| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 Juin 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 juillet 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie de l'actif des biens de faible valeur amortis en 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche : lancement de la procédure des marchés de définition | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagements de l'avenue de Paris et de la Place du Roulage | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Contrat Temps Libre | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation de délégués dans les organismes extérieurs | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le protocole Sport de Haut Niveau - Saison 2000/2001 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/ E.D.F. - Organisation d'un chantier été pour les jeunes | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction d'une station de pompage de l'eau, pour groupes diesels rue du Vivier | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de vente d'eau au syndicat d'eau de Magné - Niort - Bessines - Coulon | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de protection des ressources en eaux 'entre Lambon et guirande' - Convention entre la Ville de Niort et la Chambre d'Agriculture des Deux-Sèvres | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hydraulique de la Sèvre - Travaux sur le site de Comporté - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - Avenant n° 2 au marché de construction de passerelles, annulation des pénalites de retard | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du réglement intérieur du Conseil Municipal | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | O.R.U. : aménagement du boulevard de l'Atlantique - Demande de subvention | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Petit Village de Ribray : acquisition Gabard dans le cadre de l'O.R.U.articulée autour de la place Jacques Cartier | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la propriété GILLIER dans le quartier de Souché (HP 284 et 303) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une partie de terrain à M. ROBIN pour la réalisation d'un rond-point et l'élargissement de la rue des Justices (E.R. n° 122 du POS) Avenue du Maréchal Leclerc / Rue des Justices | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenue du Maréchal Leclerc/Chemin du Fief Gateau - Acquisition de parties de terrains à Mademoiselle FAUCHER et à Monsieur FAUCHER pour la réalisation d'un rond-point | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition Consorts BONNEAUD rue de Bellune (section CR n°359) pour réalisation d'équipements collectifs | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition CHAIGNEAU - secteur 8 : Le Grenouillet | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition BERTON - Secteur 2 : Aérodrome | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition GIRARD Joël - secteur 3 : Souché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition VALAUD - Secteur 5 : SURIMEAU | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts BREILLAC - secteur 4 : Les Brizeaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition DEFIT - secteur 5 : SURIMEAU | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition MULLOT - secteur 2 : Fief Joly | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal du III Millénaire : cession gratuite CHAIGNON - Secteur 3 : SOUCHE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un délaissé de terrain - rue des Sources à la S.C.I. de la Route d'Aiffres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Nouveau carrefour Nantes/Coulonges/De Lattre/Recouvrance : cession d'un délaissé à un riverain (Monsieur OUDINET) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place d'un nouveau poste de distribution électrique - Boulevard Salvador Allende au camping municipal - Constitution de servitude | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place d'un réseau électrique souterrain - Bassin d'Orage de la rue du Bas-Surimeau - Constitution de servitude | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'une partie du Domaine Public en vue de sa rétrocession aux riverains | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement dans le Domaine Public - prolongement de la rue Gauguin | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange Ville de Niort/Gendarmerie - rue de Ribray | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Numérisation du plan cadastral | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'OPAC Sud Deux-Sèvres d'une part et cession du 54, avenue de la Venise Verte à l'OPAC Sud Deux-Sèvres d'autre part. Transfert de propriétés bâties provenant du patrimoine privé de la Commune | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et la SEMIE - Transfert de propriétés bâties provenant du patrimoine privé de la Commune | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux topographique et Foncier - Marché n° 00/23 maîtrise d'oeuvre - réalisation de travaux de V.R.D. au droit d'opérations d'aménagement marché n° 01/11 - avenants de transfert. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation de travaux V.R.D. au droit d'opérations d'aménagement n° 01/11 - avenant n° 2 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour fournitures administratives et scolaires | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Trésorerie : Ouverture de crédit de trésorerie 2001-2002 de 6.000.000 Euros auprès de DEXIA CLF Banque. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF - GDF services Vienne et Sèvres | Madame Françoise HALAT, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation d'un délégué à la Commission Locale chargée de l'évaluation des transferts de charges à la Communauté d'Agglomération | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction des systemes d'information et de télécommunication - Recrutement d'un agent contractuel | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'organisation des interventions d'urgence | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Système de surveillance et d'alerte sur le site des Brizeaux - Convention Ville de Niort / CCAS | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution d'un logement de fonction pour utilité de service au chef de service de la police municipale | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget Principal et budgets annexes. | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des remises gracieuses - Budget Principal et budgets annexes. | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | convention de mandat avec la semie de niort pour la réalisation de la deuxième phase de travaux du lotissement de la boëtte 2 | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | convention de servitude avec la régie du sieds pour la mise en place d'un poste de distribution électrique sur le lotissement de La Boëtte 3 | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | promesse de vente avec la sci videotel pour une parcelle de terrain dans le lotissement de la boette 2 à mendes france | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | vente d'une parcelle de terrain à m. Delrieu dans le lotissement de la boëtte 2 à mendes france | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | promesse de vente avec la societé 'établissements galinet et cie' pour une parcelle de terrain dans les lotissements de la grange laidet 2 et 3 à saint liguaire | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant au marché N° 99/096 passé avec la Sté SEDIT MARIANNE concernant l'acquisition et la maintenance d'un progiciel de gestion comptable | Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de fourniture de micro-ordinateurs et d'imprimantes bureautiques - Lancement d'un appel d'offres pour marché à groupement de commandes. | Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
