Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 20 mars 2023

PV sommaire
Délibération du conseil du 20 mars 2023
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 30 janvier 2023Monsieur Jérôme BALOGE
3Désignation d'un représentant - SCI MINEDA IMMOBILIERMonsieur Jérôme BALOGE
4Désignation de représentants - Association Melioris - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
5Commission de Délégation de Service Public - Désignation des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
6Contrôle des comptes et de la gestion de la SO SPACE - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes - 2016/2020Monsieur Gerard LEFEVRE
7Complément de tarifs - Parc des expositions et salles extérieuresMonsieur Gerard LEFEVRE
8Accords-cadres "Fournitures de produits préfabriqués de voirie en béton et de produits de voiries en fonte et composite" - ApprobationMonsieur Gerard LEFEVRE
9Convention constitutive d'un groupement de commandes - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Communauté d'Agglomération du Niortais - Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation de souscrire l'accord-cadreMonsieur Gerard LEFEVRE
10Convention constitutive d'un groupement de commandes - Missions de coordination et d'assistance à maitrise d'ouvrage hygiène et sécurité des chantiers bâtiment et travaux publics - Communauté d'Agglomération du Niortais - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Gerard LEFEVRE
11Convention simplifiée de formations mutualisées intra/unions - Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Centre Communal d'Action Sociale - Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Anne-Lydie LARRIBAU
12Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Directeur de la Commande PubliqueMadame Anne-Lydie LARRIBAU
13Mise à disposition partielle d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) auprès de la Ville de Niort et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Secrétariat médicalMadame Anne-Lydie LARRIBAU
14Personnel contractuel - Convention de mise à disposition de personnels intérimaires - Centre de Gestion 79 - Avenant n°1Madame Anne-Lydie LARRIBAU
15Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents - Création d'emploi temporaireMadame Anne-Lydie LARRIBAU
16Autorisation de recrutement d'intermittents du spectacle - Manifestations culturelles - Année 2023Madame Anne-Lydie LARRIBAU
17Astreintes d'exploitation - ModificationMadame Anne-Lydie LARRIBAU
18Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
19Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC Centre-Ville - CSC De Part et d'Autre - CSC du Parc - CSC Sainte-Pezenne - Volley Ball Pexinois Niortais - Ligue de l'enseignementMadame Rose-Marie NIETO
20Convention de partenariat - Apiscope - Année 2023 - Abeilles etc.Madame Rose-Marie NIETO
21Convention constitutive d'un groupement de commandes - Fourniture de denrées alimentaires - Centre Communal d'Action SocialeMadame Rose-Marie NIETO
22Subvention - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle - Compagnie "La Chaloupe" - Carnaval 2023Monsieur Jérôme BALOGE
23Subvention exceptionnelle - Association TEMPOMonsieur Jérôme BALOGE
24Subvention exceptionnelle - Association Ensemble Vocal et Instrumental Chante PezenneMonsieur Jérôme BALOGE
25Festival Regards Noirs - Partenariat avec les maisons de retraites de la Ville de Niort pour des Ateliers d'écriture avec l'auteure Claire RenaudMonsieur Jérôme BALOGE
26Délégation de service public de l'Acclameur - Modification des conditions de révision annuelle des compensations de service public et de la rémunération pour l'exploitation du gymnase - Avenant n°3Madame Florence VILLES
27Convention de partenariat - Conseil Départemental des Deux-Sèvres - Niort Rugby Club - Mise à disposition du parking 31 rue SarrazineMadame Florence VILLES
28Subvention indirecte - Convention d'occupation des courts de tennis - Ecole de Tennis de NiortMadame Florence VILLES
29Subvention - Association Chamois Niortais Football Club - Centre de formation - Convention d'acompte 2023Madame Florence VILLES
30Tarifs municipaux 2023 - Stationnement payant - Parkings Tartifume et BelluneMonsieur Dominique SIX
