Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 11 février 2019

Délibération du conseil du 11 février 2019
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 octobre 2018Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Convention de partenariat entre la Police municipale et le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Deux-Sèvres - Séance de sport collectif et de formation continue aux gestes techniques professionnels d'interventionMonsieur Jérôme BALOGE
4Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
5Protection sociale complémentaire - Prévoyance et santéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
6Renouvellement de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents - Conventions entre la Ville de Niort et la Caisse des Dépôts et ConsignationsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
7Fourniture de gaz naturel - Adhésion à un groupement de commandesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Fournitures et matériels de chauffage - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Port-Boinot - Marché de maîtrise d'œuvre avenant n°2 - Marchés de travaux lot 4 avenant n°1 et lot 6 avenant n°3Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Contrats d'accords-cadres avec la société SAFEN - Avenant n°1 de transfertMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Deux-SèvresMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Convention de prêt d'archives avec le Musée Bernard d'Agesci - Exposition "Bernard d'Agesci (1756-1829), forgeur d'Histoires à Niort"Monsieur Simon LAPLACE
13Classe de découverte avec nuitées - Ecole Jean Macé - Participation de la Ville - Année 2019Madame Rose-Marie NIETO
14Dispositif appel à projets avec le CSC Souché, le CSC Grand Nord et l'Association Tripartite des gestionnaires NiortaisMadame Rose-Marie NIETO
15Fête périscolaire 2019 - Mise à disposition de matériel à titre gratuitMadame Rose-Marie NIETO
16Gymnase de l'Inter Mutuelle Sport - Convention de mise à disposition entre l'IMS et la Ville de Niort - Convention cadre avec les clubs utilisateursMonsieur Alain BAUDIN
17Convention d'occupation non exclusive de locaux situés au stade municipal avenue de la Rochelle par l'Association Sportive des Chamois Niortais FC - Centre de PerformanceMonsieur Alain BAUDIN
18Subventions - Manifestation - Niort EnduranceMonsieur Alain BAUDIN
19Convention d'objectifs 2016-2017-2018 du Camji - Avenant n°10Madame Christelle CHASSAGNE
20Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Avenant n°2Madame Christelle CHASSAGNE
21Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association Pour l'Instant - Centre d'Art Contemporain Photographique d'Intérêt National Villa Pérochon - 2019 - 2021Madame Christelle CHASSAGNE
22Convention financière 2019-2021 entre la Ville de Niort et l'Association Pour l'Instant - CACP Villa PérochonMadame Christelle CHASSAGNE
23Festival Regards Noirs 2019 - Demande de subvention auprès du Ministère de la culture et de la communication - Direction Régionale des Affaires CulturellesMadame Christelle CHASSAGNE
24Festival Regards Noirs 2019 - Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-AquitaineMadame Christelle CHASSAGNE
25Subvention à l'association Nouvelle(s) Scène(s)Madame Christelle CHASSAGNE
26Subvention fonctionnement - Association pour la Reconnaissance Des Droits des Immigrés (ARDDI)Madame Jacqueline LEFEBVRE
27Organisation de l'Espace - Convention opérationnelle d'action foncière EPF - CAN - Ville de Niort pour la restructuration du pôle Gare Niort-Atlantique - Approbation de l'avenant n°2Monsieur Marc THEBAULT
28Ilot Denfert-Rochereau - Approbation du programme et de l'enveloppe travaux - Modification de la délibération du 27 novembre 2018Monsieur Marc THEBAULT
29Acquisition d'une parcelle rue de Telouze cadastré section KO n°172Monsieur Marc THEBAULT
30Acquisition d'une parcelle rue de Ribray - cadastrée section BH n°1074Monsieur Marc THEBAULT
31Acquisition d'une parcelle rue de Ribray - cadastrée section BH n°1072Monsieur Marc THEBAULT
32Acquisition d'une parcelle rue du 8 Mai 1945 cadastrée section DX n°37Monsieur Marc THEBAULT
33Acquisition d'une parcelle rue du 8 Mai 1945 cadastrée section DX n°35Monsieur Marc THEBAULT
34Convention de veille foncière avec abonnement au site internet cartographique VigifoncierMonsieur Marc THEBAULT
35Convention de prestation de remise en état de sécurité et de salubrité du domaine public en cas d'accidents corporelsMonsieur Jérôme BALOGE
36Biodiversité - Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2019Monsieur Jérôme BALOGE
37Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité - Accompagnement technique 2019Monsieur Jérôme BALOGE
38Partenariat avec le Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Convention relative au suivi scientifique des populations d'anguille dans la Sèvre niortaise sur la commune de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
39Bâtiment Place du Port - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage du Centre Communal d'Action Sociale à la Ville de Niort - Avenant n°1Madame Jacqueline LEFEBVRE
40Bâtiment Moulin du Roc - Divers travaux d'amélioration - Approbation du programme - Lancement de la consultation de maîtrise d'œuvreMonsieur Jérôme BALOGE
41Pépinière d'entreprises - Restitution par la Communauté d'Agglomération du Niortais et désaffection du bien - Nouvelle échéance - Retrait de la délibération du 27 novembre 2018Monsieur Jérôme BALOGE
42Parcelles BN 648 et BH 948 - Convention de servitudes au profit d'ENEDISMonsieur Jérôme BALOGE
43Maison des Associations - Convention d'installation d'un réseau à très haut débit en fibre optique avec la Société ORANGEMonsieur Jérôme BALOGE
44Ancienne maison de quartier de Saint Liguaire - Mise à disposition gratuite à l'Association de football l'Olympique LéodgarienMonsieur Jérôme BALOGE
45Adhésion au réseau Biodiversité et Espaces Naturels d'IdealCOMonsieur Jérôme BALOGE
46Lutte contre l'habitat indigne - Convention d'habilitation et de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres et la Ville de NiortMadame Dominique JEUFFRAULT
47Adhésion au Club des Villes et Territoires CyclablesMonsieur Dominique SIX
48Travaux de requalification de la rue Basse et de la rue du Pont - Prise en charge par la Ville de Niort de places de stationnement pour les riverains impactésMonsieur Dominique SIX
49Eglise Notre-Dame - Restauration du tableau "Déploration du Christ" - Approbation du plan de financement et des demandes de subventionMonsieur Simon LAPLACE
50Vœu du Conseil municipal - Soutien aux missions localesMonsieur Jérôme BALOGE