Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 26 mai 2020

Délibération du conseil du 26 mai 2020
Fichier	Délibération	Élu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Installation des Conseillers municipaux élus le 15 mars 2020	Madame Jeanine BARBOTIN
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Election du Maire	Madame Jeanine BARBOTIN
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Détermination du nombre d'Adjoints	Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Election des Adjoints au Maire	Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Charte de l'élu local	Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales	Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Instauration	Monsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Instauration	Monsieur Jérôme BALOGE