Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
---|---|---|
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 novembre 2021 | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Intercommunalité - Communauté d'Agglomération du Niortais - Rapport d'activités 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Imputation de certains biens meubles à la section d'investissement | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnels contractuels - Création de contrats d'intermittents du spectacle | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire - Chargé de mission ressources humaines - Direction des ressources humaines | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire - Responsable de la cellule gestion des dépenses et des marchés publics - Service Ressources des Services Techniques | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent - Responsable du service emploi et formation - Direction des Ressources Humaines | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent - Technicien en bâtiment - Direction de l'Espace Public | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement d'un contractuel - Chargé de mission Gestion Urbaine de Proximité et Participation citoyenne | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Continuité de service en cas de grève | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Délégué à la protection des données personnelles | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux Sèvres | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre 2022-2025 - Formation des agents - Bureautique | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location courte et moyenne durée véhicules divers, engins et matériels de chantier | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat - Apiscope - Année 2022 - L'atelier des abeilles | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC De Part et d'Autre - CSC du Parc - CSC de Souché | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association Nouvelle(s) Scène(s) | Monsieur Baptiste DAVID |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du Pavillon des Colloques en 2022 pour l'implantation d'un centre de vaccination | Madame Jeanine BARBOTIN |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Union des Gymnastes Niortais - Année 2022 - Compétition de gymnastique artistique féminine départementale par équipe | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Centre Régional d'Excellence Sportive de Volley-Ball - Année 2022 - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ligue de Nouvelle Aquitaine de Volley-ball, le Lycée de la Venise verte et le Volley-Ball Pexinois Niort | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions de participation aux frais d'utilisation des stades par les collégiens dans le cadre de la pratique de l'éducation physique et sportive - Conseil départemental - Année scolaire 2020-2021 | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Année 2022 - Association sportive "Les Keep Cool" - Championnat de France de Boccia | Madame Yamina BOUDAHMANI |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Convention d'objectifs - Années 2022-2024 - Association Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires | Madame Florence VILLES |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de maitrise d'œuvre - Requalification de la place Martin Bastard et de la rue de l'Hôtel de Ville - Avenants | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Entretien des Zones d'Activités Economiques (ZAE) communautaires - Convention de prestations de service | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services avec la commune de LA FOYE MONJAULT | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat - Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Société Protectrice des Animaux (SPA) | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière pour animaux - Convention de partenariat avec l'association Société Protectrice des Animaux (SPA) - Prise en charge des animaux en sortie de fourrière | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de travaux - Moulin du Roc - Rénovation de la salle Avron - Lots 2A et 3 - Avenants n°1 | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de refacturation des charges - Deux-Sèvres Habitat - Place Jacques de Liniers - Avenant n°1 | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de fourniture et pose de dalles plombantes - Divers groupes scolaires - Avenant n°2 | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de travaux - Passage du commerce - Reconstruction de la Verrière - Lot 1 - Avenant n°6 | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port Boinot - Fabrique - Aménagement intérieur - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°1 | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Rapport annuel de mise en œuvre - Année 2020 - Avis du Conseil municipal | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et la SEMIE Niort - Opération "Fief de la Paillée 4" | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et la SEMIE Niort - Opération "MELIORIS/Allées de la Verrerie" | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat Tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et Deux-Sèvres Habitat - Opération "05 rue Paul Bert" | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2018-2022 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail rural - Parcelles IS n°7 et ZD n°42, 43 - Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (EARL) DU GRAND CERCOUX | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail rural - Parcelles IR n°28, 40, IS n°16 et ZD n°09, 39, 48 - Exploitant agricole Monsieur Olivier MARSAULT | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail rural - Parcelles IR n°42, IS n°10 et 12, KL n°15 - Exploitant agricole Monsieur Florent SIMMONET | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail rural - Parcelles ZD n°45, 52, 54, 100 et ZH n°1, 33 et 35 - Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (EARL) RICHARD | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement des voies communales - Approbation des données | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle - Chemin du Bois de Vachette - CI n°216 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles - Allée du Mât - CS n°563, 561, 558, 125 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelle - Rue Madame de Caylus -BT n°432 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle - Rue Basse - BX n°651 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Charte jardin au naturel - Année 2022 - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations | Monsieur Thibault HEBRARD |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité années 2019-2024 - Convention de partenariat avec Deux-Sèvres Nature Environnement et le Groupe Ornithologique des Deux- Sèvres - Atlas de la Biodiversité Communale | Monsieur Thibault HEBRARD |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 'Territoire Engagé pour la Nature' - Labellisation de l'Office Français de la Biodiversité - Engagement dans le dispositif | Monsieur Thibault HEBRARD |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché Contrat de Performance Energétique et exploitation des installations climatiques (CPE) - Avenant n°1 | Monsieur Thibault HEBRARD |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort