Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 19 octobre 2018

Délibération du conseil du 19 octobre 2018
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 juin 2018Monsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2018Monsieur Jérôme BALOGE
3Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
4Organismes extérieurs - Commission de suivi de site (CSS) sur les risques technologiques autour de la société SIGAP OUEST - Désignation des représentants de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
5Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2017Monsieur Elmano MARTINS
6Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2017Monsieur Elmano MARTINS
7SEM des Halles - Rapport du délégataire du service public - Année 2017Monsieur Jérôme BALOGE
8SEM des Halles - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la Collectivité au Conseil d'Administration - Année 2017Monsieur Jérôme BALOGE
9BLUE GREEN - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP du Golf de Romagne - Année 2017Monsieur Alain BAUDIN
10SO SPACE - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP de l'Acclameur - Année 2017Monsieur Alain BAUDIN
11SO SPACE - Rapport du délégataire de service public concernant le contrat de DSP pour le stationnement - Année 2017Monsieur Dominique SIX
12SO SPACE - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2017Monsieur Dominique SIX
13SEMIE - Rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil d'administration - Exercice 2016-2017Monsieur Luc DELAGARDE
14Police municipale - Convention de partenariat avec l'association Prévention Routière FormationMonsieur Jérôme BALOGE
15Logements de fonction - Actualisation de la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution d'un logement de fonctionMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Régime indemnitaire de la Police MunicipaleMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Indemnité de départ volontaire - Modalités d'applicationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Crématorium - Extension pour la création de deux salles d'accueil, une salle de cérémonie et divers aménagements intérieurs - Marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Accord-cadre contrôles et vérifications périodiques réglementaires - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Port-Boinot - Aménagement du site et des espaces publics - Approbation des marchés de travaux pour la réhabilitation de bâtiments et l'aménagement des espaces publics - Lot C01Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Tarifs municipaux 2019 - Occupations du domaine public à caractère commercialMonsieur Dominique DESQUINS
22Aide aux loisirs 2018 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
23Poules installées dans les écoles municipales - Suivi vétérinaire, sanitaire et médicalMadame Rose-Marie NIETO
24Pass'Sports Seniors Actifs - Convention de Prestation de Service - Année sportive 2018-2019Monsieur Alain BAUDIN
25Subvention exceptionnelle - ASPTTMonsieur Alain BAUDIN
26Subvention exceptionnelle - Comité départemental Handisport des Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN
27Subventions aux associations sportives au titre du fonctionnement - Les Anneaux du Marais - L'Union Sportive du Clou BouchetMonsieur Alain BAUDIN
28Subvention manifestation - Taekwondo Club NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
29Parc des Expositions - Gratuité au profit du CICEBENMonsieur Alain BAUDIN
30Demande de mise à disposition gratuite de la salle des Conches au Centre de Rencontre et de Communication à l'AGGA 79Monsieur Alain BAUDIN
31Subvention à l'association Miriludo ProductionsMonsieur Jérôme BALOGE
32Subvention à l'association Pour l'Instant - CACP Villa Pérochon - Avenant n°12Monsieur Jérôme BALOGE
33Subvention exceptionnelle - Association niortaise pour le jumelage ou la coopération avec Cové et Atakpamé (ANJCA)Madame Rose-Marie NIETO
34ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (Réalisations 2017/Prévisions 2018)Monsieur Jérôme BALOGE
35Financement du poste de Directeur programme Action Cœur de Ville - demande de subvention à l'ANAHMonsieur Jérôme BALOGE
36Passage du Commerce - Convention opérationnelle d'action foncière EPF NA - Ville de NiortMonsieur Marc THEBAULT
37Cession de parcelle Rue Jacqueline Cochran - LA n°400Monsieur Marc THEBAULT
38Acquisition de parcelles Impasse des EquartsMonsieur Marc THEBAULT
39Acquisition d'une parcelle Chemin de Chizon - IO n°18Monsieur Marc THEBAULT
40Chemin de Chizon - Convention pour mise en place d'une stèleMonsieur Dominique DESQUINS
41Convention de mise à disposition de la salle d'activité du Pré Leroy en cas d'activation du Plan d'urgence hivernale (Plan Grand Froid)Monsieur Michel PAILLEY
42Cession de deux biens immobiliers sis 34 et 36 avenue de LimogesMonsieur Michel PAILLEY
43Place du Port - Restructuration et extension pour le regroupement d'une crèche et de la Maison de Quartier centre-ville - Acquisition de deux lots issus d'une copropriétéMonsieur Michel PAILLEY
44Salle polyvalente du Clou Bouchet - Remise gracieuse sur la tarification applicable au profit de l'association la ChaloupeMonsieur Michel PAILLEY
45Rue de Ribray - Participation financière du Syndicat des Eaux du Vivier aux travaux de renforcement de la chausséeMonsieur Dominique SIX
46Jardin des plantes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour les travaux de rénovation de l'éclairage public avec le syndicat des Eaux du VivierMonsieur Dominique SIX
47Parcelle cadastrée DM 575 appartenant à l'Etat - Renouvellement de la convention d'occupation pour l'installation de panneaux de signalisationMonsieur Dominique SIX
48Requalification de la rue Basse et de la rue du Pont - Approbation du marchéMonsieur Dominique SIX
49Subvention exceptionnelle à la Société historique et scientifique des Deux-SèvresMonsieur Jérôme BALOGE