Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 03 février 2020

PV sommaire
Délibération du conseil du 03 février 2020
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2019Monsieur Jérôme BALOGE
3Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 novembre 2019Monsieur Jérôme BALOGE
4Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2019Monsieur Jérôme BALOGE
5Dématérialisation des documents préparatoires aux séances du Conseil municipal - Conventions de mise à disposition d'une tablette aux élusMonsieur Jérôme BALOGE
6Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
7Création de trois emplois saisonniers - Service jeunesse et vie associativeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Création d'un emploi temporaire - Adjoint au responsable du Service évènementsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Création d'un emploi temporaire - Manutentionnaire Service évènementsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Création d'un emploi temporaire - Agent polyvalent du spectacle vivant - Parc des expositionsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Création d'un emploi temporaire d'assistant(e) comptable à la direction des FinancesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Création de trois emplois saisonniers - Service cultureMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Création d'emplois saisonniers pour les accueils de loisirs - Année 2020/2021 - Direction de l'éducationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Autorisation de recrutement d'un contractuel sur un emploi permanent de catégorie A - Direction des Ressources HumainesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Autorisation de recrutement d'un contractuel sur un emploi permanent de catégorie A - Direction des Ressources HumainesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Mise à disposition d'agents - Convention avec le Comité d'Activités Sociales CulturellesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Convention cadre de financement et de fonctionnement entre le CASC et la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Délégué à la protection des données personnelles - Convention de mise à disposition avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Convention de formation mutualisée entre le CNFPT et la Ville de Niort, le CCAS, la CAN, le Conseil départemental des Deux-Sèvres et le SDISMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Convention de remboursement des prestations indues du contrat de prévoyance collective maintien de salaireMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Utilisation partagée des locaux de la Médecine du travail - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Convention de partenariat SIGIL relative à l'échange et l'usage des documents cadastraux et des données compositesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
23Réalisation d'une étude de faisabilité sur un projet de bâtiment mutualisé d'archives - Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Département des Deux-SèvresMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Achat de prestations d'entretien et de nettoyage des locaux - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour le lot 5 - Autorisation de souscrire les marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Accord-Cadre acquisition et maintenance de matériels de restauration collective - Lot 2 : Acquisition de pièces détachées et maintenance pour matériels de restauration collective hors garantie - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Fourniture de peintures, produits assimilés et accessoires - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Maintenance de l'éclairage des stades, parkings et installations temporaires diverses pour la Ville de Niort - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
28Contrat d'accord-cadre avec la société VIAUD - Avenant n°1 de transfertMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Groupes Scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Traitement de l'air intérieur - Approbation des marchés de travauxMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30Repérage et constitution de Dossiers Techniques Amiante (DTA) - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
31Quartier "Les Brizeaux " - Contrat de délégation de Service Public sous forme d'un affermage, ayant pour objet l'exploitation d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur - Avenant de prolongationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
32Groupe scolaire Jacques Prévert - Marchés de travaux - Lots 4, 5, 12 et 13 : avenant n°1 - Lots 3 et 6 : avenant n°3Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
33Port Boinot - Marchés de travaux - Lot 1 avenant 3, lot 5 avenant 2, lot 6 avenant 8, lot B04 avenant 6 et lot C01 avenant 4Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
34Mairie de quartier du Clou Bouchet - Labellisation France Services - Convention entre la Ville de Niort, le Préfet et les partenaires France ServicesMonsieur Marc THEBAULT
35Convention cadre entre la Ville de Niort, l'Etat, la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Département des Deux-Sèvres relative à la mise en place d'une action de prévention spécialisée sur les quartiers politique de la Ville de NiortMadame Rose-Marie NIETO