31Demande de financement - Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Requalification du boulevard Main - Aménagement d'un boulevard jardinMonsieur Dominique SIX
32Demande de financement complémentaire auprès de l'État (Fonds vert) - Requalification et aménagements paysagers de la place Martin BastardMonsieur Dominique SIX
33Paiement du stationnement payant sur voirie - Convention avec la société EasyParkMonsieur Dominique SIX
34Constitution d'un Plan de Corps de Rue Simplifié - Convention de financement avec le Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres (SIEDS)Monsieur Dominique SIX
35Fouilles archéologiques préventives - Requalification de la place Denfert-Rochereau - Approbation du marchéMonsieur Dominique SIX
36Marchés de travaux - Requalification des espaces publics - Boulevard Main - Approbation des marchésMonsieur Dominique SIX
37Marché global de performance de l'éclairage public - Approbation du marchéMonsieur Dominique SIX
38Marché de fourniture - Acquisition d'une balayeuse 5 m3 de voirie - Service de la propreté urbaineMonsieur Dominique SIX
39Création d'un Centre Technique municipal Espaces Verts et Naturels - Approbation du programmeMonsieur Dominique SIX
40Revente d'électricité - Production panneaux photovoltaïques Groupe scolaire George Sand - Contrat - EDF-OA SolaireMonsieur Dominique SIX
41Demande de subvention - Travaux de restauration de la chapelle Saint-Hilaire (rue Basse) - Edition 2023 de la Mission BERN - Fondation du PatrimoineMonsieur Elmano MARTINS
42Marchés de travaux et marché de maîtrise d'œuvre - Maison Patronale et Fabrique - Avenants n°1 - Convention interchange avec EDIFLEXMonsieur Elmano MARTINS
43Acquisition et pose de 8 modulaires à destination de locaux du personnel - Approbation du marchéMonsieur Elmano MARTINS
44Demande de financement auprès de l'État, de la Communauté d'Agglomération du Niortais et de la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres - Politique de la Ville - Requalification de l'ilot Denfert-Rochereau - Aménagement du Centre Socioculturel Grand NordMonsieur Elmano MARTINS
45Subvention indirecte - Convention d'occupation de locaux - Association Les Tréteaux de Sainte-PezenneMonsieur Elmano MARTINS
46Subvention indirecte - Convention d'occupation de locaux - Association des Parents d'Élèves (APE) Pasteur de NiortMonsieur Elmano MARTINS
47Subvention indirecte - Convention d'occupation de locaux avec l'association "l'Echiquier Niortais"Monsieur Elmano MARTINS
48Subvention indirecte - Conventions de mise à disposition de locaux - Associations "Cirque En Scène " et "La Compagnie La Chaloupe"Monsieur Elmano MARTINS
49Demande de financement au titre de l'appel à projets 2023 du Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) dédié à la sécurité - Programme 'S' sécurisationMadame Valérie VOLLAND
50Habitat - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain - Convention 2023-2028Monsieur Thibault HEBRARD
51Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2018-2022Monsieur Thibault HEBRARD
52Acquisition de parcelles - Terrains classés en Emplacement Réservé au PLU - Rue de Ribray - BH n° 252(p) et 253(p)Monsieur Thibault HEBRARD
53Acquisition d'une parcelle - Terrain classé en emplacement réservé au PLU sis rue du Pré Leroy - BN n°454pMonsieur Thibault HEBRARD
54Acquisition de parcelles de terrain - Site du Pré Gachet et Rue des Amourettes- Section KC n°18, 20, 25, 26, 27, 28 et 29 section AI n°179Monsieur Thibault HEBRARD
55Acquisition d'une parcelle - 58 rue de Genève et cadastrée section BI n°501Monsieur Thibault HEBRARD
56Acquisition d'une maison d'habitation - 35 rue de Fontenay - Ilot des Capucins - BN n°247Monsieur Thibault HEBRARD
57Acquisition d'une maison d'habitation - 41D Rue de Fontenay - Ilot des Capucins - BN n°242, 473 et 239Monsieur Thibault HEBRARD
58Acquisition immeuble - 29 rue du Pont - Cadastré BX n°44Monsieur Thibault HEBRARD
59Opération de Revitalisation du Territoire communautaire - Convention cadre avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Commune de Mauzé-sur-le-Mignon et l'EtatMonsieur Romain DUPEYROU