Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 20 mai 2019

Délibération du conseil du 20 mai 2019
FichierDélibérationÉlu
1Installation d'un Conseiller municipalMonsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Parc de véhicules - Fin de mise à disposition de trois biens au Syndicat des Eaux du VivierMonsieur Jérôme BALOGE
4Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
5Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
6Augmentation du régime indemnitaire des agents des cadres d'emplois non soumis au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
7Accès à l'échelon spécial - Définition des ratios par la collectivitéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Création d'un emploi temporaire - Chargé de manifestation au service CultureMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Création d'emplois saisonniers au service jeunesse et vie associativeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Création d'un emploi temporaire - Manutentionnaire au service EvènementsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Création d'un emploi temporaire - Assistant comptable - Service ressources du Pôle cadre de vie et aménagement urbainMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Mise à disposition d'une secrétaire médicale de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Mise à disposition d'une secrétaire médicale de la Ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action Sociale de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Modalités de prise en charge des frais de mission, de stage et de formationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Contrats d'accords-cadres avec la société MY-BARRE - Avenant n°1 de transfertMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Achat de fournitures administratives - Constitution d'un groupement de commandes - Approbation de la convention de groupementMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Fourniture de béton prêt à l'emploi - Approbation d'un contrat d'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Achat et livraison de papier à usage des photocopieurs et des imprimantes - Constitution d'un groupement de commandes - Approbation de la convention de groupementMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Port-Boinot - Marchés de travaux - Lots B04, C02 et D01 avenant n°1 - Lot 2 avenant n°3Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Place du Port - Restructuration et extension du bâtiment d'un centre multi-accueil et du Centre Socio-Culturel Centre-Ville - délibération rectificative pour l'approbation du lot n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Groupe scolaire Jacques Prévert - Travaux de réaménagement - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Convention de prêt d'archives avec le Musée Bernard d'Agesci - Exposition "Bernard d'Agesci (1756-1829), forgeur d'histoires à Niort" - Avenant n°1Monsieur Simon LAPLACE
23Parcours de l'élève - Classe de découvertes avec nuitées - Ecole Agrippa d'Aubigné - Participation de la Ville - Année 2019 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
24Dispositifs Appel à projets - Centres Socioculturel Champclairot-Champommier, Sainte-Pezenne, Parc et Souché - Volley Ball Pexinois Niort - Association Tripartite des Gestionnaires de NiortMadame Rose-Marie NIETO
25Subvention - Maison de l'Europe de Niort et des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
26Subvention - Mission locale sud Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
27Niort Plage 2019 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaireMonsieur Alain BAUDIN
28Niort Plage 2019 - Convention cadre prestation de service entre la Ville de Niort et les associations sportivesMonsieur Alain BAUDIN
29Jeux Olympiques 2024 - Convention de partenariat avec Sport et Citoyenneté et avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
30Subvention - Niort Associations - Avenant n°5Monsieur Alain BAUDIN
31Subventions de fonctionnement et manifestations sportives - SA Souché Football - Niort Endurance 79 - SA Souché Un Pas de plus - Twirling Club Niortais - Les 12-14 - Volley-Ball Pexinois Niort - Ligue régionale Nouvelle Aquitaine de Volley-BallMonsieur Alain BAUDIN
32Subvention - Manifestation - Comité départemental Handisport des Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN
33Centre de Rencontre et de Communication - Utilisation des salles municipales par la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2019Monsieur Alain BAUDIN
34Centre de Rencontre et de Communication - Remise exceptionnelle au profit de Niort Rugby Club DROPMonsieur Alain BAUDIN
35Subvention aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacleMadame Christelle CHASSAGNE
36Subventions de fonctionnement aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
37Subventions - Associations classifiées dans la solidaritéMadame Jacqueline LEFEBVRE
38Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou BouchetMadame Jacqueline LEFEBVRE
39Subvention de fonctionnement - Comité de gestion de la Maison des SyndicatsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
40Subvention - Manifestations - Association oeuvrant dans le domaine économique - Niort en Ville - Association du Quartier du PortMadame Jeanine BARBOTIN
41Subvention de fonctionnement - Association Pas de chat sans toitMonsieur Dominique SIX
42Subvention - Association Niortaise pour le Jumelage et la Coopération avec Cové et Atakpamé (ANJCA)Monsieur Fabrice DESCAMPS
43Subvention - Association classifiée dans la Diversité - Association Sociale et Culturelle ArménienneMadame Christine HYPEAU
44OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
45Ligne SNCF n° 523 de la Possonnière à Niort - Autorisation de déclasser le passage à niveau n° 114Monsieur Marc THEBAULT
46Cession de la parcelle cadastrée DN 209 - 146 avenue de la RochelleMonsieur Marc THEBAULT
47Acquisition d'une parcelle cadastrée section LH 21 - Lieu-dit "Le Pré Cornu"Monsieur Marc THEBAULT
48Acquisition d'une parcelle rue de Telouze cadastrée - Section KO 172 - Délibération n°2019-27 du 11 février 2019 - Rectification d'une erreur matérielleMonsieur Marc THEBAULT
49Adhésion de la Ville de Niort à l'Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-AquitaineMonsieur Michel PAILLEY
50Convention de Partenariat entre la Ville de Niort et la Fédération Départementale des chasseurs des Deux-Sèvres pour l'implantation de bandes enherbées ou jachères fleuries mellifères et de plantation de haiesMonsieur Michel PAILLEY
51Pilori - Demande de financement auprès de la DRAC pour la mise en sécurité de la cloche du campanile du PiloriMonsieur Michel PAILLEY
52Boulevard Main - Moulin du Roc - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
53Bâtiment Moulin du Roc - Divers travaux d'amélioration - Approbation du programme - Modification de la délibération D2019-38Monsieur Michel PAILLEY
54Missions de contrôle technique - Bâtiments et génie civil - Lot n°1 - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
55Centre Du Guesclin - Convention d'occupation précaire et révocable entre la Ville de Niort et l'Association de Gestion de l'Ecole de la 2ème Chance - Avenant n°3Monsieur Michel PAILLEY
56Ferme Giraud - Convention de mise à disposition d'équipements entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
57Contrat Territorial des Milieux Aquatiques - Transfert de maîtrise d'ouvrage de 4 actions à la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n° 2Monsieur Michel PAILLEY
58Travaux d'aménagement rues de Ribray, de la Gavacherie, du Fief d'Amourettes et des Trois Coigneaux - Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions de prise en charge financière entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Syndicat des Eaux du VivierMonsieur Dominique SIX
59Rue de la Mouganderie - Programme de rénovation de chaussée - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'aménagement du réseau des transports urbains entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX