Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 15 mars 2021

PV sommaire
Délibération du conseil du 15 mars 2021
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 21 septembre 2020Monsieur Jérôme BALOGE
3Adoption des taux de taxe foncière sur les propriétés bâties et de taxe foncière sur les propriétés non-bâtiesMonsieur Gerard LEFEVRE
4Convention d'adhésion au système d'archivage électronique mutualisé AMADEO - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
5Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
6Création d'un emploi temporaire de négociateur foncier préemption urbaine - Direction de l'Espace Public - Service Action foncièreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
7Création d'emplois temporaires - Emploi jeune - Eté 2021Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Prolongation de la mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort dans le cadre des inscriptions ANIOSMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Halles de Niort - Requalification - Approbation de la résiliation du marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Marché de travaux de désamiantage 2020-2024 - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Groupes scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Marchés de travaux pour le traitement de l'air intérieur - Lot 6, Avenant 2Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Groupe scolaire Jacques Prévert - Marchés de travaux - Lot 2 : avenant 1 - Lots 7 et 8 : avenant 2 - Lots 4, 9, 12 et 13 : avenant 3Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Passage du Commerce - Marchés de travaux pour la reconstruction de la verrière - Lot 1: avenant n°4Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Exploitation et maintenance d'installations thermiques - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Centre Communal d'Action Sociale et l'Association Le Moulin du RocMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Résiliation du marché 20165M008 - Fourniture d'un tracteur John Deere 5090RMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Accord-cadre ' Prestations de maintenance de diverses installations techniques des bâtiments ' - Lots 3 et 6 : avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Collecte et traitements des déchets municipaux - Autorisation de souscrire les marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Subvention exceptionnelle à l'association Festival de cinéma Russe de NiortMadame Christelle CHASSAGNE
19Subvention - Association l'Ilot SauvageMadame Christelle CHASSAGNE
20Convention financière entre Le Moulin du Roc Scène Nationale et la Ville de Niort - Avenant n°8Madame Christelle CHASSAGNE
21Convention financière entre le Centre d'Art Contemporain Photographique Villa Pérochon et la Ville de Niort - Avenant n°4Madame Christelle CHASSAGNE
22Convention financière entre le Camji et la Ville de Niort - Avenant n°5Monsieur Baptiste DAVID
23Subvention de fonctionnement - Comité de gestion de la Maison des SyndicatsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Adhésion à l'Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)Madame Christine HYPEAU
25Subvention - Manifestation - Comité d'organisation Tour Cycliste des Deux-SèvresMadame Christine HYPEAU
26Divers sites - Contrat de performance énergétique - Marché de travaux, gestion, exploitation et maintenance des installations d'éclairage public - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
27Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)Monsieur Dominique SIX
28Place Martin Bastard - Requalification - Approbation du marché de maîtrise d'œuvreMonsieur Dominique SIX
29Quai de Belle-Ile - Requalification de la Cale du Port - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Ville vers l'IIBSN - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
30Place Chanzy - Mise en place de colonnes enterrées - Approbation de la convention avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX
31Pré-Leroy Pavillon 3 - Mise à disposition de locaux - Convention avec l'association VillOvélo - Subvention indirecteMonsieur Hervé GERARD
32Modalités d'attribution des concessions funéraires au cimetière de Saint-LiguaireMonsieur Michel PAILLEY
33Eglise Notre-Dame - Restauration du clocher - Demande de subvention auprès de la DRAC, du Département, de la Région Nouvelle Aquitaine et de l'Etat au titre de la DSILMonsieur Elmano MARTINS
34Chantiers d'insertion 2021 - Approbation des conventions de chantier avec la Mission pour l'Insertion et pour l'EmploiMonsieur Elmano MARTINS
35Centre socio-culturel de Sainte Pezenne - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux - Subvention indirecteMonsieur Elmano MARTINS
36Centre socio-culturel Grand Nord - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux - Subvention indirecteMonsieur Elmano MARTINS
37Centre socio-culturel Centre-Ville - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux - Subvention indirecteMonsieur Elmano MARTINS
38Centre socio-culturel Les Chemins blancs - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux - Subvention indirecteMonsieur Elmano MARTINS
3974 rue de l'Yser - Mise à disposition de locaux - Convention avec l'Association Accueil des Villes Françaises de Niort - Subvention indirecteMonsieur Elmano MARTINS
401-5 rue de Fontenay - Classement parcellaire/volumétrique dans le domaine public communalMonsieur Elmano MARTINS
41OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Bastien MARCHIVE
42Constitution d'une Commission Intercommunale d'Aménagement FoncierMonsieur Bastien MARCHIVE
43Souché - Cession des parcelles HP 631 et 633 à la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Bastien MARCHIVE
44Route d'Aiffres - Acquisition de la parcelle DE 549Monsieur Bastien MARCHIVE
457 place des Halles - Acquisition de la parcelle BO 17Monsieur Bastien MARCHIVE
46Rue de la Routière - Aménagement d'une voie verte - Déclaration de projetMonsieur Bastien MARCHIVE
47Classement de parcelles dans le domaine public communalMonsieur Bastien MARCHIVE
48Galerie Hugo - Déclaration d'Utilité Publique au profit de l'Etablissement Public Foncier Nouvelle AquitaineMonsieur Bastien MARCHIVE
49Plan d'actions Biodiversité 2019-2024 - Convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional du Marais poitevin dans le cadre de la procédure de demande de classement en Réserve Naturelle Régionale des Marais de Galuchet-La Plante et boucles de la SèvreMonsieur Thibault HEBRARD