Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 25 novembre 2019

PV sommaire
Délibération du conseil du 25 novembre 2019
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Revue de projet de clôture et état des lieux de l'Agenda 21 niortais 2012-2018Monsieur Michel PAILLEY
3Présentation du Rapport Développement Durable - Année 2019Monsieur Michel PAILLEY
4Rapport de bilan des émissions de Gaz à Effet de SerreMonsieur Michel PAILLEY
5Plan d'Actions Biodiversité 2019 - 2024Monsieur Michel PAILLEY
6NIORT DURABLE 2030 - Adoption de la Feuille de route niortaise vers les Objectifs de Développement Durable (ODD)Monsieur Michel PAILLEY
7Débat et rapport d'orientations budgétaires 2020 - budget principal et budgets annexesMonsieur Dominique DESQUINS
8Débat et rapport d'orientations budgétaires 2020 - Budget de la régie à autonomie financière Energies RenouvelablesMonsieur Dominique DESQUINS
9Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Dominique DESQUINS
10Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Dominique DESQUINS
11Décision Modificative n°1 (exercice 2019) - Budget principal et budgets annexesMonsieur Dominique DESQUINS
12Décision Modificative n°1 (exercice 2019) - Budget de la régie à autonomie financière Energies renouvelablesMonsieur Dominique DESQUINS
13Budget Annexe Stationnement - Subvention exceptionnelleMonsieur Dominique DESQUINS
14Budget Annexe Parc de Noron - Subvention exceptionnelleMonsieur Dominique DESQUINS
15Autorisation de Programme /Crédit de Paiement Port Boinot - AjustementsMonsieur Dominique DESQUINS
16Autorisation de Programme /Crédit de Paiement Agenda D'Accessibilité Programmée - AjustementsMonsieur Dominique DESQUINS
17Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 23 septembre 2019Monsieur Jérôme BALOGE
18Révision des statuts de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Jérôme BALOGE
19SEMIE - Modification du nombre de représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
20Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Création d'un emploi temporaire de chargé de mission transition énergétique au Pôle Cadre de Vie et Aménagement UrbainMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Création d'un emploi temporaire de responsable des activités réglementaires à la Direction de la Gestion Urbaine et RéglementaireMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
23Création d'emplois temporaires pour le recensement de la population à la Direction Accueil et Formalités CitoyennesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles de l'année 2020Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Réseau de chaleur des Brizeaux - Délégation de service Public - Constitution de la commission chargée de l'ouverture des plisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Groupement de commandes pour l'achat de carburant vrac - Approbation du marché subséquent n°5Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Accord-cadre fourniture et acheminement d'électricité à haute valeur environnementale pour les groupes scolaires - Approbation du marché subséquent pour la période janvier 2020-décembre 2021Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
28Entretien du patrimoine arboré - Approbation du marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Services d'acheminement de courriers et de prestations connexes - Avenant de prolongation du contrat existant - Autorisation de souscription et de signature du futur marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30Transfert des appareils de distribution automatique de boissons et d'en-cas du complexe patinoire à la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
31Port Boinot - Marchés de travaux - Divers lots - Divers avenantsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
32Groupe scolaire Jacques Prévert - Extension - AvenantsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
33Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Niort à la charte "Villes actives du Programme National Nutrition Santé"Madame Rose-Marie NIETO
34Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019-2022Madame Rose-Marie NIETO
35Petits déjeuners dans les écoles niortaises du périmètre contrat ville - Convention avec l'EtatMadame Rose-Marie NIETO
