Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 20 septembre 2021

PV sommaire
Délibération du conseil du 20 septembre 2021
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122.22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 03 mai 2021Monsieur Jérôme BALOGE
3Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération de deux ans sur les constructions nouvelles et additions de constructionMonsieur Gerard LEFEVRE
4Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
5Projet de sensibilisation des agents aux risques routiers - Convention de répartition des coûts avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
6Convention de mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Politique de la Ville - Conduite d'opérationsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
7Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Chef(fe) de projet bâtiment à la Direction Patrimoine et Moyens - Pôle Cadre de Vie et Aménagement UrbainMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Chef(fe) de projet et conduite d'opération en espace public - Direction de l'Espace PublicMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Coordonnateur des équipements sportifs - Direction Animation de la CitéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Responsable logistique et sécurité - Direction de l'Espace PublicMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Négociateur(trice) foncier(e) - Direction de la réglementation et de l'attractivité urbaineMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Technicien(ne) sécurité et maintenance - Direction Patrimoine et MoyensMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Technicien bâtiments sportifs et culturels - Direction Patrimoine et MoyensMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Création d'un emploi temporaire de Chargé(e) d'études en maitrise d'œuvre interne au service maintenance et entretien du patrimoine - Direction Patrimoine et MoyensMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Création d'un emploi temporaire de chargé(e) des régies de recettes - Service des sports de la Direction Animation de la CitéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Création d'un emploi temporaire de responsable de restaurant - Service restauration de la direction de l'éducationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Protocole transactionnel entre la Ville de Niort et l'entreprise EIVE concernant l'accord cadre ' Entretien des berges et des cours d'eau ' 2016 - 2020Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Convention d'objectifs et de moyens entre l'ASEA du Maine et Loire, le Conseil départemental des Deux-Sèvres, la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort concernant les conditions d'exercice de la mission de prévention spécialisée sur la ville de NiortMadame Rose-Marie NIETO
19Dispositif Appel à projets Jeunesse - CSC Champclairot-ChampommierMadame Rose-Marie NIETO
20CAF - Convention Aide aux loisirs 2021Madame Rose-Marie NIETO
21Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs des centres socioculturels - Convention typeMadame Rose-Marie NIETO
22Classe de découverte avec nuitées - Ecole George Sand - Participation de la Ville - Année 2021Madame Rose-Marie NIETO
23Golf municipal de Romagné - Rapport du délégataire du service public - BLUE GREEN - Année 2020Madame Christine HYPEAU
24Sport Seniors Actifs 2021-2022 - Convention cadre de prestation de service - Structures sportivesMadame Christine HYPEAU
25Subvention exceptionnelle - Amicale Sportive Niortaise Basket - Manifestation Basket Ball à l'AcclameurMadame Christine HYPEAU
26Subvention de fonctionnement et manifestations - Le Poing de Rencontre Niortais - Actions de prévention et d'insertionMadame Christine HYPEAU
27Subventions de fonctionnement et manifestations - Courir en Deux-Sèvres - Ekiden 79Madame Christine HYPEAU
28Subventions de fonctionnement - Clubs de haut niveau - Avenant n°1 - AcomptesMadame Christine HYPEAU
29Terre de Jeux 2024 - Dispositif Appel à projets JO 2024Madame Christine HYPEAU
30Parkings Hôtel de Ville - La Roulière - Marcel Paul - Saint-Jean - Rapports du délégataire du service public - SO SPACE - Année 2020Monsieur Dominique SIX
31Acclameur - Rapport du délégataire du service public - SO SPACE - Année 2020Monsieur Jérôme BALOGE
32SO SPACE - Rapport des mandataires de la collectivité - Année 2020Monsieur Jérôme BALOGE
33Stationnement - Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des forfaits post-stationnement - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2021Monsieur Dominique SIX
34Travaux de requalification de la rue Tartifume et de la rue Bastard Pradel - Prise en charge par la Ville de Niort de places de stationnement pour les riverains impactésMonsieur Dominique SIX
