Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 10 octobre 2016

Délibération du conseil du 10 octobre 2016
FichierDélibérationÉlu
1Voeu hors CETA - Motion contre la ratification du CETAMonsieur Jérôme BALOGE
3Finances - Budget principal - Décision modificative n°2 (exercice 2016)Monsieur Alain GRIPPON
4Finances - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Décision modificative n°1 (exercice 2016)Monsieur Alain GRIPPON
5Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2015Monsieur Jérôme BALOGE
6Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2015Monsieur Jérôme BALOGE
7SEM des Halles - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la Collectivité au Conseil d'Administration - Année 2015Monsieur Jérôme BALOGE
8SEM des Halles - Rapport du délégataire du service public - Année 2015Monsieur Jérôme BALOGE
9SEMIE : rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil de surveillance pour l'année 2015-2016Monsieur Jérôme BALOGE
10SO SPACE - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2015Monsieur Jérôme BALOGE
11SO SPACE - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP de l'Acclameur - Année 2015Monsieur Alain BAUDIN
12BLUE GREEN - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP du Golf de Romagné - Année 2015Monsieur Alain BAUDIN
13SO SPACE - Rapport du délégataire de service public concernant le contrat de DSP pour le stationnement - Année 2015Monsieur Dominique SIX
14Concession de distribution publique et de fourniture d'électricité - Compte rendu annuel de concession exercice 2015 - Contrôle de service public déléguéMonsieur Dominique SIX
15Concession de distribution publique de gaz naturel - Compte-rendu annuel de concession année 2015 - Contrôle du service public déléguéMonsieur Dominique SIX
16Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Convention Cadre de financement et de fonctionnement entre le Comité d'Activités Sociales et Culturelles et la Ville de Niort 2017/2019Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Fourniture de carburant en vrac - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Fourniture, installation et maintenance de vidéoprojecteurs interactifs et accessoires - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Fourniture de véhicules utilitaires et poids lourds - Approbation d'un marché subséquentMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Tarification Niort expoMonsieur Jérôme BALOGE
22Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Grand NordMadame Rose-Marie NIETO
23Pass Sports Séniors Actifs - Convention avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
24Subvention à l'association Vannerie-PorcelaineMonsieur Alain BAUDIN
25Subventions au titre du fonctionnement - ASPTT Générale - ASPTT Section Football - ASPTT Section Tennis - ASPTT Section PétanqueMonsieur Alain BAUDIN
26Subvention de fonctionnement - Union des Gymnastes NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
27Subvention à l'association Le Poing de Rencontre Niortais - Action d'insertion sociale par le sportMonsieur Alain BAUDIN
28Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
29Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort pour la mise en place d'actions culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
30Subvention - Manifestations - Associations oeuvrant dans le domaine économique - Niort en VilleMadame Jeanine BARBOTIN
31OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
32Dénomination d'une place niortaise - Place Delphin DEBENESTMonsieur Marc THEBAULT
33Acquisition d'une parcelle de terrain - 20 rue Jean CouzinetMonsieur Marc THEBAULT
34Echange de parcelles rue de NambotMonsieur Marc THEBAULT
35Halles de Niort - Requalification - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°5Monsieur Michel PAILLEY
36Hôtel administratif - Renouvellement - Amélioration - Régulation Gestion Technique des Bâtiments - Approbation du programmeMonsieur Michel PAILLEY
37Divers sites - Travaux de rénovation d'installations thermiques - Avenant n°2Monsieur Michel PAILLEY
38Réseau d'électricité - Constitution de servitudes - Autorisation de signature des actes authentiquesMonsieur Michel PAILLEY
39Convention de mise à disposition en vue d'une utilisation partagée des locaux de la médecine du travail au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°2Monsieur Michel PAILLEY
40Instauration d'une Charte relative aux antennes de téléphonie mobile sur le territoire de la Ville de Niort avec les opérateurs nationauxMonsieur Romain DUPEYROU