Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 11 mars 2019

Délibération du conseil du 11 mars 2019
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 novembre 2018Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Finances - Exercice 2019 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'impositionMonsieur Dominique DESQUINS
4Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
5Création de trois emplois saisonniers - Service CultureMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
6Création d'un emploi temporaire - Chargé de mission au sein du service évènements - Direction animation de la citéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
7Création d'un emploi temporaire de coordonnateur dialogue social à la Direction des ressources humainesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Archivage électronique - Convention d'adhésion au système d'archivage électronique AMADEOMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Acquisition de matériel de restauration collective, acquisition de pièces détachées, prestations de service de maintenance préventive - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Groupement de commandes pour l'achat de produits d'hygiène-entretien et petits matériels de nettoyage - Approbation de la convention de groupementMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Equipements de protection individuelle - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Divers sites - Travaux de désamiantage - Approbation du marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Port-Boinot - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°3 - Marchés de travaux - Avenants aux lots 1, 2, 3, 4, 6 et A02Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 13ème édition du salon du vin et de la gastronomieMonsieur Jérôme BALOGE
15Fourniture de denrées alimentaires - Constitution d'un groupement de commandes avec le Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Jérôme BALOGE
16Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Sainte PezenneMonsieur Jérôme BALOGE
17Convention d'occupation du boulodrome de Noron et d'une salle annexe par l'Entente Niortaise de PétanqueMonsieur Alain BAUDIN
18Rallye Citoyen - Demande de gratuité de la salle de Pré LeroyMonsieur Alain BAUDIN
19Subvention exceptionnelle à l'association Festival de cinéma Russe de NiortMadame Christelle CHASSAGNE
20Exonération de la facturation de la main d'œuvre - Evènements - Année 2019Monsieur Dominique DESQUINS
21Dispositif cadre à disposition des échanges scolaires linguistiques et culturels des villes jumeléesMonsieur Fabrice DESCAMPS
22Subvention exceptionnelle à l'Association Niortaise pour le Jumelage ou la Coopération avec Covè et Atakpamé (ANJCA)Monsieur Fabrice DESCAMPS
23Programme Action Cœur de Ville - Convention opérationnelle entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et Action LogementMonsieur Jérôme BALOGE
24Requalification de l'ilot Denfert-Rochereau - Convention opérationnelle d'action foncière entre la Ville de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine - Avenant n°1Monsieur Marc THEBAULT
25OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
26Port-Boinot - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1Monsieur Marc THEBAULT
27Politique de la ville - Prolongement du plan d'actions de la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociauxMonsieur Marc THEBAULT
28Port-Boinot - Aménagement du pont Main - Demande de subvention au Conseil DépartementalMonsieur Marc THEBAULT
29Rue Tartifume - Déclassement du domaine public d'une partie de terrainMonsieur Marc THEBAULT
30Rue de Pierre - Classement de la parcelle DP 243 dans le domaine public communalMonsieur Marc THEBAULT
31Rue de la Burgonce - Cession de la parcelle cadastrée CO n°990Monsieur Marc THEBAULT
32Rue du Moulin - Cession de la parcelle cadastrée DY n°87Monsieur Marc THEBAULT
33Lieudit Le Pissot et Chemin de la Source du Vivier - Echange de parcelles entre la Ville de Niort et le Syndicat des Eaux du VivierMonsieur Marc THEBAULT
34Constitution de servitudes sur les parcelles DI 679, 681, 713, 716 et 718Monsieur Marc THEBAULT
35Programme de rénovation de groupes scolaires - Demande de financements auprès de l'Etat au titre de la DSIL 2019 et de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du PACT 2018-2020Monsieur Michel PAILLEY
36Horloge des Halles - Remise en état du mécanisme général et changement des cadrans : demande de financement auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du PACT 2018-2020Monsieur Michel PAILLEY
37Requalification du Moulin du Roc-Scène Nationale - Demande de financement auprès de l'Etat et de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
38Construction de vestiaires sportifs au stade de Cholette - Demande de financement auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du PACT 2018-2020Monsieur Michel PAILLEY
39Bâtiment Place du Port - Cessions de la Ville de Niort au profit du Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Michel PAILLEY
40Divers matériels - Mise à la réformeMonsieur Michel PAILLEY
41EEDD - programme d'animations Grand public 2019 - Conventions de partenariatMonsieur Michel PAILLEY
42Certificats d'économie d'énergie - Information sur la vente effectuéeMonsieur Dominique SIX
43Programme de rénovation de l'éclairage public - Demande de participation financière au SIEDSMonsieur Dominique SIX
44Marché mise en place d'illuminations occasionnelles - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
45Requalification du Jardin des Plantes - 1ère Tranche : Demande de financement auprès de la CAN au titre du PACT 2018-2020Madame Sylvette RIMBAUD
46Place de la Brèche - Régularisation d'un indu - Autorisation d'émission d'un titre de recettesMonsieur Dominique DESQUINS
47Pose d'une plaque commémorative - 26 rue de l'Arsenal - Approbation de la convention entre la Ville et le propriétaire du bâtimentMonsieur Dominique DESQUINS