Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 04 avril 2016

Délibération du conseil du 04 avril 2016
FichierDélibérationÉlu
1Affichage sommaire de la séance du Conseil municipal du lundi 4 avril 2016
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2015Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Rapport annuel sur la gestion de la dette 2015Monsieur Jérôme BALOGE
4Finances - Budget principal - Décision modificative n°1 (exercice 2016)Monsieur Dominique DESQUINS
5Finances - Exercice 2016 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'impositionMonsieur Dominique DESQUINS
6Donation de biens mobiliers au Syndicat des Eaux du VivierMonsieur Dominique DESQUINS
7Finances - Tarification - Occupation du domaine public (foires - marchés - commerces et divers) - AjustementsMonsieur Dominique DESQUINS
8Modification du tableau des effectifsMonsieur Jérôme BALOGE
9Don de jours de repos à un parent d'un enfant gravement maladeMonsieur Jérôme BALOGE
10Fourniture de véhicules légers et véhicules utilitaires légers - Adhésion à un groupement de commandesMonsieur Jérôme BALOGE
11Portail citoyen - Approbation d'un accord cadreMonsieur Jérôme BALOGE
12Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de développement et tierce maintenance applicative des sites internet de la CAN et de la Ville de Niort - Avenant n°1Monsieur Jérôme BALOGE
13Marché de tierce maintenance applicative du site Intranet - Approbation du marchéMonsieur Jérôme BALOGE
14Subvention Niort Associations - Convention d'objectifsMonsieur Alain BAUDIN
15Convention de mise à disposition du stand de tir de la Mineraie - Utilisation par les Services de la Police Nationale de Niort pendant les créneaux d'utilisation de l'association Stade Niortais TirMonsieur Alain BAUDIN
16Subvention de fonctionnement - Comité de gestion de la Maison des SyndicatsMonsieur Jérôme BALOGE
17Politique de la Ville - Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des conseils citoyens sur les quartiersMonsieur Marc THEBAULT
18Dispositif appels à projets avec le CSC du ParcMadame Rose-Marie NIETO
19Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
20Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritativesMadame Elisabeth BEAUVAIS
21Subvention de fonctionnement - Organismes oeuvrant dans le domaine du handicapMadame Elisabeth BEAUVAIS
22Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet (AVEC)Madame Elisabeth BEAUVAIS
23ZAC POLE SPORTS - Convention publique d'aménagement - Avenant n°9Monsieur Jérôme BALOGE
24Approbation du projet d'Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP)Monsieur Marc THEBAULT
25Avis favorable à l'approbation par la Communauté d'Agglomération du Niortais du projet de Plan local d'urbanisme (PLU)Monsieur Marc THEBAULT
26Avis favorable à l'approbation par la Communauté d'Agglomération du Niortais du projet de Règlement local de publicité (RLP)Monsieur Marc THEBAULT
27OPAH RU - Convention d'adhésion-projet "OPAH RU - Coeur de Ville" passée avec l'Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°4Monsieur Marc THEBAULT
28OPAH RU - Convention opérationnelle d'action foncière pour la requalification de la Galerie Victor Hugo au centre-ville de NiortMonsieur Marc THEBAULT
29OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
30Cession de parcelles impasse de ComportéMonsieur Marc THEBAULT
31Rétrocession de délaissés par l'EtatMonsieur Marc THEBAULT
32Convention de garantie de fourniture d'eau en aval du barrage de la Touche Poupard - Avenant n°2Monsieur Michel PAILLEY
33Vente aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de Niort - Délibération complémentaireMonsieur Michel PAILLEY
34Cession de divers véhicules municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation du contratMonsieur Michel PAILLEY
35Salle de sports George Sand - Réfection du sol sportif intérieur - Approbation du marchéMonsieur Michel PAILLEY
36Marchés de contrôles et vérifications périodiques - Approbation des marchésMonsieur Michel PAILLEY
37Cité administrative - Réhabilitation du bâtiment sis 5 rue de l'ancien musée - Approbation des marchés de travauxMonsieur Michel PAILLEY
38Port-Boinot - Démolition de plusieurs bâtiments - Approbation des marchés de travauxMonsieur Michel PAILLEY
39Restaurations scolaires Paul Bert et Jacques Prévert - Réaménagement - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) - Autorisation de souscrire les marchésMonsieur Michel PAILLEY
40Stade Grand Croix - Construction de vestiaires-sanitaires - Marchés de travaux - Avenants n°1 au lots 5, 7 et 8 et n°2 aux lots 2 et 10 et rectification de la délibération D2015-142Monsieur Michel PAILLEY
41Utilisation du réseau de chauffage du Clou Bouchet - Convention entre la Ville de Niort, Habitat Sud-Deux Sèvres et Dalkia FranceMonsieur Michel PAILLEY
42Salle - Utilisation par le lycée de la Venise Verte - TarifMonsieur Michel PAILLEY
43Centre Du Guesclin - Convention cadre entre le Centre National de la Fonction Publique Territoriale et la Ville de NiortMonsieur Michel PAILLEY
44Centre Du Guesclin - Bâtiment A - 2ème étage - Convention d'occupation précaire et révocable du domaine public entre la Ville de Niort et l'association de gestion de l'Ecole de la 2ème chance Vienne et Deux-SèvresMonsieur Michel PAILLEY
45Finances - Tarification - Refuge pour animaux - AjustementsMonsieur Dominique SIX