| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 février 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 mai 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 juin 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Règlement intérieur du Conseil municipal - Adoption | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commissions municipales - Constitution et désignation des membres | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Désignation des membres | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport des mandataires de la collectivité - Année 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Rapport des mandataires - Année 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halles de Niort - Rapport du délégataire du service public - SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Année 2019 | Monsieur Romain DUPEYROU |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative n°1 (exercice 2020) - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Facturation de la main d'œuvre pour la logistique fournie pour certains évènements - Exonérations | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parkings Hôtel de Ville (Espace Niortais) - La Roulière - Marcel-Paul et Saint-Jean SO SPACE - Rapports du délégataire de service public - SO SPACE - Année 2019 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des forfaits post-stationnement - Année 2020 - Convention avec l'Agglomération | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de développement du tourisme fluvestre porté par le Parc national régional du Marais poitevin - Approbation et autorisation d'implantation d'une halte-escale à la Roussille | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quartier Pontreau - Aménagement des pieds d'immeubles - Approbation du programme de travaux et de l'enveloppe financière - Autorisation de lancer la consultation de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quai de Belle-Île - Requalification de la Cale du Port - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Ville vers l'IIBSN | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Maréchal Leclerc - Intégration esthétique des réseaux publics de distribution d'électricité - Transfert de maîtrise d'ouvrage d'ENEDIS à la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déploiement de vélos électriques en libre-service - Fixation de la redevance d'occupation du domaine public | Monsieur Hervé GERARD |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pré Leroy - Réaménagement du skate park - Demande de subvention auprès de l'Agglomération | Monsieur Nicolas ROBIN |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcours de l'élève - Classes de découvertes avec nuitées des écoles publiques - Participation de la Ville - Année 2020 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs des Centres socioculturels Champclairot-Champommier, Centre ville et Souché | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs des centres socioculturels - Convention type | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation des communes de résidence aux frais de scolarité de leurs élèves accueillis dans un établissement de la Ville de Niort | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention portant attribution de dons alimentaires à la Banque Alimentaire des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Maison de l'Europe de Niort et des Deux-Sèvres | Monsieur Baptiste DAVID |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et intensification de la démarche de Mécénat - Décision - Autorisation | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acclameur - Rapport du délégataire du service public - SO SPACE - Année 2019 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'association PEPPSY | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Moulin du Roc - Scène Nationale - Requalification de la salle Avron - Demande de financement auprès de la DRAC et de la Région Nouvelle Aquitaine | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'association Aline et Compagnie | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la Solidarité | Monsieur Nicolas VIDEAU |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation - Association œuvrant dans le domaine de la solidarité - Le Collectif Festisol du Niortais | Monsieur Nicolas VIDEAU |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations et décorations lumineuses du cœur de Ville 2020 - Approbation du marché | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Manifestations - Associations œuvrant dans le domaine économique | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogation à l'obligation du repos dominical - Magasin DECATHLON - Dimanche 27 septembre 2020 | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort dans le cadre des inscriptions aux activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) | Monsieur David MICHAUT |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'adhésion aux secrétariats du Comité médical et de la Commission de réforme placés auprès du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres - Avenant n°4 | Monsieur David MICHAUT |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un contractuel sur un emploi permanent de catégorie A à la Direction de l'Espace Public (DEP) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'adhésion à la fonction référent déontologue et laïcité auprès du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Formation du personnel - Convention de partenariat avec le CNFPT - Avenant | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pré Leroy - Réaménagement du skate park - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre Travaux neufs, grosses réparations et entretien 2018-2021 - Lot 2 : Avenant 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade de Cholette - Marchés de travaux pour la construction de vestiaires - Lots 1, 4, 5, 6, 8 et 9 : Avenants 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jules Ferry - Marché de travaux ravalement façades côté cours intérieures - Lots 1 et 2 : Avenants 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupes scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Marchés de travaux pour le traitement de l'air intérieur - Lot 5 : Avenant 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers équipements - Marché d'exploitation des installations climatiques - Lot 1 : Avenant 3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Denfert Rochereau - Requalification et réaménagement de l'Ilot - Marché de MOE -
Avenant 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers groupes scolaires - Rénovation des réseaux enterrés - Lot 2 : Avenant 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre de matériel et de fourniture pour l'entretien des espaces verts, naturels et sportifs de la Ville de Niort et accord-cadre de matériel pour l'entretien des Espace publics - Avenant n°1 - Transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports de personnes - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de distributeurs automatiques de boissons et denrées - Approbation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public - Saison 2018-2019 | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Ferdinand Buisson - Remplacement de la chaudière - Demande de financement auprès de l'Etat et de l'Agglomération du Niortais | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel administratif - Refonte des automatismes du système de gestion technique des bâtiments - Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la DSIL | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Art Contemporain Photographique - Villa Pérochon - Aménagement d'une artothèque : demande de subvention auprès de l'Etat, de la Région Nouvelle-Aquitaine, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Port - Restructuration et extension d'un bâtiment pour le regroupement d'un centre multi-accueil et socio-culturel Centre-ville - Marchés de travaux - Lots 5, 7, 8, 11 et 12 : Avenants 1 - Lots 2 et 6 : Avenants 2 | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Approbation du programme | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 8 Place des Halles - Résiliation amiable du bail d'occupation - Approbation du protocole | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hauts de Brèche - Cession de volumes à la Communauté d'Agglomération du Niortais - Modification de la délibération D2019-459 du 25 novembre 2019 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Prévert - Travaux de réaménagement - Résiliation des marchés de travaux lots 1A et 2 | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Prévert - Marchés de travaux - Lots 1A et 2 - Approbation | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf municipal de Romagné - Rapport du délégataire du service public - BLUE GREEN - Année 2019 | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association "Le Poing de Rencontre Niortais" - Actions de prévention et d'insertion | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs "Coupons Sport" - Saison sportive 2020/2021 | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Reversement de subventions pour l'amélioration de l'habitat en faveur de la Ville de Niort | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de rapport annuel 2019 de mise en œuvre de la politique de la ville - Avis du Conseil municipal | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Avenant 2 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenue Saint Jean d'Angély - Cession de terrain | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenue de Limoges - Cession parcelle HH144 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de l'Yser - Cession parcelle DL1411 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue des Sources - Déclassement de la parcelle LD 59 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Route d'Aiffres-rue des Sources - Cession de la parcelle LD 59 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de Pissardant-rue de Chantelauze - Acquisition amiable des parcelles CY 487 et 588 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Blauderie - Acquisition de la parcelle CO 1021 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Route de Chauray - Acquisition de la parcelle HV 170 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement dans le domaine public des parcelles CD 314 et 316 - Intersection rue du Vivier et rue Sarrazine | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la Diversité | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Police Municipale - Cession du chien Shadow à un agent cynophile et convention de mise à disposition | Madame Valérie BELY-VOLLAND |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Etude de la faune sauvage en milieu urbain - Convention de partenariat avec le CNRS et l'Université de la Rochelle | Monsieur Thibault HEBRARD |
