Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 08 juin 2020

Délibération du conseil du 08 juin 2020
Fichier	Délibération	Élu
1	Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Désignation des membres	Monsieur Jérôme BALOGE
2	Commission Délégation de Service Public (CDSP) - Désignation des membres	Monsieur Jérôme BALOGE
3	Commission Consultative des Services Publics Locaux - Composition et désignation des membres	Monsieur Jérôme BALOGE
4	Régie Energies renouvelables - Désignation des membres	Monsieur Jérôme BALOGE
5	Conseils de Quartiers - Désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
6	Comité consultatif de dérogation à la sectorisation scolaire - Création et désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
7	Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)- Composition et désignation des membres	Monsieur Jérôme BALOGE
8	Société Anonyme de coordination HACT France - Désignation du représentant	Monsieur Jérôme BALOGE
9	Commission Locale Chargée de l'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
10	Lycées, Collèges et Ecoles - Désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
11	Centre Hospitalier de Niort - Désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
12	Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres - Désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
13	Syndicat Mixte du Parc Interrégional du Marais Poitevin - Désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
14	Etablissements Publics Sociaux et Médicaux Sociaux - Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP) de la Roussille - Désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
15	Etablissement Public Communal Médico Social Les Portes du Marais - Désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
16	Etablissement Public Communal Médico Social de la Coudraie - Désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
17	Etablissements Publics Sociaux et Médicaux Sociaux - ESAT Les Ateliers Niortais (EPCNPH) - Désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
18	Etablissements Publics Sociaux et Médico Sociaux - Maison d'Accueil Spécialisée du Fief Joly - Désignation des Représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
19	Associations - Désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
20	Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - Désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
21	Institut des Risques Industriels, Assurantiels et Financiers (IRIAF) - Désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
22	Commission de Suivi de Site (CSS) sur les risques technologiques autour de la société SIGAP Ouest - Désignation des représentants	Monsieur Jérôme BALOGE
23	Institution d'un cabinet unique pour le Maire de Niort et le Président de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Convention de prestation	Monsieur Jérôme BALOGE
24	Conditions d'exercice des mandats locaux - Montant des indemnités de fonction	Monsieur Jérôme BALOGE
25	Condition d'exercice des mandats locaux - Majoration aux indemnités de fonction	Monsieur Jérôme BALOGE

Services municipaux:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
- Téléphone05.49.78.75.11
- Courriel
Services municipaux:Secrétariat des Élus
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort

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Délibérations du 08 juin 2020

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