Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 16 juin 2025

Télécharger la liste des délibérations examinées (PDF, 16 juin 2025)(s’ouvre dans un nouvel onglet)
Délibération du conseil du 16 juin 2025
FichierDélibérationÉluDate de publication
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L.2122-22 du Code des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal et Budgets annexes - Compte de gestion - Année 2024Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Compte de gestion - Année 2024Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal et Budgets annexes - Compte administratif - Année 2024Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Compte administratif - Année 2024Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal et Budgets annexes - Affectation du résultat 2024Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Affectation du résultat 2024Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire - Année 2025Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Budget supplémentaire - Année 2025Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contribution au remboursement de charges au budget principal des budgets annexes au titre de l'exercice 2025Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régie à autonomie financière Energies renouvelables - Remboursement de charges au budget principal au titre de l'exercice de 2025Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Apurement de l'actif des biens de faible valeur acquis en 2023 et amortis en 2024Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisitions et cessions immobilières - Bilan année 2024Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - Utilisation équipements sportifs Lycées Niortais - Année scolaire 2025-2026Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - Activités Niortaises d'Initiation et d'Orientation Sportives (ANIOS) - Saison 2025-2026Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - Salle Escalade Acclameur - Saison 2025/2026Monsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux 2025 - Compléments de tarifs - Tarification salles de sportMonsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire 2025-2029 - Autorisation de souscrire l'accord-cadreMonsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prestations de collecte et traitement / valorisation de déchets municipaux - Autorisation de souscrire les marchésMonsieur Gerard LEFEVRE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de participation financière avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Étude de programmation urbaine et architecturale - Bâtiment Archives - Avenant n°2Monsieur Michel PAILLEY20 juin 2025
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Illuminations de Noël 2025 - Marché subséquentMadame Jeanine BARBOTIN20 juin 2025
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention de fonctionnement - Convention d'objectifs 2024-2026 - Niort Associations - Avenant n°1 - Solde - Année 2025Monsieur Jérôme BALOGE20 juin 2025
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention financière - Avenant n°19 - Le Camji - Année 2025 - SoldeMadame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention financière - Avenant n°21 - Le Moulin du Roc Scène Nationale - Année 2025 - SoldeMadame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'un immeuble et terrain attenant - 2-3 place de Strasbourg - SEMIEMonsieur Dominique SIX20 juin 2025
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Renforcement du protocole d'accord foncier Ville de Niort-Semie- Dignéo en vue de la résorption de l'habitat indigne ou dégradéMonsieur Dominique SIX20 juin 2025
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de délégation de service public - Activités MICE et grands évènements sur les sites de l'Acclameur et de Noron - Avenant n°1Monsieur Thibault HEBRARD20 juin 2025
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contrat d'apprentissage - Autorisation de recrutementMadame Anne-Lydie LARRIBAU20 juin 2025
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Direction de l'Espace Public - Réalisation de travauxMadame Anne-Lydie LARRIBAU20 juin 2025
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Direction de l'Espace PublicMadame Anne-Lydie LARRIBAU20 juin 2025
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Acheteur / Formateur interne achat responsableMadame Anne-Lydie LARRIBAU20 juin 2025
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition d'un agent du syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Chargé de mission biodiversitéMadame Anne-Lydie LARRIBAU20 juin 2025
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU20 juin 2025
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Requalification du groupe scolaire de la Mirandelle - École élémentaire et restaurant scolaire - Validation du programme et de l'enveloppe financière - Autorisation de souscrire le marché de maitrise d'œuvreMadame Rose-Marie NIETO20 juin 2025
