Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 05 mai 2025

Télécharger la liste des délibérations examinées (PDF, 05 mai 2025)(s’ouvre dans un nouvel onglet)
Délibération du conseil du 05 mai 2025
FichierDélibérationÉluDate de publication
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE09 mai 2025
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre Fourniture de composants pour plafonds suspendusMonsieur Gerard LEFEVRE09 mai 2025
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de fourniture de véhicules : lot 2 petit fourgon thermique police municipale, lot 7 deux fourgons thermiques 2ème fourgon, lot 9 véhicule utilitaire 3.5T châssis cabine avec bras hydraulique - Avenant de transfertMonsieur Gerard LEFEVRE09 mai 2025
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)SPL Société des Eaux du Niortais - Prise de participation par voie d'acquisition d'actions auprès de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE09 mai 2025
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Personnel contractuel - Création d'emplois saisonniers - Opération Jobs d'étéMadame Anne-Lydie LARRIBAU09 mai 2025
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU09 mai 2025
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Appel à projets jeunesse - Centre Socioculturel du Centre-Ville - Centre Socioculturel De Part et d'Autre - Volley Ball Pexinois NiortaisMadame Rose-Marie NIETO09 mai 2025
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Groupe Scolaire Jules Ferry - Association des Parents d'Élèves Graines de JulesMadame Rose-Marie NIETO09 mai 2025
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Inauguration du site Boinot - Convention de partenariat avec l'agence évènementielle Le Loup BlancMadame Christelle CHASSAGNE09 mai 2025
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Associations culturelles - Année 2025Madame Christelle CHASSAGNE09 mai 2025
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2025Madame Christelle CHASSAGNE09 mai 2025
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention exceptionnelle - Association Studio N - Soirée projection courts-métragesMadame Christelle CHASSAGNE09 mai 2025
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition - Matériel exploitation Patronage Laïque - Liquidation SCOP Les MatapesteMadame Christelle CHASSAGNE09 mai 2025
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Année 2025 - Associations classifiées dans la solidaritéMonsieur Nicolas VIDEAU09 mai 2025
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention d'occupation du domaine public - Association "Les Restaurants du Cœur Délégation des Deux-Sèvres" - Immeuble sis 13D rue Louis Braille à NiortMonsieur Nicolas VIDEAU09 mai 2025
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention d'occupation du domaine public - Institut Thérapeutique , Éducatif et Pédagogique la Roussille (ITEP) - Groupe Scolaire Jean JaurèsMonsieur Nicolas VIDEAU09 mai 2025
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Centres Socioculturels - Année 2025 - 2ème acompteMadame Florence VILLES09 mai 2025
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Niort Plage 2025- Convention de mise à disposition et convention de prestation de service avec les associations et structures sportivesMadame Florence VILLES09 mai 2025
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Manifestations - Stade Niortais Athlétisme - Les 12-14 - APNEE - Pédale Saint FlorentaiseMadame Florence VILLES09 mai 2025
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Niort Handball Souchéen - Convention d'acompteMadame Florence VILLES09 mai 2025
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Année 2025 - Clubs de compétitionMadame Florence VILLES09 mai 2025
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Année 2025 - Associations classifiées dans la diversitéMadame Florence VILLES09 mai 2025
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Année 2025 - Clubs de loisirsMadame Florence VILLES09 mai 2025
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - France Victimes 79 - SoldeMadame Florence VILLES09 mai 2025
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Centre Socioculturel du Centre-Ville - Convention de mise à disposition de locaux - Avenant n°1Madame Florence VILLES09 mai 2025
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Hypothèse de création d'une société publique locale (S.P.L) consacrée à l'aménagement et à l'équipement - Lancement d'une réflexion exploratoire et ouverte à l'échelle du bloc communalMonsieur Dominique SIX09 mai 2025
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention pour l'accès aux parcelles privées et la réalisation de travaux de restauration de la continuité écologique sur les marais mouillés de la Sèvre Niortaise et du Mignon avec le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN)Monsieur Dominique SIX09 mai 2025
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Convention de soutien aux communes avec l'éco-organisme CITEO-ADEPLHE - Avenant 1Monsieur Dominique SIX09 mai 2025
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Requalification du Boulevard Main - Lot 1 : avenant n°2 - Lot 2 : avenant n°4 - Lot 3 : avenant n°5Monsieur Dominique SIX09 mai 2025
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Requalification de la rue du Maréchal Leclerc - Lots 1 et 2 - Avenants n°1Monsieur Dominique SIX09 mai 2025
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Opération de requalification de la place Martin Bastard - Lots 1,2 - Avenant n°5Monsieur Dominique SIX09 mai 2025
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de maîtrise d'oeuvre - Requalification de l'Ilot Denfert-Rochereau - Approbation du programme et de l'enveloppe financière France Services - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Elmano MARTINS09 mai 2025
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conventions types et règlements d'usage de mise à disposition - Guichet unique de location de salles multi activité municipales - Abrogation D-2024-80Monsieur Elmano MARTINS09 mai 2025
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de prestation de services - Préfecture des Deux-Sèvres - Ensemble immobilier sis 7 rue Du Guesclin et 6-8 rue Emile Bèche - BO n°127, 128, et 132Monsieur Elmano MARTINS09 mai 2025
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession immeubles - 7 et 8 place des Halles - BO 16 et BO 17 et retrait délibération D2022-182Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE09 mai 2025
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Education à l'Environnement - Fête de la Nature du 24 mai 2025 - Conventions de partenariatsMonsieur Thibault HEBRARD09 mai 2025
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Manifestation "sensibilisation handicaps" - Convention de partenariat - Exposition "Iceberg, la face cachée d'un handicap"Madame Stéphanie ANTIGNY09 mai 2025