - Marché complémentaire au marché souscrit avec SEMEN TP | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Sport - Marché de maîtrise d´oeuvre - Avenant de transfert de marché de INGEROP à INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de poids lourds - Marché à Procédure Adaptée - Approbation du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf de Romagné - Restructuration et extension des locaux - lots 1, 2, 5, 6, 7 et 9 - Avenants | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Signature de la charte d´accompagnement et d´accueil des familles | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Aménagement du site Erna Boinot et Construction du Pôle « Enfance » - Convention de transfert de Maîtrise d´Ouvrage entre le Centre Communal d´Action Sociale et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU - Convention partenariale entre Ville de Niort, Etat et ANAH | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Demandes de cofinancement - Groupe scolaire Jean Zay. | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations de Noël 2007 - Signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations festives 2007 - Signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2007 - Attribution de subventions - Rectification | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages et coopération - Collège Pierre et Marie Curie | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole ARTT - Complément relatif à la patinoire municipale | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Définition des ratios d´avancement de grade | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de deux emplois occasionnels dans le cadre de l´Opération de Renouvellement Urbain | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d´emplois occasionnels au service des Ecoles | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres de loisirs - créations d´emplois occasionnels | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération relative aux frais de déplacement temporaire des agents et des élus | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative n° 3 - exercice 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d´un tarif d´abonnement ´groupe´ - parking Henri Gelin | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titres de recette consécutive à des remises gracieuses. Frais de fourrière automobile. | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d´emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l´acquisition amélioration du logement situé 221 avenue de Paris à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d´emprunts accordée à la SEMIE auprès de la CDC pour la réhabilitation d´une maison individuelle avenue de la Venise Verte à Niort - Délibération annulant et remplaçant celle du 29 juin 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d´emprunts accordée à la SEMIE auprès de la CDC pour l´acquisition de terrains rue Léon Tolstoi à NIORT | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d´emprunts accordée à la SEMIE auprès de la CDC pour l´acquisition de terrains rue des Ors à NIORT | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d´emprunt accordée à l´Opac auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la réhabilitation de 5 immeubles (130 appartements) quartier Clou Bouchet à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie des biens de faible valeur de 2005 amortis en 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal - Budget Foire Exposition - Budget Agence Municipale de Médiation | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impôt sur les spectacles - Exonération de l´ensemble des manifestations sportives organisées pendant l´année sur le territoire de la commune | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l´eau - exercice 2006 | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d´accueil, d´environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations d´animation commerciale | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d´objectifs de l´Ensemble Socioculturel Niortais | Monsieur Rodolphe CHALLET Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Superposition de gestion du domaine public fluvial - convention de gestion entre l´Etat et la ville de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Sport- Halle des sports et centre de Développement du Sport : Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du CPER 2000-2006 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Actualisation de la participation des communes aux frais de scolarité de leurs éléves autorisés à fréquenter les établissements scolaires de la Ville de Niort | Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2007 | Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière pour animaux - convention avec les vétérinaires | Monsieur Jacques LAMARQUE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière pour animaux - convention avec trois associations de protection des animaux | Monsieur Jacques LAMARQUE Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison d´habitation sise 1 Cité des Sablons - Démolition pour aménagement du carrefour - Autorisation au Maire pour demander un permis de démolir | Monsieur Michel GENDREAU Adjoint au Maire |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la SEMIE de parcelles de terrain au lieu-dit ´Les Nardouzans´ à NIORT - Souché | Monsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la SEMIE de parcelles de terrain au lieu-dit ´Les Gardoux´ à Niort - Saint-Liguaire | Monsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation de 23 logements sociaux dans divers secteurs de la Ville de Niort - Convention d´octroi d´une subvention passée avec la SEMIE de Niort - Avenant n° 1 | Monsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | GDF - Contrôle du service public délégué de distribution de gaz naturel - exercice 2006 | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
| Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EDF - Contrôle du service public délégué de distribution d´électricité - exercice 2006 | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
| Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Système de chauffage combiné et de chauffe-eau solaire - Attribution d´une aide de 500 euros au demandeur | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
| Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffe-eau solaires - Attribution de l´aide de 500 euros aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
