Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 27 juin 2022

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Délibération du conseil du 27 juin 2022
FichierDélibérationÉluDate de publication
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 21 mars 2022Monsieur Jérôme BALOGE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal et budgets annexes - Compte de gestion - Année 2021Monsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget énergies renouvelables - Compte de gestion - Année 2021Monsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal et budgets annexes - Compte administratif - Année 2021Monsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget énergies renouvelables - Compte administratif - Année 2021Monsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal et budget annexes - Affection du résultat 2021Monsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget énergies renouvelables - Affectation du résultat - Année 2021Monsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire - Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Energies Renouvelables - Budget supplémentaire - Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal - Avance remboursable au budget de la régie à autonomie Energies Renouvelables - Installation panneaux photovoltaïques groupe scolaire George SandMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal - Reprise de provision pour créances douteuses - Inscriptions comptablesMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Provision pour créance douteuse - Liquidation judiciaireMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2021Monsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Apurement de l'actif des biens de faible valeur acquis en 2020 amortis en 2021Monsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs Municipaux - Occupation du Domaine Public du site Port-Boinot - Activités ludiques de loisirs et d'animations saisonnièresMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortais - Année scolaire 2022 / 2023Monsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2022 / 2023Monsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Travaux de mise en conformité opérationnelle - Stade René Gaillard - Cofinancement par la Ville de NiortMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-Cadre Contrat de Performance Energétique - Marché public global de performance concernant la réalisation de travaux, la gestion, l'exploitation et la maintenance des installations d'éclairage public 2018-2023 - Convention d'indemnisationMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre : Matériels et consommables électriques - Marché subséquent n°4Monsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture de vêtements de travail et de restauration - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture de produits de carrière - Lot 1 : sable terrains de sport - Avenant n°1Monsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fournitures des véhicules -3,5 tonnes - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fournitures des matériels roulants - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre de fourniture de matériels et consommables électriques - Avenants n°1 - TransfertMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention constitutive d'un groupement de commandes et autorisation de souscrire le marché - Contrôles et vérifications périodiques réglementairesMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise en page du magazine municipal "VIVRE A NIORT" et mise en page mensuelle - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Pôle sports" - Fixation du taux de la part communale de taxe d'aménagementMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Services communs - Communauté d'Agglomération du Niortais - AvenantsMonsieur Gerard LEFEVRE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanentsMadame Anne-Lydie LARRIBAU07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition d'un agent - Secrétaire médicale - Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Anne-Lydie LARRIBAU07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition partielle d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Niort - Expérimentation du sport au travail - ReconductionMadame Anne-Lydie LARRIBAU07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition d'agents de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Niort Plage 2022Madame Anne-Lydie LARRIBAU07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition d'un agent du syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Marais poitevin auprès de la Ville de Niort pour exercer les missions de chargé de mission biodiversitéMadame Anne-Lydie LARRIBAU07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Modalités d'organisation du vote électronique - Elections des représentants du personnel - Comité social territorial, Commissions administratives paritaires et Commission consultative paritaire - Année 2022Madame Anne-Lydie LARRIBAU07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux réalisés - Année 2021Madame Anne-Lydie LARRIBAU07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Parcours de l'élève - Classes de découvertes avec nuitées des écoles publiques - Participation de la Ville - Année 2022 - Solde des premières sortiesMadame Rose-Marie NIETO07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - L'Escale - Des Logements et des Services pour les jeunes - Année 2022 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Mission locale Sud Deux-Sèvres - Année 2022 - Avenant n°1 : soldeMadame Rose-Marie NIETO07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions Appel à projet jeunesse - CSC Champclairot-Champommier - CSC Centre-Ville - CSC De Part et d'Autre - CSC Les Chemins Blancs - CSC du Parc - CSC Sainte-Pezenne - Chronos & Kairos - ASEA 49 - Volley Ball PexinoisMadame Rose-Marie NIETO07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre fourniture et livraison d'ouvrages scolaires et parascolairesMadame Rose-Marie NIETO07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Année 2022 : Solde- Avenant n°12 à la convention financièreMadame Christelle CHASSAGNE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations culturelles - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2022Madame Christelle CHASSAGNE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention exceptionnelle à l'Association Les Tréteaux de Sainte-PezenneMadame Christelle CHASSAGNE07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Le Camji - Année 2022 : Solde - Avenant n°9 à la convention financièreMonsieur Baptiste DAVID07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou-Bouchet - Année 2022Monsieur Nicolas VIDEAU07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Associations caritatives - Année 2022Monsieur Nicolas VIDEAU07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Soli'Niort - Année 2022Monsieur Nicolas VIDEAU07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Association du quartier du PortMonsieur Romain DUPEYROU07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Niort Plage 2022 - Convention de prestations de service avec les associations et structures sportivesMadame Florence VILLES07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Niort Plage 2022 - Convention de mise à disposition avec les associations et structures sportivesMadame Florence VILLES07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Année 2022 - Association