Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 09 mai 2022

PV sommaire
Délibération du conseil du 09 mai 2022
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 31 janvier 2022Monsieur Jérôme BALOGE
3Fonctionnement des assemblées - Détermination du nombre d'Adjoints - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
4Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE
5Commissions municipales - Désignations des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
6Désignation dans les organismes externes - Ecoles,Collèges, Lycées - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
7Conseils de Quartiers - Désignation des représentants - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
8Associations - Désignations des représentants -ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
9Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2021 et stratégies pour 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
10Convention constitutive d'un groupement de commandes - Achat de prestations d'impression et de distribution de documents de communication - Années 2022-2026 - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Gerard LEFEVRE
11Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestations topographiques et géotechniques, géoréférencement de réseaux - Autorisation de souscrire les marchésMonsieur Gerard LEFEVRE
12Accord-cadre Fournitures horticoles - Lots 1A et 1B - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE
13Accord-cadre Acquisition, livraison et montage de mobilier de bureau - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE
14Accord-cadre Mobilier de bureau 2018-2022 - Lot n°2 : Fourniture de fauteuils de bureau - Avenant de transfertMonsieur Gerard LEFEVRE
15Accord-cadre Transport routier de voyageurs - Avenant n°1Monsieur Gerard LEFEVRE
16Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
17Convention de Service commun Direction Générale des Services Techniques - Avenant n°1 - Extension au Directeur Général Adjoint RessourcesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
18Autorisation recrutement agent contractuel sur emploi permanent - Responsable secteur jeux mobilier fontaines - Direction des Espaces PublicsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
19Personnel contractuel - Création d'emplois temporaires - Année 2022-2023 - Direction de l'ÉducationMadame Anne-Lydie LARRIBAU
20Personnel contractuel - Création d'emplois saisonniers d'agent polyvalent - Période estivale 2022 - Service cultureMadame Anne-Lydie LARRIBAU
21Personnels contractuels - Création d'emplois saisonniers d'agents d'exploitation dans le cadre de Niort plage - Direction Animation de la CitéMadame Anne-Lydie LARRIBAU
22Personnel contractuel - Création d'emplois saisonniers pour les accueils de loisirs - Année scolaire 2022-2023 - Direction de l'éducationMadame Anne-Lydie LARRIBAU
23Personnel contractuel - Création d'emplois saisonniers - Direction vie de la cité - Service jeunesse et vie associativeMadame Anne-Lydie LARRIBAU
24Mise à disposition d'agents de la Communauté d'agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Niort PlageMadame Anne-Lydie LARRIBAU
25Astreintes Service Aérodrome - Direction de la Réglementation et de l'Attractivité UrbaineMadame Anne-Lydie LARRIBAU
26Forfait élection - ModificationMadame Anne-Lydie LARRIBAU
27Convention de mise à disposition à titre onéreux d'agents du Centre Communal d'Action Sociale dans le cadre de l'élection Présidentielle et des élections Législatives - Avenant n°1Madame Anne-Lydie LARRIBAU
28Protocole Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) - ModificationMadame Anne-Lydie LARRIBAU
29Protection sociale complémentaire - Débat sur les garanties accordées aux agentsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
30Élections professionnelles du 8 décembre 2022 - Comité Social Territorial - Fixation du nombre de représentantsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
31Convention d'objectifs et de financement (2022-2025) - Prestations de service accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire (ALSH E) - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
32Convention objectifs et financement (2022/2025) - Prestations de service accueil de loisirs sans hébergement périscolaire/Aide Spécifique aux Rythmes Educatifs - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
