Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 28 juin 2021

PV sommaire
Délibération du conseil du 28 juin 2021
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122.22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 janvier 2021Monsieur Jérôme BALOGE
3Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 15 mars 2021Monsieur Jérôme BALOGE
4Conseil municipal - Modification temporaire du lieu de réunionMonsieur Jérôme BALOGE
5Commission Consultative de Suivi - Antennes relais - Désignation des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
6Budget principal et budgets annexes - Approbation du compte de gestion 2020Monsieur Gerard LEFEVRE
7Budget Energies renouvelables - Compte de gestion 2020Monsieur Gerard LEFEVRE
8Budget Principal et Budgets Annexes - Compte Administratif 2020Monsieur Jérôme BALOGE
9Budget Energies Renouvelables - Approbation Compte Administratif 2020Monsieur Jérôme BALOGE
10Budget principal et annexes - Affectation résultat 2020Monsieur Gerard LEFEVRE
11Budget Energies Renouvelables - Affectation résultat 2020Monsieur Gerard LEFEVRE
12Budget principal et Budget annexes - Budget Supplémentaire 2021Monsieur Gerard LEFEVRE
13Budget Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2021Monsieur Gerard LEFEVRE
14Budget principal - Annulation de l'avance remboursable au budget de la régieà autonomie Energies RenouvelablesMonsieur Gerard LEFEVRE
15Autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) - Convention de renouvellement urbain Pontreau Colline Saint André - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE
16Autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) - Agenda D'Accessibilité Programmée - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE
17Autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) - Centre Technique Espaces Verts et Naturels - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE
18Autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) - Eglise Notre Dame - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE
19Autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) - Place et rue de l'Hôtel de Ville - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE
20Autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) - Port-Boinot - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE
21Apurement de l'actif des biens de faible valeur acquis en 2019 amortis en 2020Monsieur Gerard LEFEVRE
22Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2020Monsieur Gerard LEFEVRE
23Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2020 et stratégies pour 2021Monsieur Gerard LEFEVRE
24Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Gerard LEFEVRE
25Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2021 / 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
26Tarifs municipaux - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortais - Année scolaire 2021/2022Monsieur Gerard LEFEVRE
27Mise en place d'un service commun avec Niort Agglo - Direction Générale des Services TechniquesMonsieur Jérôme BALOGE
28Mise en place du télétravail à la Ville de Niort et au Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Modification du protocole ARTT - Aménagement et réduction du temps de travail pour les agents de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
31Création d'un contrat de projet - Chargé de projet de développement du Système d'Information des Ressources Humaines (SIRH)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
32Création d'un emploi non permanent - Conseiller numérique relais France ServiceMonsieur François GUYON
33Création de deux emplois saisonniers - Service jeunesse et vie associative - Direction animation de la citéMonsieur David MICHAUT
34Création d'un emploi temporaire de coordinateur(trice) participation citoyenne - Service proximité et relations aux citoyensMonsieur David MICHAUT
35Mise à disposition à titre onéreux d'agents du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Niort dans le cadre des élections Régionales et DépartementalesMonsieur David MICHAUT
