Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 14 octobre 2019

PV sommaire
Délibération du conseil du 14 octobre 2019
FichierDélibérationÉlu
1Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mai 2019Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Capital social de la SEMIE - Cession d'actions de la Ville de Niort à la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Jérôme BALOGE
4Avis du Conseil municipal à la demande du Préfet - Fusion-absorption d'une congrégation religieuseMonsieur Jérôme BALOGE
5SEM des Halles - Rapport du délégataire du service public - Année 2018Monsieur Jérôme BALOGE
6SEM des Halles - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2018Monsieur Jérôme BALOGE
7SO SPACE - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP de l'Acclameur - Année 2018Monsieur Alain BAUDIN
8SO SPACE - Rapports du délégataire de service public concernant les contrats de DSP des parkings Espace Niortais - La Roulière - Marcel-Paul et Saint Jean - Année 2018Monsieur Dominique SIX
9SO SPACE - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2018Monsieur Dominique SIX
10Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Convention d'adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme placés auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres - Avenant n°3Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Exploitation - Choix du mode de gestion - Décision de principeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Approbation accord-cadre : Missions de contrôles techniques de bâtiments et ouvrages de génie civilMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Fournitures de matériaux routiers - Approbation de marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Port-Boinot - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 4 - Marchés de travaux - Divers lots et avenantsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Tarifs municipaux 2020 - Occupation du domaine public à caractère commercialMonsieur Dominique DESQUINS
17Renouvellement du Projet Educatif De Territoire (PEDT) - Avenant n°3Madame Rose-Marie NIETO
18Adhésion au service d'Aides Financières d'Action Sociale (AFAS)Madame Rose-Marie NIETO
19Aide aux loisirs 2019 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales des Deux SèvresMadame Rose-Marie NIETO
20Dispositif Appel à Projets en direction de la jeunesse avec les associations Centre socioculturel Sainte Pezenne, le Centre socioculturel Grand Nord et la Mission Locale Sud Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
21Axe Sport Santé - Manifestation "Niort en Forme" - Convention de partenariat avec APIVIAMonsieur Alain BAUDIN
22Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Collèges - Année scolaire 2018/2019 - Conventions de partenariatMonsieur Alain BAUDIN
23Subventions aux associations sportives au titre des manifestationsMonsieur Alain BAUDIN
24Parc des expositions - Gratuité au profit du CICEBENMonsieur Alain BAUDIN
25Subventions aux associations culturelles dans la cadre du Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle - Convention 2019 - Avenant n°1Madame Christelle CHASSAGNE
26Festival Regards Noirs - Dispositif de Compagnonnage - Demande de subvention à la SOFIAMadame Christelle CHASSAGNE
27Festival Regards Noirs - Dispositif de compagnonnage - Convention de partenariat avec la Maison des Etudiants de PoitiersMadame Christelle CHASSAGNE
28Festival Regards Noirs - Dispositif de compagnonnage - Convention de partenariat avec la MAIFMadame Christelle CHASSAGNE
29Festival Regards Noirs - Dispositif de compagnonnage - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Christelle CHASSAGNE
30Exonération de la facturation de la main d'œuvre - Salon des couleursMonsieur Dominique DESQUINS
31Schéma de cohérence territoriale de Niort-Agglo - Avis de la Ville de NiortMonsieur Marc THEBAULT
32Projet de rapport annuel 2018 de la politique de la ville - Avis du Conseil municipalMonsieur Marc THEBAULT
33Rue de l'Herberie - Désaffectation et déclassement du domaine public d'un espace de 11 m²Monsieur Marc THEBAULT
34Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Convention de partenariat avec l'association ' On Peut les Aider 'Madame Marie-Chantal GARENNE