Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 09 mai 2022

PV sommaire
Délibération du conseil du 09 mai 2022
FichierDélibérationÉluDate de publication
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE19 juin 2022
2Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 31 janvier 2022Monsieur Jérôme BALOGE19 juin 2022
3Fonctionnement des assemblées - Détermination du nombre d'Adjoints - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE19 juin 2022
4Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE19 juin 2022
5Commissions municipales - Désignations des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE19 juin 2022
6Désignation dans les organismes externes - Ecoles,Collèges, Lycées - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE19 juin 2022
7Conseils de Quartiers - Désignation des représentants - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE19 juin 2022
8Associations - Désignations des représentants -ModificationMonsieur Jérôme BALOGE19 juin 2022
9Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2021 et stratégies pour 2022Monsieur Gerard LEFEVRE19 juin 2022
10Convention constitutive d'un groupement de commandes - Achat de prestations d'impression et de distribution de documents de communication - Années 2022-2026 - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Gerard LEFEVRE19 juin 2022
11Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestations topographiques et géotechniques, géoréférencement de réseaux - Autorisation de souscrire les marchésMonsieur Gerard LEFEVRE19 juin 2022
12Accord-cadre Fournitures horticoles - Lots 1A et 1B - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE19 juin 2022
13Accord-cadre Acquisition, livraison et montage de mobilier de bureau - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE19 juin 2022
14Accord-cadre Mobilier de bureau 2018-2022 - Lot n°2 : Fourniture de fauteuils de bureau - Avenant de transfertMonsieur Gerard LEFEVRE19 juin 2022
15Accord-cadre Transport routier de voyageurs - Avenant n°1Monsieur Gerard LEFEVRE19 juin 2022
16Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
17Convention de Service commun Direction Générale des Services Techniques - Avenant n°1 - Extension au Directeur Général Adjoint RessourcesMadame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
18Autorisation recrutement agent contractuel sur emploi permanent - Responsable secteur jeux mobilier fontaines - Direction des Espaces PublicsMadame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
19Personnel contractuel - Création d'emplois temporaires - Année 2022-2023 - Direction de l'ÉducationMadame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
20Personnel contractuel - Création d'emplois saisonniers d'agent polyvalent - Période estivale 2022 - Service cultureMadame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
21Personnels contractuels - Création d'emplois saisonniers d'agents d'exploitation dans le cadre de Niort plage - Direction Animation de la CitéMadame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
22Personnel contractuel - Création d'emplois saisonniers pour les accueils de loisirs - Année scolaire 2022-2023 - Direction de l'éducationMadame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
23Personnel contractuel - Création d'emplois saisonniers - Direction vie de la cité - Service jeunesse et vie associativeMadame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
24Mise à disposition d'agents de la Communauté d'agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Niort PlageMadame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
25Astreintes Service Aérodrome - Direction de la Réglementation et de l'Attractivité UrbaineMadame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
26Forfait élection - ModificationMadame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
27Convention de mise à disposition à titre onéreux d'agents du Centre Communal d'Action Sociale dans le cadre de l'élection Présidentielle et des élections Législatives - Avenant n°1Madame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
28Protocole Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) - ModificationMadame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
29Protection sociale complémentaire - Débat sur les garanties accordées aux agentsMadame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
30Élections professionnelles du 8 décembre 2022 - Comité Social Territorial - Fixation du nombre de représentantsMadame Anne-Lydie LARRIBAU19 juin 2022
31Convention d'objectifs et de financement (2022-2025) - Prestations de service accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire (ALSH E) - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO19 juin 2022
32Convention objectifs et financement (2022/2025) - Prestations de service accueil de loisirs sans hébergement périscolaire/Aide Spécifique aux Rythmes Educatifs - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO19 juin 2022