36Mise à disposition à titre onéreux de sept agents de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'événement "Niort Plage"Monsieur David MICHAUT
37Accord-cadre Matériels et consommables électriques - Autorisation de souscrire au marché subséquent n°3Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
38Accord-cadre illuminations et décorations lumineuses - Approbation de l'accord-cadre - Autorisation de souscrire le premier marché subséquentMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
39Accord-cadre de fournitures horticoles : lot 1 engrais pour sols sportifs, lot 3 engrais horticoles organiques, lot 8 fournitures horticoles pour paysages et lot 9 lutte biologique intégrée - Accord-cadre de fournitures de végétaux: lot 6 gazon d'ornement et de regarnissage - Avenant de transfertMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
40Matériel de plomberie et sanitaire - Autorisation de souscrire l'accord-cadre et le premier marché subséquent annuel à bons de commandeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
41Convention constitutive d'un groupement de commandes pour ' Maintenance du système de stationnement payant sur voirie PrestoPark' et autorisation de souscrire le marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
42Collecte et traitement des déchets municipaux - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
43Fournitures des matériels roulants - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
44Fournitures des véhicules moins de 3,5 tonnes - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
45Convention d'accès aux Quotients Familiaux des allocataires MSAMadame Rose-Marie NIETO
46Dispositif Appel à projets Jeunesse - CSC Sainte Pezenne - CSC De Part et d'Autre - CSC Champclairot-Champommier - CSC Centre-VilleMadame Rose-Marie NIETO
47Subventions - Structures professionnelles des arts du spectacleMadame Christelle CHASSAGNE
48Rentrée culturelle 2020 - Partenariat avec la Maison des Etudiants de PoitiersMadame Christelle CHASSAGNE
49Convention financière du Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°9Madame Christelle CHASSAGNE
50Convention financière du Camji - Avenant n°6Madame Christelle CHASSAGNE
51Subventions - Associations caritatives - Convention d'objectifsMonsieur Nicolas VIDEAU
52Subvention - Soli'NiortMonsieur Nicolas VIDEAU
53Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la SolidaritéMonsieur Nicolas VIDEAU
54ANIOS 2020-2021 - Remboursements liés à la crise sanitaireMadame Christine HYPEAU
55Niort Plage 2021- Convention de Prestation de Service entre la Ville de Niort, les associations et structures sportivesMadame Christine HYPEAU
56Niort Plage 2021- Convention Cadre de mise à disposition entre la Ville de Niort, les associations et les structures sportivesMadame Christine HYPEAU
57Niort plage - Convention tripartite avec la Commune d'Agglomération du Niortais et l'Office de Tourisme de Niort - Marais poitevin - Vallée de la Sèvre NiortaiseMadame Christine HYPEAU
58Tarifs "Coupons Sport" - Année sportive 2021/2022Madame Christine HYPEAU
59Subvention à l'association Chamois Niortais Football Club - Centre de FormationMadame Christine HYPEAU
60Subvention de fonctionnement et Manifestations - Les Dragons Niortais e-sport - Stade Niortais TriathlonMadame Christine HYPEAU
61Subvention au Niort Handball Souchéen - Convention d'acompteMadame Christine HYPEAU
62Subvention Ligue Régionale Nouvelle Aquitaine de Volley-BallMadame Christine HYPEAU
63Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club - BMX Club NiortaisMadame Christine HYPEAU
64Conventions d'occupation - SA Souché Niort Tennis - Stade Niortais Tir - Roller Club Niortais - Subvention indirecteMadame Christine HYPEAU
65Occupations du domaine public pour exercice d'une activité professionnelle - Mesures exceptionnelles d'exonérationMonsieur Dominique SIX
66Aménagement des rues Pradel et Tartifume - Demande de subvention auprès du Département au titre du dispositif CAP Relance 2021Monsieur Dominique SIX
67Stationnement - Parking Marcel Paul - Instauration d'un tarif pour les étudiants inscrits à NiortMonsieur Dominique SIX
