Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 31 janvier 2022

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Délibération du conseil du 31 janvier 2022
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 novembre 2021Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Intercommunalité - Communauté d'Agglomération du Niortais - Rapport d'activités 2020Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Imputation de certains biens meubles à la section d'investissementMonsieur Gerard LEFEVRE
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Personnels contractuels - Création de contrats d'intermittents du spectacleMadame Anne-Lydie LARRIBAU
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un emploi temporaire - Chargé de mission ressources humaines - Direction des ressources humainesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un emploi temporaire - Responsable de la cellule gestion des dépenses et des marchés publics - Service Ressources des Services TechniquesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent - Responsable du service emploi et formation - Direction des Ressources HumainesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent - Technicien en bâtiment - Direction de l'Espace PublicMadame Anne-Lydie LARRIBAU
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisation de recrutement d'un contractuel - Chargé de mission Gestion Urbaine de Proximité et Participation citoyenneMadame Anne-Lydie LARRIBAU
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Continuité de service en cas de grèveMadame Anne-Lydie LARRIBAU
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Délégué à la protection des données personnellesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux SèvresMadame Anne-Lydie LARRIBAU
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre 2022-2025 - Formation des agents - BureautiqueMadame Anne-Lydie LARRIBAU
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Location courte et moyenne durée véhicules divers, engins et matériels de chantierMonsieur Gerard LEFEVRE
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat - Apiscope - Année 2022 - L'atelier des abeillesMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC De Part et d'Autre - CSC du Parc - CSC de SouchéMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Association Nouvelle(s) Scène(s)Monsieur Baptiste DAVID
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Utilisation du Pavillon des Colloques en 2022 pour l'implantation d'un centre de vaccinationMadame Jeanine BARBOTIN
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Union des Gymnastes Niortais - Année 2022 - Compétition de gymnastique artistique féminine départementale par équipeMadame Christine HYPEAU
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Centre Régional d'Excellence Sportive de Volley-Ball - Année 2022 - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ligue de Nouvelle Aquitaine de Volley-ball, le Lycée de la Venise verte et le Volley-Ball Pexinois NiortMadame Christine HYPEAU
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conventions de participation aux frais d'utilisation des stades par les collégiens dans le cadre de la pratique de l'éducation physique et sportive - Conseil départemental - Année scolaire 2020-2021Madame Christine HYPEAU
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Année 2022 - Association sportive "Les Keep Cool" - Championnat de France de BocciaMadame Yamina BOUDAHMANI
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Convention d'objectifs - Années 2022-2024 - Association Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidairesMadame Florence VILLES
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de maitrise d'œuvre - Requalification de la place Martin Bastard et de la rue de l'Hôtel de Ville - AvenantsMonsieur Dominique SIX
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Entretien des Zones d'Activités Economiques (ZAE) communautaires - Convention de prestations de serviceMonsieur Dominique SIX
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services avec la commune de LA FOYE MONJAULTMonsieur Dominique SIX
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat - Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Société Protectrice des Animaux (SPA)Monsieur Dominique SIX
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourrière pour animaux - Convention de partenariat avec l'association Société Protectrice des Animaux (SPA) - Prise en charge des animaux en sortie de fourrièreMonsieur Dominique SIX
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Moulin du Roc - Rénovation de la salle Avron - Lots 2A et 3 - Avenants n°1Monsieur Elmano MARTINS
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de refacturation des charges - Deux-Sèvres Habitat - Place Jacques de Liniers - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de fourniture et pose de dalles plombantes - Divers groupes scolaires - Avenant n°2Monsieur Elmano MARTINS
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Passage du commerce - Reconstruction de la Verrière - Lot 1 - Avenant n°6Monsieur Elmano MARTINS
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Port Boinot - Fabrique - Aménagement intérieur - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Politique de la Ville - Rapport annuel de mise en œuvre - Année 2020 - Avis du Conseil municipalMonsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et la SEMIE Niort - Opération "Fief de la Paillée 4"Monsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et la SEMIE Niort - Opération "MELIORIS/Allées de la Verrerie"Monsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat Tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et Deux-Sèvres Habitat - Opération "05 rue Paul Bert"Monsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2018-2022Monsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bail rural - Parcelles IS n°7 et ZD n°42, 43 - Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (EARL) DU GRAND CERCOUXMonsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bail rural - Parcelles IR n°28, 40, IS n°16 et ZD n°09, 39, 48 - Exploitant agricole Monsieur Olivier MARSAULTMonsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bail rural - Parcelles IR n°42, IS n°10 et 12, KL n°15 - Exploitant agricole Monsieur Florent SIMMONETMonsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bail rural - Parcelles ZD n°45, 52, 54, 100 et ZH n°1, 33 et 35 - Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (EARL) RICHARDMonsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Classement des voies communales - Approbation des donnéesMonsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle - Chemin du Bois de Vachette - CI n°216Monsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de parcelles - Allée du Mât - CS n°563, 561, 558, 125Monsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de parcelle - Rue Madame de Caylus -BT n°432Monsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle - Rue Basse - BX n°651Monsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Biodiversité - Charte jardin au naturel - Année 2022 - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animationsMonsieur Thibault HEBRARD
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité années 2019-2024 - Convention de partenariat avec Deux-Sèvres Nature Environnement et le Groupe Ornithologique des Deux- Sèvres - Atlas de la Biodiversité CommunaleMonsieur Thibault HEBRARD
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)'Territoire Engagé pour la Nature' - Labellisation de l'Office Français de la Biodiversité - Engagement dans le dispositifMonsieur Thibault HEBRARD
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché Contrat de Performance Energétique et exploitation des installations climatiques (CPE) - Avenant n°1Monsieur Thibault HEBRARD