| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Approbation du compte de gestion 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte de gestion 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Approbation du compte administratif 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte administratif 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Affectation des résultats 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2019 et stratégies pour 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | COVID 19 - Mesures exceptionnelles d'exonération pour exercice d'une activité professionnelle | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 6 janvier 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire 2020 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2020 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Convention de renouvellement urbain Pontreau Colline Saint André | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Port-Boinot - Ajustements | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Agenda d'Accessibilité Programmée - Ajustements | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Eglise Notre Dame - Ajustements | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2020 / 2021 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortais - Année scolaire 2020/2021 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à la SAHLM Immobilière Atlantic Aménagement pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 75 logements sociaux, rue Bastard Pradel à Niort | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passage du Commerce - Travaux d'aménagement de la verrière - Création d'une commission de règlement amiable | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Complexe sportif de la Venise Verte - Entretien des espaces verts - Convention de prestations entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place Martin Bastard/Rue de l'Hôtel de Ville - Approbation du programme de travaux et de l'enveloppe financière - Autorisation de lancer la consultation de maîtrise d'œuvre | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue du Maréchal Leclerc, rue Jules Ferry, rue Brémaudière - Approbation du programme de travaux et de l'enveloppe financière - Autorisation de lancer la consultation de maîtrise d'œuvre | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des rues St-Gelais et rue Vieille Rose - Approbation du programme de travaux et de l'enveloppe financière - Autorisation de lancer la consultation de maîtrise d'œuvre | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association " Pas de chat sans toit " | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole transactionnel - Désordres causés par des arbres de la Ville de Niort- Indemnisation du préjudice subi | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Trafic routier - Mise à disposition de données géographiques - Convention avec la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome Niort-Marais poitevin - Services météorologiques de la navigation aérienne
Convention avec Météo France | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Action Cœur de Ville - Schéma directeur urbain "scénarii d'aménagement - Centre-ville - Gare - Port-Boinot - Convention de co-financement d'études | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire George Sand - Rénovation thermique école élémentaire - Approbation du programme | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancienne maison de quartier Saint Liguaire - Mise à disposition de la maison de quartier à l'Association de Football Olympique Léodgarien | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Clou Bouchet - Utilisation du réseau de chauffage - Convention tripartite du 1er octobre 2008 - Avenant n°1 | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place Jacques de Liniers - Refacturation des charges - Convention avec Deux-Sèvres Habitat | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2020 - Parking Tartifume - Approbation d'une convention supplémentaire avec la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place Raoul Auzanneau - Occupation du domaine public - Convention précaire et révocable avec le Centre socio-culturel "De Part et d'Autre" | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel administratif - Refonte des automatismes du système GTB - Validation de l'avant projet définitif (APD) - Avenant n°1 | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Complexe sportif de la Venise Verte -
Mise à disposition de locaux techniques -
Convention d'occupation précaire entre la CAN et la Ville de Niort | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de pain (restaurants scolaires et centres de loisirs) - Avenants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAF - Convention aide aux loisirs 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passeport enfants CAF 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Regroupement Pédagogique Intercommunal - Convention avec la commune de Sciecq | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Don - Archives historiques de l'Ensemble Socioculturel Niortais (ESN) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agence postale communale de Saint-Liguaire - Convention de partenariat | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Entretien des hydrants pour la défense extérieure contre l'incendie - Convention avec Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival Regards Noirs 2020 - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ilôt Sauvage - Subvention d'équipement exceptionnelle - Port Boinot | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention investissement - Soli'Niort | Monsieur Nicolas VIDEAU |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association classifiée dans la Solidarité - Etoil'Clown | Monsieur Nicolas VIDEAU |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogation à l'obligation de repos dominical 2020 | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire de conseiller(ère) en évolution professionnelle et prospective à la Direction des Ressources Humaines | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de six emplois saisonniers d'agents d'exploitation - Direction Animation de la cité - Service des sports | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire d'assistant(e) administratif(tive) régisseur(se) - Direction de l'Animation de la cité - Service des sports | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage - Mise à disposition de 5 agents de la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Port - Restructuration et extension du bâtiment pour le regroupement d'un centre multi-accueil et du Centre Socio-Culturel Centre Ville - Marchés de travaux - Lots 6 et 10 - Avenants | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Marché de maîtrise d'œuvre : avenant n°6 - Marchés de travaux - Lot DO3 : avenant n°2 - Lot C04 : avenant n°3 - Lots C03/DO2 : avenant n°4 - Lots 1/C02/C05/D01 : avenant n°5 - Lots 4/C01 : avenant n°6 - Lot B04 : avenant n°8 - Lot 6 : avenant n°10 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation de l'accord-cadre et autorisation de souscrire le marché subséquent n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations de maintenance du logiciel Protecsys et des installations, de développement du logiciel - Groupement de commande - Autorisation de souscrire les marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de signalisation verticale et horizontale pour voirie - Autorisation de souscrire les accords-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lavage de vêtements de travail et articles textiles - Autorisation de souscrire le marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre ' Collecte et traitement des déchets municipaux ' - Lots 2 et 15 : avenants n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remise tarifaire aux usagers de l'Acclameur et du Golf dans le cadre de la crise sanitaire Covid 19 | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2020 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations sportives | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2020- Convention cadre de mise à disposition entre la Ville de Niort et les associations sportives | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gymnase du CFA - Utilisation par l'association sportive Roller Club Niortais | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2020- Partenariat avec l'Office du Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise | Monsieur Nicolas ROBIN |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CSC Centre Ville - Subvention exceptionnelle | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif Appels à projets Jeunesse - CSC du Parc - CSC de Part et d'Autre - Volley Ball Pexinois Niort - CSC Centre-Ville - CSC Champclairot-Champommier - CSC Sainte Pezenne | Madame Florence VILLES |