35Ribray-Gavacherie - Aménagements paysagers - Convention de participation et de transfert de maîtrise d'ouvrage pour les études, les travaux et la mise à disposition de terrains avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX
36Parc naturel urbain - Phase 1 - Aménagement du boulevard Main - Approbation du marché de maîtrise d'œuvreMonsieur Dominique SIX
37Redevance d'occupation du domaine public par les opérateurs exploitant un réseau de télécommunications ouvert au publicMonsieur Dominique SIX
38Subvention exceptionnelle - Pas de chat sans toitMonsieur Dominique SIX
39Convention de partenariat entre l'Association de Protection Civile des Deux Sèvres (APC 79) et la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
40Dérogation à l'obligation de repos dominical - Magasin DECATHLON - Dimanche 03 octobre 2021Monsieur Jérôme BALOGE
4175 avenue Saint Jean d'Angély - Remise gracieuse sur loyers impayésMonsieur Elmano MARTINS
42Travaux neufs, grosses réparations et entretien de bâtiments 2022-2025 - Convention constitutive d'un groupement de commande avec le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation et autorisation de souscrire les marchésMonsieur Elmano MARTINS
43Accord cadre - Travaux neufs, grosses réparations et entretien de bâtiments 2018-2021 - Lots 3 et 6B : avenant 1Monsieur Elmano MARTINS
44Groupe scolaire Jules Ferry - Marché de travaux - Ravalement façades côté cours intérieures - Lots 1 et 2 : avenants 2Monsieur Elmano MARTINS
45ADAP - 4 groupes scolaires - Approbation des marchés de travauxMonsieur Elmano MARTINS
46Du Guesclin Bâtiments A et C - Travaux pour l'accueil temporaire de l'enseignement supérieur - Convention de financement avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Elmano MARTINS
47Rue Saint Jean - Résiliation de deux baux emphytéotiques - Protocole d'accordMonsieur Elmano MARTINS
48Politique de la Ville - Convention ANRU - Revue de projet 2020 - Avenant n°1Monsieur Bastien MARCHIVE
49OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventionsMonsieur Bastien MARCHIVE
50Convention d'occupation du Domaine Public conclue avec la société EXTERION MEDIA pour l'installation et l'exploitation de cinq dispositifs publicitaires - Avenant n°2Monsieur Bastien MARCHIVE
51Mise à disposition de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire - Avenant n°3Monsieur Bastien MARCHIVE
52Dénomination de voiesMonsieur Bastien MARCHIVE
53Rue de la Roussille - YY n°23 - Constitution de servitudeMonsieur Bastien MARCHIVE
54Impasse des Equarts - DR n°513, 901, 907, 908, 910, 912 et 914 - Constitution de servitudeMonsieur Bastien MARCHIVE
5524 rue Nambot - EN n°138 - Constitution de servitudeMonsieur Bastien MARCHIVE
5618 rue Jean-Jacques Rousseau - BW n°302 - Acquisition d'un immeubleMonsieur Bastien MARCHIVE
5710-12 rue du Général Largeau - BP n°165 et 166 - Acquisition de deux parcelles de terrainMonsieur Bastien MARCHIVE
58Rue des Charmettes - AY n°601 - Déclassement du domaine public d'une parcelle de terrainMonsieur Bastien MARCHIVE
59Rue des Charmettes - AY n°601 - Cession d'une parcelle de terrainMonsieur Bastien MARCHIVE
60Boulevard de l'Atlantique - DN n°354 - Cession d'une parcelle à la SEMIE à l'euro symbolique - Résidence habitat jeuneMonsieur Bastien MARCHIVE
617 avenue de Limoges - BR n°217 et 218 - Cession d'un bien immobilierMonsieur Bastien MARCHIVE
627 rue du Petit Paradis - BY n°58 - Cession d'un bien immobilierMonsieur Bastien MARCHIVE
638 rue Mère Dieu - BY n°35 - Cession d'une maison de villeMonsieur Bastien MARCHIVE
64310 avenue de Limoges - Appartement n°9 - DE n°223 - Cession d'un bien immobilierMonsieur Bastien MARCHIVE
655 rue Antoine Vignoy - EN n°258 - Cession d'une maison d'habitationMonsieur Bastien MARCHIVE
66Poste d'intervenant social au Commissariat de police de Niort - Convention triennale de partenariat technique et financierMadame Valérie BELY-VOLLAND
67Subvention - Office Français de la Biodiversité - Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)Monsieur Thibault HEBRARD
68Contrat de performance énergétique et exploitation des installations climatiques - Approbation du marchéMonsieur Thibault HEBRARD
69Subvention - Association Niortaise pour le Jumelage et la Coopération avec Cové et Atakpamé (ANJCA)Monsieur Thibault HEBRARD
70Adhésion à la charte "Territoires en commun : Concevoir l'action culturelle municipale avec les habitants" de l'Agence Nationale de Cohésion des TerritoiresMadame Christelle CHASSAGNE
71Subvention indirecte - Parc des expositions - Mise à disposition du Dôme de Noron - Association Le Festin d'Alexandre - Représentation de l'Opéra 'Didon et Enée"Madame Christelle CHASSAGNE
72Subvention exceptionnelle à l'association Tang'ochosMadame Christelle CHASSAGNE