33Lutte contre le gaspillage alimentaire - Convention de dons de denrées alimentaires - Association SOLI'NIORTMadame Rose-Marie NIETO19 juin 2022
34Adhésion - Association pour le Prêt de Matériel d'Actions Culturelles (l'APMAC)Madame Christelle CHASSAGNE19 juin 2022
35Actions culturelles - Convention de partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de NiortMadame Christelle CHASSAGNE19 juin 2022
36Convention de participation au Festival d'Agglomération la 5ème saison - Edition 2022Madame Christelle CHASSAGNE19 juin 2022
37Subventions aux associations culturelles - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2022Madame Christelle CHASSAGNE19 juin 2022
38Subvention de fonctionnement - Année 2022 - Association l'Ilot Sauvage - Avenant n°1Madame Christelle CHASSAGNE19 juin 2022
39Subventions de fonctionnement - Année 2022 - Associations classifiées dans la solidaritéMonsieur Nicolas VIDEAU19 juin 2022
40Parc des expositions - Implantation d'un centre de vaccination - ModificationMadame Jeanine BARBOTIN19 juin 2022
41Gratuité - Mise à disposition de matériel - Chambre d'Agriculture des Deux-Sèvres - Manifestation Dimanche à la FermeMadame Jeanine BARBOTIN19 juin 2022
42Délégation de service public - Acclameur - Avenant n°2 - Modification des indices de révision des prixMadame Florence VILLES19 juin 2022
43Subvention de fonctionnement - Comité de Gestion de la Maison des SyndicatsMadame Florence VILLES19 juin 2022
44Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétitionMadame Florence VILLES19 juin 2022
45Subventions de fonctionnement - Année 2022 - Associations classifiées dans la diversitéMadame Florence VILLES19 juin 2022
46Subventions - Manifestations - Club Cœur et Santé, ASN Basket, Les 12-14, L'Echiquier Niortais, La Pédale Saint FlorentaiseMadame Florence VILLES19 juin 2022
47Subventions de fonctionnement - Année 2022 - Associations sportives de loisirsMadame Florence VILLES19 juin 2022
48Subvention de fonctionnement - Convention d'objectifs 2021-2023 - Niort Associations - Avenant n°1 - SoldeMadame Florence VILLES19 juin 2022
49Terre de Jeux 2024 - Dispositif appel à projets JO 2024 - Stade Niortais AthlétismeMadame Florence VILLES19 juin 2022
50Jeux Olympiques Paris 2024 - Programme des volontaires - Contrat d'adhésionMadame Yamina BOUDAHMANI19 juin 2022
51Partenariat sur le concept de Responsabilité Elargie des Producteurs - Eco-organisme ALCOMEMonsieur Dominique SIX19 juin 2022
52Demande de subventions - Programme de rénovation de l'éclairage public 2022Monsieur Dominique SIX19 juin 2022
53Demande de subvention - Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipalMonsieur Elmano MARTINS19 juin 2022
54Convention de gestion des locaux - Place du Port - 1-5 rue Fontenay - Centre Communal d'Action Sociale et Centre socioculturel Centre-ville - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS19 juin 2022
55Port Boinot - Fabrique et Maison Patronale - Autorisation de souscrire les marchés de travauxMonsieur Elmano MARTINS19 juin 2022
56Chantiers d'insertion - Année 2022 - Approbation de chantiers confiés à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - ComplémentsMonsieur Elmano MARTINS19 juin 2022
57Subvention indirecte - Convention de mise à disposition - 202 avenue Saint Jean d'Angély - Association les Ateliers du Baluchon - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS19 juin 2022
58Habitat-OPAH Copropriété Dégradée - Résidence Les Ifs - Convention partenariale avec l'Etat, l'ANAH et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Bastien MARCHIVE19 juin 2022
59Demande d'ouverture d'enquête parcellaire dans le cadre de l'ORI 3Monsieur Bastien MARCHIVE19 juin 2022
60Bail rural - Parcelles ID n°2, XD n°25, 31 et 32 - Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (EARL) de BoussentinMonsieur Bastien MARCHIVE19 juin 2022
61Acquisition d'une parcelle - Rue de la Coudraie - HS n°162Monsieur Bastien MARCHIVE19 juin 2022
62Acquisition d'une parcelle - Rue de la Coudraie - HS n°164Monsieur Bastien MARCHIVE19 juin 2022
63Acquisition d'une parcelle - Rue de Romagné - HD n°26Monsieur Bastien MARCHIVE19 juin 2022
64Acquisition d'une parcelle - Rue de Romagné - HD n°263Monsieur Bastien MARCHIVE19 juin 2022
65Acquisition d'une parcelle - Rue de Telouze - KO n°213Monsieur Bastien MARCHIVE19 juin 2022
66Cession de parcelles bâties - 7 et 8 place des Halles - BO16 et BO17Monsieur Bastien MARCHIVE19 juin 2022
67Cession de parcelles bâties - 17 rue Jean Macé - BH 88 et BH 884Monsieur Bastien MARCHIVE19 juin 2022
68Convention de partenariat avec des établissements hôteliers pour l'hébergement d'urgence de personnes sinistrées - Grand Hôtel (Ibis Styles Centre)Madame Valérie BELY-VOLLAND19 juin 2022
69Convention de partenariat - Suivi scientifique des populations d'Anguille dans la Sèvre Niortaise - Parc Naturel Régional du Marais poitevinMonsieur Thibault HEBRARD19 juin 2022