Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 24 mars 2005

Délibération du conseil du 24 mars 2005
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 janvier 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Recueil de décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Exercice 2005 : impôts directs locaux - fixation des taux d'impositionMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Foirexpo 2005 - Attribution de subventionsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Adhésion à Foires, Salons et Congrès de FranceMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
6Foire Expo - Adhésion à l'Office de justification des statistiquesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
7Association pour la promotion des foires, salons et congrès de FranceMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
8FOIREXPO Organisation des spectacles- Autorisation de signature de marchéMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
9Foirexpo 2005 - Tarifs des spectacles et conférenceMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
10Tarif de location du Pavillon des Colloques pour la foirexpoMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
11Foirexpo 2005 - Prise en charge des personnalités officiellesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
12Foirexpo 2005 - Prise en charge des frais de déplacements et d'hébergement pour l'animation du thème 'BRESIL'Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
13Adhésion au Syndicat National des PatinoiresMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
14Convention d'occupation entre la Ville de Niort et la Ligue de l'enseignement des Deux-SèvresMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
15Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du Terrain de la Prairie de Galuchet (site de NORON) avec le Secteur de Niort Boules en BoisMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
16Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du stand de tir de la Mineraie avec le stade niortais tirMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
17Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du pas de tir du stade de Massujat avec les Archers NiortaisMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
18Subvention à l'Office Municipal des SportsMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
19Subvention aux associations sportivesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
20Subvention de fonctionnement supplémentaire exceptionnelle à certains clubs sportifsMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
21Subventions aux associations culturellesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
22Place de la Brèche - Lancement d'une consultation en vue de retenir un aménageur par convention de mandat pour la réalisation de la partie haute de la BrècheMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Avenant n°2 au contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la Place de la BrècheMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement Milou-Lancereau pour l'aménagement du Bas de la Place de la BrècheMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Quartier Nord Du Guesclin - Etude urbaine et organisationnelle - Demande de co-financementsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Pôle du Sport : acceptation des promesses de venteMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Projet de déclassement du Chemin des Trente OrmeauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue du Clos de l'Hospice en vue de sa rétrocession au Centre Hospitalier Général de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29Acquisition de parcelles de terrains rue de l'Aérodrome pour du logement socialMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
30Acquisition d'une parcelle de terrain cour du Pré Leroy située en Emplacement Réservé 1-36 (espace paysagé en bord de Sèvre)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
31Convention de désenclavement de parcelles appartenant à la SCI Parini - Avenue de Paris - CR 124 et 126p - participation financièreMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
32Fourniture de véhicules et matériels - Transfert CAN - VILLE - Autorisation de signature des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
33Extension et restructuration de la salle des fêtes de Sainte Pezenne - Avenant n° 1 au marché de travaux - Lot 3 : charpente bois / bardage clinsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
34Bâtiments - Contrôles et vérifications techniques obligatoires - Signature des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
35Eglise Notre Dame - Restauration du porche, du parvis et de la façade sud - Lot n°5 : 'peinture' - Avenant de transfertMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
36Subvention à l'Office de Tourisme de NiortMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
37Subvention pour jumelages : Lycée horticole, lycée Jean Macé, collège François RabelaisMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
38Décision modificative n°3Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
39Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
40Formation des personnels d'encadrement de la Ville de Niort au management, à ses méthodes et à ses outils - Avenant au marché n°41410MA001Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
41Régime indemnitaire des agents de la ville de Niort - Modification de la délibération du 17 décembre 2004Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
42Créations d'emplois occasionnels au service Espaces VertsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
43Avenue de Verdun / Place du Roulage - autorisation de signer le marchéMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
44Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE)Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
45Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourismeMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
46Subvention aux associations de protection, défense et solidaritéMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
47Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des SportsMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
48Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la CultureMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
49Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
50Convention entre la Ville de Niort et France Télécom dans le cadre de l'enfouissement des équipements de communications électroniques rue Tartifume (Tronçon Paris/Voltaire)Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
51Aménagement de la Place du Roulage : Démolition de l'ancien Office du TourismeMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
52Aménagement de la Place du Roulage : Démolition d'un bâtimentMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
53Aménagement du parking de la rue Tartifume - Démolition d'un hangarMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
54Pôle du Sport - validation des orientations programmatiquesMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
55Développeur-animateur du pôle du sport - Demande de cofinancement auprès du Conseil Général des Deux Sèvres.Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
56Aménagement de la Coulée Verte entre le Moulin de Bouzon et la Roussille - Marché n° 2001/55, avenant n°3 de réduction de la masse de travaux.Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
57Avis sur la carte scolaire - Rentrée 2005Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
58Opération de requalification des restaurants scolaires de Niort - Restructuration des restaurants des groupes scolaires Jean JAURES et Louis ARAGON - Consultation Maîtrise d'Oeuvre.Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
59Adhésion de la Ville de Niort à l'ADULLACT (Association des développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour l'Administration et les Collectivités Territoriales)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
60Convention entre la Ville de Niort et la Caisse des Dépôts et Consignations - Participation au projet 'Dématérialisation des échanges avec les Notaires'Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
61Marchés Services de Télécommunications - Lot n°6 - Interconnexion des sites - Avenant n°1 - Modification de la raison socialeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
62Aide à la pierre - attribution de l'aide de 500 € aux demandeursMonsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué,