Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 27 novembre 2018

Délibération du conseil du 27 novembre 2018
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Vœu sur l’HôpitalMonsieur Jérôme BALOGE
3Présentation du Rapport Développement Durable - Année 2018Monsieur Michel PAILLEY
4Rapport en matière d'égalité femmes hommes pour l'année 2017Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
5Finances - Débat et rapport d'orientations budgétaires 2019 - Budget principal et budgets annexesMonsieur Dominique DESQUINS
6Finances - Débat et rapport d'orientations budgétaires 2019 - Budget de la régie à autonomie financière Energies RenouvelablesMonsieur Dominique DESQUINS
7Finances - Budget principal et budgets annexes - Décision modificative n°1 (exercice 2018)Monsieur Dominique DESQUINS
8Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Dominique DESQUINS
9Budget annexe Stationnement - Subvention exceptionnelleMonsieur Dominique DESQUINS
10Budget annexe Stationnement - Réaménagement de la dette - Etalement de la capitalisation des indemnités de remboursement anticipéMonsieur Dominique DESQUINS
11Fin de mise à disposition et donation de biens au Syndicat des Eaux du VivierMonsieur Dominique DESQUINS
12Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du Monsieur Dominique DESQUINS
13Régularisation législative des statuts de la Communauté d’Agglomération du Niortais - Compétences facultativesMonsieur Jérôme BALOGE
14Clarification des dispositions relatives aux astreintesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Protection des données à caractère personnel - Convention de mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Création d'emplois saisonniers pour les accueils de loisirs à la direction de l'EducationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Création d'emplois temporaires pour le recensement de la populationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Accord cadre fourniture de carburant en station et gestion des consommations - Lot 1 tout carburant hors GPL - Territoire de Niort - Approbation du marché subséquent n°4 - Année 2019Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Fourniture de matériels roulants 2018 - Lot 3 : balayeuse compacte environ 2m3 - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Prestation d’éditique de documents de gestion - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Maintenance applicative, assistance et projets de développement autour des logiciels de l’éditeur BERGER LEVRAULT - Avenant n°2Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Versement d’une subvention d’investissement pour acquérir la nouvelle infrastructure serveur du système d’information à la Communauté d’Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
23Adhésion au réseau Accueil et Relations aux usagers d'IDEAL ConnaissancesMonsieur Marc THEBAULT
24Ilot Denfert-Rochereau - Approbation du programme et de l'enveloppe travaux - Election des membres de la Commission d'Appel d'offres et du jury de concours en vue de la consultation de maîtrise d'œuvreMonsieur Jérôme BALOGE
25Plan gouvernemental "Action Cœur de Ville" - Convention de cofinancement avec la Caisse des Dépôts et Consignations de la mission de synthèse des diagnostics du territoire NiortaisMonsieur Jérôme BALOGE
26Permis de louer - Protocole partenarialMonsieur Jérôme BALOGE
27Déclassement du domaine public d'espaces dépendant de la rue Gustav KlimtMonsieur Marc THEBAULT
28Cession de parcelles rue Gustav KlimtMonsieur Marc THEBAULT
29Acquisition d'une parcelle impasse des Gardénias et retrait de la délibération D218-35 du 5 février 2018Monsieur Marc THEBAULT
30OPAH-RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
31Pépinière d'entreprises - Restitution par la Communauté d'Agglomération du Niortais et désaffectation du bienMonsieur Michel PAILLEY
32Cession bâtiment sis 30 rue RicardMonsieur Michel PAILLEY
33Travaux d’aménagement rues de Ribray, de la Gavacherie, Fief des amourettes et Trois Coigneaux - Création d'une Commission de Règlement AmiableMonsieur Dominique SIX
34Déploiement de la vidéo protection - Pose de caméras sur façades privées - Approbation de la convention cadreMonsieur Dominique SIX
35Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'espaces publics de petite et moyenne importance - Approbation du marchéMonsieur Dominique SIX
36Convention cadre "Lire et faire lire" - UDAF 79Madame Rose-Marie NIETO
37CAF - Convention d'objectifs et de financement - Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE) - Madame Rose-Marie NIETO
38CAF - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Extrascolaire - 2018 à 2021Madame Rose-Marie NIETO
39CAF - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Périscolaire - 2018 à 2021Madame Rose-Marie NIETO
40Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Champclairot/Champommier, CSC Ste Pezenne, CSC Les Chemins Blancs et CSC Part et D'AutreMadame Rose-Marie NIETO
41Subvention aux centres socioculturels au titre du contrat enfance jeunesse - Année 2018Madame Rose-Marie NIETO
42Subvention exceptionnelle - Mission Locale Sud Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
43Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Collèges - Année scolaire 2017/2018 - Conventions de partenariatMonsieur Alain BAUDIN
44Subvention exceptionnelle au titre des manifestations sportives - Association Le Poing de rencontre niortaisMonsieur Alain BAUDIN
45Subvention à Niort Associations - Avenant n°4Monsieur Alain BAUDIN
46Subvention aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacleMadame Christelle CHASSAGNE
47Convention de gestion d'un équipement de cirque avec l'association Cirque en ScèneMadame Christelle CHASSAGNE
48Subvention exceptionnelle à l'association PEPPSYMadame Christelle CHASSAGNE
49Convention de partenariat avec Unis Cité et Vent d'Ouest - Animations en faveur des personnes en situation de handicapMadame Jacqueline LEFEBVRE
50Subvention à l'association France Victimes 79 - AcompteMadame Jacqueline LEFEBVRE
51Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - AcompteMadame Dominique JEUFFRAULT
52Subvention - L´Escale - Des Logements et Services pour les jeunes - AcompteMadame Dominique JEUFFRAULT