68Stationnement - Parkings Saint Jean, La Roulière, Hôtel de Ville et Marcel Paul - Instauration d'un tarif pour les deux-rouesMonsieur Dominique SIX
69Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services - AvenantMonsieur Dominique SIX
70Quai de Belle-Ile - Aménagement et enfouissement de réseaux - Approbation des marchés de travauxMonsieur Dominique SIX
71Maintenance, entretien et petites réparations des ouvrages d'art et ouvrages hydrauliques - Convention constitutive d'un groupement de commande avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX
72Convention de partenariat avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours 79 (SDIS)Monsieur Michel PAILLEY
73Dérogation à l'obligation de repos dominical - Dimanche 04 juillet 2021Madame Jeanine BARBOTIN
7474 rue de l'Yser - Convention de mise à disposition de locaux au profit du théâtre de l'Esquif - Subvention indirecteMonsieur Elmano MARTINS
75Port Boinot - Gestion du bâtiment Séchoir - Convention de partenariat avec Niort Agglo et l'Office du Tourisme Niort Marais poitevin-Vallée de la Sèvre niortaiseMonsieur Elmano MARTINS
76Groupe scolaire Jacques Prévert - Marchés de travaux - Lots 2,10,11 et 14 avenant 2 - Lot 5 avenant 3 - Lot 4, 12 et 13 avenant 4 - Lot 6 avenant 5Monsieur Elmano MARTINS
77Eglise Notre Dame - Restauration du clocher et du portail nord - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
78Groupes scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Marchés de travaux pour le traitement de l'air intérieur - Lot 1 avenant n°2 - Lots 2 et 6 avenant n°3Monsieur Elmano MARTINS
79Moulin du Roc - Rénovation de la salle Avron - Approbation des marchés de travaux - Lots 1a, 1b1, 2a, 2b, 4 et 4bisMonsieur Elmano MARTINS
80Villa Pérochon - Création d'une artothèque - Approbation des marchés de travaux - Lots 2, 3, 5, 7 et 9Monsieur Elmano MARTINS
81Groupe scolaire George Sand - Rénovation thermique - Marché de travaux de désamiantage - Approbation du marché subséquentMonsieur Elmano MARTINS
82Rues du Mûrier/du Petit Saint Jean - Acquisition d'un ensemble immobilier appartenant au Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Bastien MARCHIVE
83196 route de Coulonges - AH 0114 - Cession d'un terrain bâti cadastréMonsieur Bastien MARCHIVE
84209 rue de Ribray - DR 43 et DR 846 - Cession d'une maison d'habitation ainsi que des parcellesMonsieur Bastien MARCHIVE
85196 rue de Ribray - ED 385 - Cession d'une maison d'habitation et d'un terrain cadastréMonsieur Bastien MARCHIVE
86132 rue Saint Gelais - Acquisition d'un immeubleMonsieur Bastien MARCHIVE
87Route d'Aiffres - Déclassement du domaine publicMonsieur Bastien MARCHIVE
88Espace vert de la rue du Docteur Calmette - Déclassement du domaine public - Lancement de l'enquête publiqueMonsieur Bastien MARCHIVE
89119 rue de la Gare - Acquisition d'un immeuble - BT 262Monsieur Bastien MARCHIVE
9033 rue du 24 Février - Acquisition d'un immeuble - BR 385Monsieur Bastien MARCHIVE
91Lieudit ' les Gardoux ' - LB 3, 9, 22 et 23 - Acquisition de parcellesMonsieur Bastien MARCHIVE
92Cession de parcelle le long de la route d'Aiffres - LH 160Monsieur Bastien MARCHIVE
93Cession d'une parcelle de terrain rue du Bas Sablonnier - BH 365Monsieur Bastien MARCHIVE
94Incorporation des voies privées dans le domaine public - Définition des critères et des modalités financièresMonsieur Bastien MARCHIVE
95Sud Avenue de Limoges - Echange de parcelles avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-AquitaineMonsieur Bastien MARCHIVE
96Opération Habitat Sud Avenue de Limoges - Promesse de vente entre l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA) et GPM ImmobilierMonsieur Bastien MARCHIVE
97OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventionsMonsieur Bastien MARCHIVE
98Programme d'action de rénovation thermique de bâtiments - Demande de subvention auprès de l'EtatMonsieur Thibault HEBRARD
99Mérule - Délimitation des zones de risque de présenceMonsieur Thibault HEBRARD
100Installation Classée pour la Protection de l'Environnement - Société Carrières et Matériaux du Grand Ouest - AvisMonsieur Thibault HEBRARD