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition et d'utilisation des équipements informatiques dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Niort - Direction des Services Départementaux de l'Education NationaleMadame Rose-Marie NIETO20 juin 2025
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention de fonctionnement - Association pour la Sauvegarde de l'enfant et de l'adolescent à l'adulte du Maine-et-Loire (ASEA 49)Madame Rose-Marie NIETO20 juin 2025
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Appel à projets jeunesse 2025 - CSC Centre-Ville - CSC De Part et d'Autre- CSC Les Chemins Blancs - CSC Sainte-Pezenne - CSC de SouchéMadame Rose-Marie NIETO20 juin 2025
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention pluriannuelle 2024-2026 - Mission Locale - Avenant n°1 - Solde - Année 2025Madame Rose-Marie NIETO20 juin 2025
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Association pour le Jumelage et la Coopération avec Covè et Atakpamé (ANJCA) - Année 2025Madame Rose-Marie NIETO20 juin 2025
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création , de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2025Madame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Associations culturelles - Art In Mouvement et ORIANA - Année 2025Madame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Association Cirque en Scène - Convention de gestion du chapiteau et subventionMadame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Association Yaka-Yalé - Festival - "Festiléo"Madame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention d'occupation - Association "Pour l'Instant" - Avenant n°1Madame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition du Complexe sportif Le Grand Feu - Convention relative à la gestion et l'occupation - Établissement Mélioris Le Grand Feu - Conseil Départemental des Deux-Sèvres - Conseil Régional Nouvelle-AquitaineMadame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs "Coupons sport" - Année sportive 2025-2026Madame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de prestation de service - Sports Séniors Actifs - Année sportive 2025-2026 - Associations sportivesMadame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention exceptionnelle - Association Union Saint Florent Chamois NiortaisMadame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations au titre des manifestations sportives - Niort handball Souchéen - Stade Niortais Triathlon - Echiquier NiortaisMadame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Clubs de haut niveau - Saison sportive 2025/2026 - Avenant n°3 - AcompteMadame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Groupe scolaire de la Mirandelle - Garages n°2 et n°3 - 2 rue du Château Menu - Association du Quartier de Surimeau - Association Des Parents d'Elèves du GS de la MirandelleMadame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - "Niort aviron club" - Convention d'occupation du domaine public à titre précaire et révocable - 2 bis rue de la Passerelle - Hangar municipalMadame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux et espaces - Place Raoul Auzanneau - Centre Socioculturel "De Part et d'Autre"Madame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Centre Socioculturel Grand NordMadame Florence VILLES20 juin 2025
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Associations caritatives - Année 2025Madame Aurore NADAL20 juin 2025
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public - Engie Solutions -Saison 2023-2024Monsieur Dominique SIX20 juin 2025
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réseau de chaleur du Clou Bouchet - Attribution du contrat de délégation de service publicMonsieur Dominique SIX20 juin 2025
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Décision de recourir à une délégation de service public pour le développement des réseaux de chaleur urbains de la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX20 juin 2025
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Programme EUROPAN - Réalisation des études de conception urbaine et paysagère à visée opérationnelle et expérimentale sur trois territoires démonstrateurs d'entrée de ville - Convention de participation financière - Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX20 juin 2025
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Requalification boulevard Main - Réseau de transports urbains sur le domaine public de la Ville - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX20 juin 2025
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Aménagement Ilot Denfert Rochereau - Réalisation de 3 arrêts de bus place de Strasbourg, rue Pluviault et rue Chabot - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX20 juin 2025
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise en place d'un contrat de reprise éco-organisme COREPILE - Collecte des piles et accumulateursMonsieur Dominique SIX20 juin 2025
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Accord-cadre de travaux de signalisation horizontale - Autorisation à souscrire le marchéMonsieur Dominique SIX20 juin 2025
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux Espaces Extérieurs - Lots 1 et 2 - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX20 juin 2025
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de travaux - Réalisation d'un système de drainage et d'arrosage du terrain de football annexe C du stade de Massujat - Approbation du marchéMonsieur Dominique SIX20 juin 2025
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de maitrise d'oeuvre - Quartier Pontreau - Aménagement des pieds d'immeuble - Reprise d'études - Avenant n°3Monsieur Dominique SIX20 juin 2025
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention constitutive d'un groupement de commande - Entretien, réparations et travaux sur ouvrages d'art et ouvrages hydrauliques - Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation de la conventionMonsieur Dominique SIX20 juin 2025
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourrière pour animaux - Convention de partenariat - Campagne de stérilisation des chats errants - La Société Protectrice des Animaux (La SPA)Monsieur Karl BRETEAU20 juin 2025
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention de fonctionnement - Année 2025 - Pas de Chat sans toitMonsieur Karl BRETEAU20 juin 2025
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Opérations de requalification de l'Ilot Denfert Rochereau - Travaux de bâtiments - Lots 2 et 3 : Avenant n°3 - Lots 5, 6, 8, 9, 10, 14 et 15 : avenant n°2 - Lot 12 : avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS20 juin 2025
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Construction de vestiaires neufs - Stade de Sainte-Pezenne - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Autorisation de souscrire le marché de maitrise d'oeuvreMonsieur Elmano MARTINS20 juin 2025
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Déconstruction et démolition du bâtiment sis Rue du pont - Approbation de l'accord cadreMonsieur Elmano MARTINS20 juin 2025
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention constitutive d'un groupement de commande - Travaux neufs, grosses réparations et entretien de bâtiments 2026-2029 - Centre Communal d'Action Sociale et Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation de la conventionMonsieur Elmano MARTINS20 juin 2025
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition de locaux - Centre Du Guesclin BAT A et C - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Elmano MARTINS20 juin 2025
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de financement - Rénovation énergétique de la salle de sports du PontreauMonsieur Elmano MARTINS20 juin 2025
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Police municipale - Conventions de mise à disposition des chiens aux agents cynotechniquesMadame Valérie VOLLAND20 juin 2025
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Protocole d'accord pour la fourniture de données aéronautiquesMonsieur Thibault HEBRARD20 juin 2025
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Sollicitation Fonds-Vert 2025 : Mesure "Aides aux Maires Bâtisseurs" (AMB)Monsieur Thibault HEBRARD20 juin 2025
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais - 2023-2028 - Renouvellement urbain (OPAH RU) sur le centre ancien de Niort - Avenant n°2Monsieur Thibault HEBRARD20 juin 2025
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Habitat - Opération Programme d'Amélioration de l'Habitat - Copropriété dégradée "Résidence Les Ifs" - Convention partenariale avec l'Etat et l'Anah et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1Monsieur Thibault HEBRARD20 juin 2025
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Déclassement domaine public - Ensemble bâti et terrain attenant - 29 rue du 8 mai 1945Monsieur Thibault HEBRARD20 juin 2025
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'un immeuble - 29 rue du 8 Mai 1945 - DZ 164 et 319Monsieur Thibault HEBRARD20 juin 2025
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'un immeuble - 12 rue Dupin - BR 326Monsieur Thibault HEBRARD20 juin 2025
Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'une parcelle à usage de parking - Rue Henri Poincaré - HE 214pMonsieur Thibault HEBRARD20 juin 2025
Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Lancement de la procédure de cession d'un chemin rural à La RoussilleMonsieur Thibault HEBRARD20 juin 2025
Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'un bien bâti - 28 passage du Commerce - BR 246 et 279Monsieur Thibault HEBRARD20 juin 2025
Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de parcelles - Projet d'aménagement d'une voie verte rue de la RoutièreMonsieur Thibault HEBRARD20 juin 2025
Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réserve Naturelle Régionale - Acquisition de parcelles - Lieu-dit Chey - X 1010 et 1021Monsieur Thibault HEBRARD20 juin 2025
Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réserve Naturelle Régionale - Acquisition de parcelles - Rue des Marais et lieu-dit Prairie de Galuchet - KZ 32 et 33Monsieur Thibault HEBRARD20 juin 2025