| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 janvier 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 février 2012 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan Climat Energie Territorial – Avis rendu sur le projet de Schéma Régional Climat Air Energie Poitou-Charentes | Monsieur Jacques TAPIN |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité – Eau - Inventaire communal des Zones Humides - Constitution d'une liste d'acteurs | Madame Nicolle GRAVAT |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de postes pour les accueils de loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel non-titulaire - Recrutement d'un archéologue à la Direction des Espaces Publics | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Créations d'emplois temporaires à la Patinoire | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois temporaires - Création de 2 postes d'agent d'accueil à la Direction de l'Animation de la Cité | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois temporaires - Création de 4 emplois temporaires au service des espaces verts | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles du printemps et de l'été | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel non titulaire - Recrutement d'un chef de projet informatique à la DSIT, commun avec la CAN | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de personnel informatique de la Ville de Niort auprès du CCAS | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de fourniture de prestations de télécommunications - Lots 1, 2, 3, 4 et 5 - Avenants | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Technologie de l'Information - Achat de services de télécommunications - Groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération, le Conseil Général des Deux-Sèvres et la Ville de Niort" | Monsieur Jean-Louis SIMON |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2013 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'imposition | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces et d'un logement de fonction, place Jacques Cartier à Niort Annule et remplace la délibération D-2013-522 du 3 décembre 2012" | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de commerces, rue Jules Siegfried Annule et remplace la délibération D-2013-523 du 3 décembre 2012" | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'une halte garderie, rue Jules Siegfried à Niort - Annule et remplace la délibération du 17 septembre 2012" | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 33 logements rue de Galuchet à Niort, opération de renouvellement urbain - Annule et remplace la délibération n°2012-393 | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs location de salles de sports | Madame Pilar BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention définissant les modalités d'association de la Ville de Niort à la mise en place d'une offre de déplacements professionnels | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du marché subséquent au contrat d'accord-cadre 'fourniture, montage et aménagement de mobilier de bureau administratif' | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation de distribution de documents - Approbation des accords cadres | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Groupement de commandes Fourniture de carburant en vrac - Approbation de l'avenant n°1" | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage - Coopération et relations internationales à l'ANJCA | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs du Camji - Projet artistique et culturel 2011-2012-2013 - Avenant n°6 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs 2012-2015 du Centre National des Arts de la Rue en Poitou-Charentes - Avenant n°3 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale Le Moulin du Roc - Avenant n°18 | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du Stand de Tir de La Mineraie par les services de la Police Nationale pendant les créneaux du Stade Niortais Tir | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition non exclusive de la salle de sports de l'I.U.F.M. - Utilisation et répartition des frais de fonctionnement - Participation financière - Annule et remplace la délibération D-2012-545 du 3 décembre 2012 | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Subvention - Terrain de bicross Mise à disposition non exclusive Bicross Club Niortais - Avenant n° 2" | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Fédération Française de Montagne et d'Escalade pour l'organisation de 2 championnats de France d'escalade | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Manifestations - Associations sportives | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation de la piste d'Athlétisme située au stade René Gaillard par le Lycée de la Venise Verte - Année scolaire 2011/2012 - Annule et remplace la convention du Lycée de la Venise Verte Délibération D20120308 | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation de cochage - Approbation des marchés | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseil Régional - Versement de la subvention année scolaire 2011/2012 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - Rectification de la délibération D-2012-0308 du 25 juin 2012 | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gratuité du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Val de Sèvre | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gratuité du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Centre Socioculturel de Souché | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2013 - Mise à disposition gratuite du Dôme du Centre de Rencontre | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2013 - Prise en charge des frais de déplacement et d'hébergement des personnalités invitées | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2013 - Prise en charge des frais d'hébergement des officiels australiens | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2013- Tarif de la soirée 'apprentissage' | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2013 - Tarif d'entrée 'Jeunes' | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 2013 - Attribution de subventions | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de service public de l'Acclameur - modification de la grille tarifaire, modification de la convention d'occupation et définition du règlement intérieur du mur d'escalade | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de la commission locale de l'Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (A.V.A.P.) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'accompagnement commerce : création d'une Commission de Règlement Amiable pour les travaux d'aménagement du coeur de quartier de Saint Liguaire | Monsieur Jean-Claude SUREAU |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Convention d'avance de trésorerie n°4 - Avenant n°3 | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de fourniture et livraison de matériaux routiers - Lot 1 - Avenant n°2 | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en accessibilité des arrêts de bus desservant La Maison Départementale des personnes handicapées rue Alsace Lorraine - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reconquête des Espaces Publics Centraux - Contrat de Maîtrise d'Oeuvre - Avenant N°4 | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'une raquette de retournement pour les bus urbains sur la rue du Dixième - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage | Monsieur Amaury BREUILLE |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Aménagement des espaces extérieurs du quartier de la Tour Chabot Gavacherie – Réalisation d'un poste de transformation électrique ERDF | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PRUS - Projet de rénovation urbaine et sociale - Aménagement des espaces extérieurs dans le cadre du PRUS - Opération A24 A29 A31 A37 - Quartier de la Tour Chabot Gavacherie - Lot n°5 Serrurerie | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale – Aménagement des espaces extérieurs quartier de la Tour Chabot Gavacherie - Marché de travaux lot 1 - Avenant N°1" | Madame Geneviève GAILLARD |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection et entretien du marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMP | Madame Nicolle GRAVAT |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Aérodrome de Niort Marais poitevin conventions d'occupation du domaine public" | Madame Chantal BARRE |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vallée Guyot - Marché d'étude de conception urbaine - Avenant n°1 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision du Plan Local d'Urbanisme - Attribution du marché de prestations intellectuelles | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "PRUS - Acquisition à Habitat Sud Deux-Sèvres d'un terrain rue J. Cugnot (DN 256)" | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Mirandelle : acquisition de parcelles de terrain pour le prolongement du Chemin Communal du 3ème Millénaire, création d'un trottoir et d'une piste cyclable (section KL 172 et 173) | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue des Marais : acquisition des parcelles correspondant à l'alignement de la voie (régularisation) EB 127 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue des Marais : acquisition des parcelles correspondant à l'alignement de la voie (régularisation) EB 126 et EB 128 | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Cession de parcelles de terrain rue de Telouze, création d'un chemin - Modifications cadastrales et changement de prix" | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | "Adhésion à l'association CLUSTER éco-habitat" | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ventes aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de Niort - Délibération complémentaire | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean Zay - Construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - Phase 3 et 4 - Marchés de travaux - Avenants n° 2 au lot 4, n°4 aux lots 5, 7 et 11, n°5 aux lots 10 et 17, n°6 aux lots | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'infrastructures passives de télécommunication avec droit de passage - Convention | Monsieur Frank MICHEL |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement du contrat de concession de distribution publique de gaz naturel | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre GrDF et la ville de Niort | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat en matière de sécurité industrielle et de lutte contre les dommages aux ouvrages de distribution de gaz naturel | Monsieur Alain PIVETEAU |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité | Madame Annick DEFAYE |