Vent d'ouest - Avenant - SoldeMadame Florence VILLES07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention aux clubs de haut niveau - Saison sportive 2022/2023 - Avenant n°3 - AcomptesMadame Florence VILLES07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club BMX Club Niortais - Avenant n°1Madame Florence VILLES07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Niort Handball Souchéen - Saison sportive 2022/2023 - Convention d'acompteMadame Florence VILLES07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Niort Azimut Course d'Orientation - L'Échiquier NiortaisMadame Florence VILLES07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - SoldeMadame Florence VILLES07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Association France Victimes 79 - Année 2022 - SoldeMadame Florence VILLES07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Terre de Jeux 2024 - Dispositif appel à projets JO 2024 - Compagnie Ego - APNEEMadame Florence VILLES07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Centres socioculturels Niortais - Année 2022 - Solde - 2ème acompte : CSC Centre-VilleMadame Florence VILLES07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Politique de la Ville - Convention pluri-annuelle de renouvellement urbain Pontreau/Colline Saint-André - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de coopération avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Société d'Économie Mixte Immobilière et Économique et la Foncière Logement - Dispositif DignéoMonsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Appel à manifestation d'intérêt "Hors foyer" - Déploiement du tri sélectif sur l'espace public - Approbation du contrat de financement avec CITEOMonsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de maîtrise d'œuvre - Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Aménagement du Boulevard Main - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Transfert de Maîtrise d'ouvrage - Pôle gare Niort Atlantique - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de financement - Requalification et aménagements paysagers de la place Martin BastardMonsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Extension du cimetière naturel de SouchéMonsieur Michel PAILLEY07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Rénovation thermique de l'école élémentaire - Groupe scolaire George Sand - Lots 1, 3, 4, 6, 8, 9 et 15 - Avenants n°1Monsieur Elmano MARTINS07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de maîtrise d'œuvre - Rénovation thermique de l'école élémentaire - Groupe scolaire George Sand - Avenant n°2Monsieur Elmano MARTINS07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Création d'une artothèque Villa Pérochon - Lots 2, 5, 6, 8, 10 et 11 - AvenantsMonsieur Elmano MARTINS07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de Maîtrise d'oeuvre - Hôtel de Ville - Salle du Conseil municipal - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de financement - Port Boinot - Requalification-réhabilitation de la Maison Patronale et de la Fabrique - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Elmano MARTINS07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de financements complémentaires - Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipalMonsieur Elmano MARTINS07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de financement - Centre du Guesclin - Rénovation énergétique et mise aux normes du bâtiment AMonsieur Elmano MARTINS07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention précaire et révocable de mise à disposition de locaux - Centre Du Guesclin - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Elmano MARTINS07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - Site de Pré Leroy - Associations "Cercle des nageurs de Niort" (CNN) et "Plongeurs de Niort et des environs" (APNEE)Monsieur Elmano MARTINS07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention indirecte - Convention tripartite de mise à disposition de locaux sis 5 rue Archimède - Stade Niortais Triathlon et Niort Pêche Passion et CompétitionMonsieur Elmano MARTINS07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux au Groupe scolaire Jean-Jaurès - GPA79-16Monsieur Elmano MARTINS07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux au Groupe scolaire Louis Pasteur - GPA79-16Monsieur Elmano MARTINS07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux au Groupe scolaire Louis Pasteur - Office Central de Coopération École (OCCE) des Deux-SèvresMonsieur Elmano MARTINS07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux au groupe scolaire Ferdinand Buisson - ADAPEI 79Monsieur Elmano MARTINS07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2018-2022Monsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dénomination de voieMonsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Classement de diverses parcelles dans le Domaine PublicMonsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Déclassement du domaine public d'un espace Rue de la BlauderieMonsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'une parcelle - Rue de la Blauderie - CK n°571Monsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Déclassement du Domaine Public - Avenue de Paris - Emprise de trottoirMonsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'une parcelle - Avenue de ParisMonsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession de parcelle - Rue du Docteur Calmette - CX n°454Monsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'un ensemble immobilier - Rue Jean Migault - BX 614,615,616,617,619,622 et 624Monsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de diverses parcelles - Lieux dits Les Rochettes et Fief Bimard - ID n°58,59 et ZK n°63Monsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de parcelle - Rue de la Coudraie - HS n°165Monsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de parcelles - BC n°77 et 97, EC n°74, 166 et 176, HC n°215 et 396Monsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition parcelle - Rue des Colombes - HP n°636Monsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bail emphytéotique administratif - Ligue Nouvelle Aquitaine de Tennis - Parcelle EM 399 - Construction de deux courts de tennisMonsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°101 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention précaire et révocable d'occupation du domaine public - Aérodrome Niort-Marais poitevin - Aéromodel Club Niortais - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°102 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention constitutive d'un groupement de commandes - Fourniture et mise à disposition de mobilier urbain publicitaire et non publicitaireMonsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°103 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Projet d'aménagement et de Développement Durables du Plan local d'Urbanisme Intercommunal Déplacements (PLUi-D) - DébatMonsieur Dominique SIX07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°104 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Programme Re-Sources 2022-2027 - Communauté d'Agglomération du Niortais : Service des Eaux du Vivier - Engagement de la Ville de Niort en tant que partenaire signataireMonsieur Thibault HEBRARD07 juillet 2022
Télécharger la délibération n°105 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de prêt - Exposition "Arbres Remarqués" - Modèle typeMonsieur Thibault HEBRARD07 juillet 2022