Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 11 mai 2009

Délibération du conseil du 11 mai 2009
FichierDélibérationÉlu
1Information relative aux passeports biométriquesMadame Geneviève GAILLARD Maire
2Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
3Adhésion à l'association Tempo territorialMonsieur Jacques TAPIN Adjoint au Maire
4Désignation dans les organismes extérieurs - Lycée de la Venise Verte et Collège RABELAIS - ModificationMadame Geneviève GAILLARD Maire
5Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
6Création d'un emploi occasionnel de technicien d'intervention à la Direction des Systèmes d'Information et de TélécommunicationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
7Création d'un emploi occasionnel au service Patrimoine Foncier pour le développement de l'aérodrome de Niort-SouchéMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
8Création d'un emploi occasionnel à la Direction de l'EnseignementMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
9Prestations informatiques et téléphoniques servies au Syndicat des Eaux du Vivier par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Ville de Niort - ConventionMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
10Marché de prestations de télécommunications - Avenant n°2 de prolongation du lot n°5 du marché notifié en 2006 jusqu'au 31 octobre 2009.Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
11Mise en réforme de matériels informatiquesMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
12Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le portage foncier de la construction de 47 logements situés rue Bastard Pradel à NiortMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
13Ganrantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 4 logements Place Chanzy à NiortMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
14Garantie d'emprunt accordé au Bridge Club Niortais pour les travaux de rénovation des locaux situés à NiortMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
15Tarifs stationnement - ModificationMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
16Subventions aux associations menant des actions de jumelageMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
17Dispositif Départemental d'aide à l'initiative des jeunes Koudpous'79 - Avenant financier n°4Madame Geneviève GAILLARD Maire
18Convention aide aux loisirs - Année 2009Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial
19Avenant à la convention d'objectifs et de financement prestation de service 'Accueil de loisirs 3-18 ans'Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial
20Parc des Expositions - Gratuité pour la Ligue contre le cancerMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
21Foirexpo 2009 - Attribution de subventionsMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
22Subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès de NiortMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
23Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
24Dispositif d'aide aux compagnies professionnelles du spectacle vivantMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
25Subventions aux compagnies professionnelles du spectacle vivantMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
26Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage LaïqueMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
27Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'office municipal de la cultureMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
28Fourrière pour animaux - convention avec les docteurs vétérinairesMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
29Subventions à des associations pour des projets à caractère sportifMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
30Place de la Brèche - Contrôle technique et Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé pour la réalisation du parking souterrain - Appel d'Offres Ouvert - Approbation du marché pour le lot 1Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
31Réalisation d'aménagements aux points d'arrêts de la navette du centre ville - Demande de fonds de concours à la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
32Création d'un terrain multisport dans le quartier Tour Chabot GavacherieMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
33PRUS - Programme d'accession sociale à la propriété - Versement d'une subvention aux futurs acquéreurs des maisons - Avenant simplifié n°1 à la convention ANRUMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
34PRUS - Opération GEOXIA - Convention tripartite Ville, ANRU, GEOXIA - Convention avec les acquéreurs des maisons GEOXIA - Accord de partenariat avec l'UESL et le CIL Centre AtlantiqueMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
35Protection et entretien du Marais Poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMPMadame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire
36OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
37Evolutions patrimoniales : classement et déclassement du domaine public de certains éléments patrimoniauxMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
38Elargissement de la rue de la Vallée Guyot : échange de parcelles Ville - Consorts RAGOT - DOS SANTOS - ARTAUD et SCI de la Vallée GuyotMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
39Rue du Fief Joly : acquisition de la parcelle CY n° 534, correspondant à l'emprise de l'Emplacement Réservé pour l'élargissement de la voieMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
40Acquisition par la Ville à Habitat Sud Deux-Sèvres (H.S.D.S.) de l'emprise foncière de l'immeuble 14 à 20 rue de Broglie, démoli dans le cadre de l'ORUMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
41Participation pour voirie et réseaux - rue Jacques CartierMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
42Cession d'une bande de terrain à Mme BACHMANN, rue Maurice Béguin/rue du Moulin d'AneMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
43Cession par la Ville de la parcelle HL n° 101 au SDIS - rectification mineureMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
44Hangar 58 rue Gambetta - Aménagement d'un parking - Permis de démolirMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
45Chantiers d'Insertion - Groupe scolaire Louis Aragon - Groupe scolaire des Brizeaux - Groupe scolaire Jules Michelet - Groupe scolaire Pierre de Coubertin élémentaire - Conventions entre la Ville de Niort et la MIPEMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
46Patronage Laïque - Amélioration et restructuration des locaux - Marchés à procédure adaptée (MAPA) - Autorisation de signature des marchés des lots : 1, 2, 3, 4, 5, 7 et 8Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
47Halle de Sports - Marchés de Travaux - Avenants n° 1 pour les lots : 6, 7A, 7B, 8, 9, 10, 18, 20, 21A, 21B et 22 Avenants n° 2 pour les lots : 1A, 1B et 2Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
48Patinoire Municipale - Assurance dommage ouvrage dans le cadre de l'opération de réhabilitation et d'extension - Avenant n° 1Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
49Repérage et enlèvement des graffitis sur le territoire de la ville de Niort - Approbation du contrat d'accord cadreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
50Accord-cadre - Fourniture de carburants et gestion des consommationsMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
51ZAC Pôle Sports - Exclusion du champ d'application du droit de préemption urbain pour les cessions faites par l'aménageur Deux-Sèvres AménagementMonsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial
52Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE)Madame Geneviève GAILLARD Maire
53Projets passeport enfants C.A.F. 2009Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Délégué Spécial