Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 22 juin 2020

PV sommaire
Délibération du conseil du 22 juin 2020
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants d'associations localesMonsieur Jérôme BALOGE
3Commission communale des impôts directs - Désignation des membresMonsieur Jérôme BALOGE
4Fixation des taux de taxe foncière sur les propriétés bâties et non-bâtiesMonsieur Gerard LEFEVRE
5Apurement de l'actif des biens de faible valeur acquis en 2018 amortis en 2019Monsieur Gerard LEFEVRE
6Constitution de servitude - Passage d'une ligne électrique souterraine - Parcelle YY23Monsieur Dominique SIX
7Rue du Champs des Vignes - Parcelle cadastrée EC 286 - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville et la propriétaire de la parcelle cadastrée EC 182Monsieur Dominique SIX
8Subvention à l'ESCALE - Des Logements et des services pour les jeunes - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
9Subvention - Mission Locale Sud Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
10Subventions dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacleMadame Christelle CHASSAGNE
11Convention financière du Moulin du Roc Scène nationale - Avenant n°6Madame Christelle CHASSAGNE
12Convention financière du Camji - Avenant n°3Monsieur Baptiste DAVID
13Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou BouchetMonsieur Nicolas VIDEAU
14Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la SolidaritéMonsieur Nicolas VIDEAU
15Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritativesMadame Aurore NADAL
16Centre de Rencontre et de Communication - Utilisation des salles municipales par la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2020Madame Jeanine BARBOTIN
17Port-Boinot - Acquisition d'une licence IVMonsieur Romain DUPEYROU
18Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Autorisation de recrutement d'un contractuel sur un emploi permanent de catégorie A à la Direction des Ressources humaines (DRH)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Création d'un emploi saisonnier au service Culture du Pôle Vie de la citéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Autorisation préalable à la mise en location - Mise à disposition de deux agents de la Ville de Niort - Convention avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Subvention de fonctionnement - Comité de gestion de la Maison des SyndicatsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
23Création d'un emploi temporaire d'assistante(e) comptable - Service Ressources du Pôle Cadre de vie et aménagement urbain (PCVAU)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Création d'un emploi temporaire au service Etudes prospectives et gestion transversale du bâti de la Direction Patrimoine et Moyens (DPM)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Création d'un emploi temporaire d'assistant(e) administratif(ive) au service Voirie de la Direction de l'Espace public (DEP)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Création d'emplois temporaires - Direction de l'EducationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club - BMX Club NiortaisMadame Christine HYPEAU
28Subvention - Ligue Régionale Nouvelle Aquitaine de Volley-BallMadame Christine HYPEAU
29Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétitionMadame Yamina BOUDAHMANI
30Subventions de fonctionnement - Associations sportives de loisirsMonsieur Nicolas ROBIN
31Boucle de Coquelonne - Acquisition de parcellesMonsieur Bastien MARCHIVE
32Rue Auguste Perret - Acquisition de la parcelle cadastrée BC279Monsieur Bastien MARCHIVE
33Lieudit "Le Jaune" - Acquisition de la parcelle cadastrée BC277Monsieur Bastien MARCHIVE
34Route d'Aiffres - Cession de parcellesMonsieur Bastien MARCHIVE
35Rue du Fief Joly - Cession de la parcelle cadastrée IL37Monsieur Bastien MARCHIVE
36Rue des Fontenelles - Cession de parcellesMonsieur Bastien MARCHIVE
37Rue du Gros Guérin - Cession de parcellesMonsieur Bastien MARCHIVE
38Port Boinot - Classement parcellaire dans le domaine public communalMonsieur Bastien MARCHIVE
39Galerie Hugo - Désaffectation et déclassement du domaine public - Volume 1 cadastré BR527Monsieur Bastien MARCHIVE
40Subventions aux Centres Socioculturels Niortais année 2020 - SoldeMadame Florence VILLES
41Subvention à France Victimes 79 - SoldeMonsieur Karl BRETEAU
42Association Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Convention d'objectifs 2019-2021Monsieur Guillaume JUIN
43Subvention de fonctionnement - Associations classifiées dans la DiversitéMadame Florence VILLES
44Subvention à la Mission Pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - SoldeMadame Florence VILLES
45Police municipale - Cession du chien Phalko à un agent cynophile et convention de mise à dispositionMadame Valérie BELY-VOLLAND
46Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR)- Demande de subvention - Installation de caméras de vidéo-protection à Port BoinotMadame Valérie BELY-VOLLAND
47Subvention - Association Niortaise pour le Jumelage et la Coopération avec Cové et Atakpamé (ANJCA)Monsieur Thibault HEBRARD
48Mérule - Délimitation des zones de risque de présenceMonsieur Thibault HEBRARD