36Animations périscolaires - Demande de subvention - Année 2020Madame Rose-Marie NIETO
37Poney maître d'école - Demande de subvention 2019/2020Madame Rose-Marie NIETO
38CAF - Convention d'objectifs et de financement - Subvention de fonctionnement fonds publics et territoires - Axe 1 : Accueil des enfants en situation de handicapMadame Rose-Marie NIETO
39Dispositif Appels à projets Jeunesse - ANPER - CSC Centre-Ville - CSC Souché - CSC de Part et d'Autre - CSC Sainte Pezenne - CSC du Parc - CSC Grand Nord - CSC Les Chemins BlancsMadame Rose-Marie NIETO
40Convention de renouvellement Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022Madame Rose-Marie NIETO
41Subvention - Championnat de France Cadets et Juniors de Taekwondo - Taekwondo Club NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
42Subvention - Stage de préparation équipe de France Foot Fauteuil - Section Foot Fauteuil Chamois Niortais FCMonsieur Alain BAUDIN
43Subvention - Manifestations sportives - Union des Gymnastes Niortais - Niort Endurance 79Monsieur Alain BAUDIN
44Parc des Expositions - Championnat de France de Tir à 10 et 18 mètres - Remise exceptionnelleMonsieur Alain BAUDIN
45Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 14ème édition du salon du vin et de la gastronomieMonsieur Alain BAUDIN
46Tarification Niort Expo 2020Monsieur Alain BAUDIN
47Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Pour l'Instant - Centre d'art contemporain photographique d'intérêt national Villa Pérochon - Avenant n°2Madame Christelle CHASSAGNE
48Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Le Camji - Avenant n°2Madame Christelle CHASSAGNE
49Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Le Moulin du Roc Scène nationale à Niort - Avenant n°5Madame Christelle CHASSAGNE
50Subvention aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacleMadame Christelle CHASSAGNE
51Festival de Cirque 2020 - Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-AquitaineMadame Christelle CHASSAGNE
52Festival Regards Noirs 2020 - Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-AquitaineMadame Christelle CHASSAGNE
53Festival Regards Noirs 2020 - Demande de subvention auprès du Ministère de la culture et de la communication - Direction Régionale des Affaires CulturellesMadame Christelle CHASSAGNE
54Festival Regards Noirs 2020 - Demande d'aide financière auprès du Centre National du LivreMadame Christelle CHASSAGNE
55Subvention exceptionnelle à l'association Festival de cinéma Russe de NiortMadame Christelle CHASSAGNE
56Actions culturelles - Convention de partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de NiortMadame Christelle CHASSAGNE
57Subvention à L'Ilot Sauvage - Convention d'acompteMadame Christelle CHASSAGNE
58Feu d'artifice du 14 juillet - Autorisation de souscrire le marchéMadame Jeanine BARBOTIN
59Subventions Jumelage scolaire - Lycée de la Venise Verte - Lycée Jean MacéMadame Rose-Marie NIETO
60Habitat - Convention intercommunale d'attribution de logements sociauxMonsieur Marc THEBAULT
61OPAH RU Niort - Attribution de subvention pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
62OPAH RU Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
63Avenue de Limoges - Cession de la parcelle cadastrée n° CV 610Monsieur Marc THEBAULT
64Modification des statuts du SIEDS - Prise en compte du régime juridique des Syndicats mixtes fermésMonsieur Jérôme BALOGE
65Cession d'une sirène du réseau national d'alerte - Convention avec l'EtatMonsieur Jérôme BALOGE
66Maison de quartier du Clou Bouchet - Demande de financement auprès de la Caisse d'Allocations Familiales pour le réaménagement du hall et de l'accueilMonsieur Jérôme BALOGE
67Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2019-2024 - Convention de partenariat avec Deux-Sèvres Nature Environnement et Groupe Ornithologique des Deux-SèvresMonsieur Jérôme BALOGE
68EEDD - Programme d'animations Grand public 2020 - Conventions de partenariatMonsieur Jérôme BALOGE
69Plan d'actions Biodiversité 2019-2024 - Charte pour la prise en compte des chauves-souris dans les bâtiments publics et les ouvrages d'art en Deux-SèvresMonsieur Jérôme BALOGE
70Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2020Monsieur Jérôme BALOGE
71Crématorium - Fourniture et mise en place d'un système de filtration des fumées - Avenant n°2Monsieur Marc THEBAULT
72Stade Espinassou - Travaux d'éclairage - Approbation du programme - Autorisation à souscrire le marché de maitrise d'oeuvreMonsieur Alain BAUDIN
73Marché de travaux de désamiantage - Autorisation de souscrire les marchésMonsieur Jérôme BALOGE
74Société anonyme de coordination HACT France désignation d'un représentant de la Ville de Niort - Modification de la délibération D2019-290Monsieur Jérôme BALOGE
75Réhabilitation du chemin des Brouettes - Convention de partenariat avec le CSC de SouchéMadame Anne-Lydie HOLTZ
76Partenariat Lycée Gaston Chaissac - Végétalisation berge de CoqueloneMadame Anne-Lydie HOLTZ
77Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2018 - Participation financière de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX
78Aménagement d'un itinéraire cyclable touristique - Approbation de la convention entre la Ville et le DépartementMonsieur Dominique SIX
79Ecluse de Comporté - Opération de travaux de l'IIBSN - Financement par la Ville de Niort d'une passerelle provisoire - Approbation de la conventionMonsieur Dominique SIX