33Lutte contre le gaspillage alimentaire - Convention de dons de denrées alimentaires - Association SOLI'NIORTMadame Rose-Marie NIETO
34Adhésion - Association pour le Prêt de Matériel d'Actions Culturelles (l'APMAC)Madame Christelle CHASSAGNE
35Actions culturelles - Convention de partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de NiortMadame Christelle CHASSAGNE
36Convention de participation au Festival d'Agglomération la 5ème saison - Edition 2022Madame Christelle CHASSAGNE
37Subventions aux associations culturelles - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2022Madame Christelle CHASSAGNE
38Subvention de fonctionnement - Année 2022 - Association l'Ilot Sauvage - Avenant n°1Madame Christelle CHASSAGNE
39Subventions de fonctionnement - Année 2022 - Associations classifiées dans la solidaritéMonsieur Nicolas VIDEAU
40Parc des expositions - Implantation d'un centre de vaccination - ModificationMadame Jeanine BARBOTIN
41Gratuité - Mise à disposition de matériel - Chambre d'Agriculture des Deux-Sèvres - Manifestation Dimanche à la FermeMadame Jeanine BARBOTIN
42Délégation de service public - Acclameur - Avenant n°2 - Modification des indices de révision des prixMadame Florence VILLES
43Subvention de fonctionnement - Comité de Gestion de la Maison des SyndicatsMadame Florence VILLES
44Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétitionMadame Florence VILLES
45Subventions de fonctionnement - Année 2022 - Associations classifiées dans la diversitéMadame Florence VILLES
46Subventions - Manifestations - Club Cœur et Santé, ASN Basket, Les 12-14, L'Echiquier Niortais, La Pédale Saint FlorentaiseMadame Florence VILLES
47Subventions de fonctionnement - Année 2022 - Associations sportives de loisirsMadame Florence VILLES
48Subvention de fonctionnement - Convention d'objectifs 2021-2023 - Niort Associations - Avenant n°1 - SoldeMadame Florence VILLES
49Terre de Jeux 2024 - Dispositif appel à projets JO 2024 - Stade Niortais AthlétismeMadame Florence VILLES
50Jeux Olympiques Paris 2024 - Programme des volontaires - Contrat d'adhésionMadame Yamina BOUDAHMANI
51Partenariat sur le concept de Responsabilité Elargie des Producteurs - Eco-organisme ALCOMEMonsieur Dominique SIX
52Demande de subventions - Programme de rénovation de l'éclairage public 2022Monsieur Dominique SIX
53Demande de subvention - Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipalMonsieur Elmano MARTINS
54Convention de gestion des locaux - Place du Port - 1-5 rue Fontenay - Centre Communal d'Action Sociale et Centre socioculturel Centre-ville - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
55Port Boinot - Fabrique et Maison Patronale - Autorisation de souscrire les marchés de travauxMonsieur Elmano MARTINS
56Chantiers d'insertion - Année 2022 - Approbation de chantiers confiés à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - ComplémentsMonsieur Elmano MARTINS
57Subvention indirecte - Convention de mise à disposition - 202 avenue Saint Jean d'Angély - Association les Ateliers du Baluchon - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
58Habitat-OPAH Copropriété Dégradée - Résidence Les Ifs - Convention partenariale avec l'Etat, l'ANAH et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Bastien MARCHIVE
59Demande d'ouverture d'enquête parcellaire dans le cadre de l'ORI 3Monsieur Bastien MARCHIVE
60Bail rural - Parcelles ID n°2, XD n°25, 31 et 32 - Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (EARL) de BoussentinMonsieur Bastien MARCHIVE
61Acquisition d'une parcelle - Rue de la Coudraie - HS n°162Monsieur Bastien MARCHIVE
62Acquisition d'une parcelle - Rue de la Coudraie - HS n°164Monsieur Bastien MARCHIVE
63Acquisition d'une parcelle - Rue de Romagné - HD n°26Monsieur Bastien MARCHIVE
64Acquisition d'une parcelle - Rue de Romagné - HD n°263Monsieur Bastien MARCHIVE
65Acquisition d'une parcelle - Rue de Telouze - KO n°213Monsieur Bastien MARCHIVE
66Cession de parcelles bâties - 7 et 8 place des Halles - BO16 et BO17Monsieur Bastien MARCHIVE
67Cession de parcelles bâties - 17 rue Jean Macé - BH 88 et BH 884Monsieur Bastien MARCHIVE
68Convention de partenariat avec des établissements hôteliers pour l'hébergement d'urgence de personnes sinistrées - Grand Hôtel (Ibis Styles Centre)Madame Valérie BELY-VOLLAND
69Convention de partenariat - Suivi scientifique des populations d'Anguille dans la Sèvre Niortaise - Parc Naturel Régional du Marais poitevinMonsieur Thibault HEBRARD