Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 18 décembre 2017

Délibération du conseil du 18 décembre 2017
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 juin 2017Monsieur Jérôme BALOGE
3Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 - Budget principal et budgets annexesMonsieur Alain GRIPPON
4Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 - Budget régie à autonomie financière Energies RenouvelablesMonsieur Alain GRIPPON
5Finances - Subvention de fonctionnement au CCAS au titre de l'année 2018Monsieur Alain GRIPPON
6Neutralisation des amortissements des subventions d'équipement du compte 204Monsieur Alain GRIPPON
7Fin de mise à disposition et donation d'un bien au Syndicat des Eaux du VivierMonsieur Alain GRIPPON
8Finances - Tarifs municipaux 2018Monsieur Dominique DESQUINS
9Convention portant mutualisation des activités de la communication externe de la Ville de Niort et de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1Monsieur Jérôme BALOGE
10Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - Approbation du rapport du 27 novembre 2017 relatif à la ZAE Terre de SportsMonsieur Jérôme BALOGE
11Commission de Délégation de Service Public Acclameur - Election des membresMonsieur Jérôme BALOGE
12EPCMS "Les Portes du Marais" - Election des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
13Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Convention pour la mise en œuvre d'une opération "10 000 pas pour ma santé" - AvenantMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la Ville de Niort, le CCAS et le CNFPTMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Prime de vacances versée au personnel municipal en activitéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Accord-cadre de prestations d'effacement de graffitis et d'enlèvement d'affiches sauvages - Approbation du marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Fourniture de revêtements muraux, de sols et de consommables - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Fournitures horticoles - Approbation des accords-cadresMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Hébergement des infrastructures de secours - Convention avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Désaffectation des logements de fonction et des garages sis 21B et 21C rue Edmond ProustMadame Rose-Marie NIETO
23Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation financière de la Ville - Année 2018Madame Rose-Marie NIETO
24Projet Grandir ensemble - Séances d'analyse de la pratique 2017/2018 - conventionMadame Rose-Marie NIETO
25Contrat de Ville - Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2018Madame Rose-Marie NIETO
26Poney maître d'école - Demande de subvention - Année 2017/2018Madame Rose-Marie NIETO
27Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Niort et les Centres socioculturels 2018-2020Madame Rose-Marie NIETO
28Dispositif Appel à Projets en direction de la jeunesse avec les associations Mission Locale Sud Deux-Sèvres et le CSC Grand NordMadame Rose-Marie NIETO
29Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de mise à disposition non exclusive - Association sportive MACIF MUTAVIEMonsieur Alain BAUDIN
30Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de mise à disposition non exclusive - Amicale MACIF des Coureurs de FondMonsieur Alain BAUDIN
31Subvention - Manifestation sportive - Stade Niortais Athlétisme - AcompteMonsieur Alain BAUDIN
32Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de la structure artificielle d'escalade du complexe Henri Barbusse de Niort à l'association sportive "Le Club Alpin Français"Monsieur Alain BAUDIN
33Avenant à la convention ANCV pour la mise en place des "Coupons Sport" - Saison sportive 2017-2018Monsieur Alain BAUDIN
34Subventions - Conventions d'objectifs pluriannuelles des clubs de haut niveau : Chamois Niortais , Stade Niortais Rugby, Volley-Ball Pexinois Niort, Niort Tennis de Table - SoldeMonsieur Alain BAUDIN
35Salle de sports rue Villersexel - Convention de mise à disposition non exclusive et de répartition des frais de fonctionnement avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'EducationMonsieur Alain BAUDIN
36Subventions - Conventions annuelles d'objectifs - Clubs de sport de haut niveau - Ecole de Tennis de Niort - Stade Niortais Athlétisme - Niort Handball Souchéen - ASN Basket - Equi'SèvresMonsieur Alain BAUDIN
37Subvention à l'association Le Poing de Rencontre Niortais - Actions de prévention et d'insertionMonsieur Alain BAUDIN
38Subvention - Manifestation sportive Comité territorial 79 d'escaladeMonsieur Alain BAUDIN
39Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistiqueMonsieur Jérôme BALOGE
40Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du Roc - Contrat d'objectifs et de moyens - Avenant n°3 - Convention financière - Avenant n°13Monsieur Jérôme BALOGE
41Remise gracieuse à l'Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du RocMonsieur Jérôme BALOGE
42Camji - Convention d'objectifs 2016-2017-2018 - Avenant n°6Monsieur Jérôme BALOGE
43Centre d'Art Contemporain Photographique-Villa Pérochon - Convention d'objectifs - Avenant n°9Monsieur Jérôme BALOGE
44Subvention de fonctionnement 2017 - Associations classifiées dans la solidarité - ARDDIMadame Jacqueline LEFEBVRE
45Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79)Madame Jacqueline LEFEBVRE
46Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - AcompteMonsieur Jérôme BALOGE
47Dispositif cadre à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels des villes jumeléesMonsieur Fabrice DESCAMPS
48Transfert à la Ville de Niort de la propriété de six œuvres picturales et une sculpture, biens en dépôt de l'EtatMonsieur Simon LAPLACE
49Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais relative à la réalisation d'un diagnostic patrimonial dans le cadre de la démarche de labellisation "Pays d'Art et d'Histoire"Monsieur Simon LAPLACE
50OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
51OPAH RU communautaire - Approbation de la convention à intervenir entre l'Etat, l'Anah, la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de NiortMonsieur Marc THEBAULT
52Centre Du Guesclin - Bâtiment A - 2ème étage - Convention d'occupation précaire et révocable entre la Ville de Niort et l'Association de Gestion de l'Ecole de la 2ème Chance Vienne et Deux-Sèvres - Avenant n°2Monsieur Michel PAILLEY
53Immeubles sis 107 et 109 avenue de la Venise Verte - Approbation de la vente de quatre parcellesMonsieur Michel PAILLEY
54Ancien gymnase Jean Macé - 19 rue de l'Ancien Champ de Foire - Cession à l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA)Monsieur Michel PAILLEY
55Contrat Territorial des Milieux Aquatiques 2014-2018 - Programme d'actions 2017 et 2018 - Demandes de subventionsMonsieur Michel PAILLEY
56Moulins de Bouzon et Pissot - Marché d'études pour la restauration des continuités écologiques - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Michel PAILLEY
57Moulin de Comporté - Autorisation d'installation d'une réserve de pêcheMonsieur Michel PAILLEY
58Stationnement payant sur voirie - Décentralisation - Barème tarifaire - Retrait de la délibération du 18 septembre 2017Monsieur Dominique SIX
59Gestion du parking de la Brèche - Approbation du marchéMonsieur Dominique SIX
60Gestion du stationnement payant sur voirie - Marché de gestion du stationnement payant sur voirie - Avenant n°5Monsieur Dominique SIX
61Dérogations à l'obligation de repos dominical pour les salariés des commerces au cours de l'année 2018Madame Jeanine BARBOTIN
62Demande de subvention pour l'accueil de places CADA sur NiortMonsieur Jérôme BALOGE