Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 25 janvier 2021

Délibération du conseil du 25 janvier 2021
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise - Commission géographique - Désignation d'un représentantMonsieur Jérôme BALOGE
3Désignation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification D2020-120 du 08 juin 2020Monsieur Jérôme BALOGE
4SO SPACE - Modification du mode de gouvernanceMonsieur Jérôme BALOGE
5Tarifs municipaux 2021 - Modification pour des prestations funéraires (pompes funèbres et concession)Monsieur Gerard LEFEVRE
6Tarification Foire de Niort 2021Madame Jeanine BARBOTIN
7Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Autorisation du recrutement d'un(e) chef(fe) de service déplacement urbain assurances et ressources en contrat à durée déterminée pour 3 ans - Direction de la réglementation et de l'attractivité urbaine (DRAU)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Création d'un emploi temporaire - Agent polyvalent du spectacle vivant au parc des expositionsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Création d'un emploi temporaire - Adjoint au responsable du service Evènement - Direction Animation de la CitéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Création d'un emploi temporaire - Manutentionnaire au service EvènementMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Etude de programmation concernant la restauration scolaire sur le site du groupe scolaire Edmond Proust et la restauration de la petite enfance - Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le CCAS et autorisation de souscrire le marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Port Boinot - Fabrique et Maison Patronale - Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation des patrimoines - Avenant n°2Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Groupe scolaire George Sand - Rénovation thermique de l'école élémentaire - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Place du Port - Restructuration et extension d'un bâtiment pour le regroupement d'un centre multi-accueil et socio-culturel Centre ville - Marchés de travaux - Lot 1 : avenant 1 - Lots 9 et 11 : avenant 2 - Lot 7 : avenant 3Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Boulevard Main - Moulin du Roc - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°2Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Crématorium - Extension - Approbation de la résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Passage du Commerce - Marchés de travaux pour la reconstruction de la verrière - Lot 1 : avenant n°3Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Fourniture de produits métallurgiques - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Contrat d'accord-cadre Fourniture de petits matériels pour l'entretien des espaces publics 2021-2025 - Modification délibération n°2020-416 du 15 décembre 2020Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Adhésion de la Ville de Niort à l'association ADMICAL - Entrepreneurs de MécénatMadame Christelle CHASSAGNE
22MSA - Prestation de service accueil de loisirsMadame Rose-Marie NIETO
23Animations périscolaires - Demande de subvention - Année 2021Madame Rose-Marie NIETO
24Accueil des personnes Sans Domicile Fixe pendant la période de crise sanitaire - Complexe sportif Henri Barbusse - Convention de mise à disposition de la salle séminaireMonsieur Michel PAILLEY
25Subvention à l'association Nouvelle(s) Scène(s)Monsieur Baptiste DAVID
26Gymnase du CFA - Utilisation par l'association sportive Roller Club NiortaisMadame Christine HYPEAU
27Convention d'occupation par le Poing de Rencontre Niortais d'une salle de boxe et d'un bloc de deux vestiaires place Joseph Cugnot - Subvention indirecteMadame Christine HYPEAU
28Subvention - Association Chamois Niortais Football Club - Centre de formation - Convention annuelle d'objectifs - SoldeMadame Christine HYPEAU
29Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec les Centres socio-culturels - 2021-2023Madame Florence VILLES
30Parc naturel urbain - Phase 1 - Aménagement du boulevard Main - Approbation du programme de travaux et de l'enveloppe financière - Autorisation de lancer la consultation de maîtrise d'œuvreMonsieur Dominique SIX
31Stade de Cholette - Construction de sanitaires pour le réseau de bus - Approbation de la convention de financement avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Elmano MARTINS
32Parcelle ZT 96 - Approbation des conventions de servitude entre la Ville et GEREDISMonsieur Elmano MARTINS
33Souché - Mur de soutènement rue Noire - Approbation de la convention portant reconnaissance de servitude d'ancrageMonsieur Elmano MARTINS
34OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Bastien MARCHIVE
35OPAH RU Niort - Attribution de subvention pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Bastien MARCHIVE
36Acquisition de parcelles EK 127, HN 483, IC 24Monsieur Bastien MARCHIVE
3792 rue des Ors - Acquisition d'un ensemble immobilierMonsieur Bastien MARCHIVE
38Adhésion à l'Association des Pollinariums Sentinelles de France - Contrat de concession d'une licence de savoir-faire et d'une licence de marqueMonsieur Thibault HEBRARD
39Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2019-2024 - Convention de partenariat avec Deux-Sèvres Nature Environnement et Groupe Ornithologique des Deux- Sèvres - Procédure de demande de classement en Réserve Naturelle Régionale des Marais de Galuchet-La Plante et boucles de Chey et de la RoussilleMonsieur Thibault HEBRARD
40Convention partenariale avec la Fédération Départementale des Chasseurs des Deux-Sèvres - Avenant n°1Monsieur Thibault HEBRARD
41Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2021Monsieur Thibault HEBRARD
42Installation Classée pour la Protection de l'Environnement GAEC - LACTAGRI - AvisMonsieur Thibault HEBRARD