36Dispositif Appel à Projets en direction de la jeunesse avec les associations Centre socioculturel Grand Nord, Centre socioculturel Centre-Ville, Centre socioculturel Champclairot Champommier, le Centre socioculturel les Chemins blancs et le Centre socioculturel de Part et d'AutreMadame Rose-Marie NIETO
37Activités ANIOS - Saison sportive 2019-2020 - convention cadre avec l'association ou le partenaire sportifMonsieur Alain BAUDIN
38Utilisation des gymnases par les établissements scolaires secondaires - Lycées - Convention Région Nouvelle-AquitaineMonsieur Alain BAUDIN
39Subvention à l'association sportive - Entente Niortaise des clubs de pétanqueMonsieur Alain BAUDIN
40Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de la FNACAMonsieur Alain BAUDIN
41Parc des Expositions - Mise à disposition gracieuse de la vidéo projection de la Halle des Peupliers au profit du Lions Club Niort DoyenMonsieur Alain BAUDIN
42Festival Regards Noirs - Dispositif de compagnonnage - Convention de partenariat avec le collège Denfert Rochereau de Saint Maixent l'EcoleMadame Christelle CHASSAGNE
43Subvention aux associations culturelles dans le cadre du Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacleMadame Christelle CHASSAGNE
44Subvention à l'association Société Historique et Scientifique des Deux-SèvresMadame Christelle CHASSAGNE
45Convention entre la Ville de Niort et l'association Cirque en Scène pour la gestion du chapiteau - Avenant n°1Madame Christelle CHASSAGNE
46Convention de partenariat entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action SocialeMadame Jacqueline LEFEBVRE
47Convention de partenariat avec Unis Cité et Vent d'ouest - Animations en faveur des personnes en situation de handicapMadame Jacqueline LEFEBVRE
48Subvention de fonctionnement - Association classifiée dans la solidarité - IDEFF 79Madame Jacqueline LEFEBVRE
49Habitat - Renouvellement urbain du quartier Ribray-Gavacherie - Résiliation de la convention opérationnelle multi-partenariale passée avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, l'Etablissement Public Foncier, la Ville de Niort et Deux-Sèvres HabitatMonsieur Marc THEBAULT
50Convention opérationnelle d'action foncière pour la requalification de la galerie Hugo au centre-ville de Niort - Avenant n°2Monsieur Marc THEBAULT
51OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
52Passage du Commerce - Reconstruction de la Verrière - Approbation du marchéMonsieur Marc THEBAULT
53Port Boinot - Réhabilitation des patrimoines Maison Patronale et Fabrique - Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD) pour le marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°1 - Modification de la délibération D-2019-343 du 16 septembre 2019Monsieur Marc THEBAULT
54Divers sites - Dénomination de voies et espaces publicsMonsieur Marc THEBAULT
55Divers sites - Classement dans le domaine publicMonsieur Marc THEBAULT
56Rue Pluviault - Revente à la Communauté d'Agglomération du Niortais d'un immeuble préemptéMonsieur Marc THEBAULT
57Rue Inkermann - Acquisition de la parcelle cadastrée DK 381Monsieur Marc THEBAULT
58Rue du Gros Guérin - Cession de la parcelle cadastrée AD 356Monsieur Marc THEBAULT
59Ratification de la charte ' Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens 'Monsieur Michel PAILLEY
60Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort relative à la gestion du complexe sportif de la Venise VerteMonsieur Michel PAILLEY
61Hauts de Brèche - Cession de volumes à la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
62Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Révision du Plan de Servitudes Aéronautiques de dégagementMonsieur Michel PAILLEY
63Médiathèques de Saint Florent et Sainte Pezenne - Mise à disposition de bâtiments communaux au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation des conventionsMonsieur Michel PAILLEY
64Divers sites - Marché de réfection des toitures terrasses-étanchéité - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
65Stade Pissardant - Construction de vestiaires sportifs - Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football et de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
66Certificats d'économies d'énergie - Information sur la vente réaliséeMonsieur Michel PAILLEY
67Gestion du stationnement payant sur parcs et ouvrages - Approbation du marchéMonsieur Dominique SIX
68Eglise Notre-Dame - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour la rénovation du sol et des murs de l'emprise du retableMonsieur Jérôme BALOGE