Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 17 septembre 2018

Délibération du conseil du 17 septembre 2018
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 avril 2018Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCTMonsieur Jérôme BALOGE
4Budget annexe Stationnement - Réaménagement d'emprunts souscrits auprès du Crédit AgricoleMonsieur Dominique DESQUINS
5Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur - RectificatifMonsieur Jérôme BALOGE
6Réforme de biens - modification de la délibération D-2016-85 du 4 avril 2016Monsieur Jérôme BALOGE
7Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Création d'un emploi temporaire - Responsable du service Santé Sécurité au Travail de la Direction des Ressources HumainesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Création d'un emploi temporaire au service Conduite d'opérations - Maitrise d'œuvre externe de la Direction Patrimoine et MoyensMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Stage de découverte hors collectivité employeur - Convention cadre entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Personnel municipal - Sapeurs pompiers volontaires - Conventionnement entre la Ville de Niort et les Services Départementaux d'Incendie et de SecoursMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Direction des Systèmes d'Information - Création d'un service commun Ville de Niort - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Fournitures d'arbres - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Fournitures de végétaux - Approbation des accords-cadresMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Prestations topographiques, d'investigation et missions SPS en bâtiments, voirie et réseaux - Constitution d'un groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Syndicat des Eaux du Vivier et la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Prestations de sécurité - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Prestation d'édition et affranchissement en nombre des documents de gestion - Adhésion au groupement de commandes entre le Syndicat des Eaux du Vivier, le CCAS et la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Accord-cadre - Collecte et traitement des déchets municipaux - Lot 10 Déchets d'activités de soins à risques infectieux - Avenant de transfertMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Prêt d'archives à la Résidence Espace et Vie dans le cadre d'une exposition temporaire relative au patrimoine industriel niortaisMonsieur Jérôme BALOGE
20Exploitation de l'Acclameur - 2ème Délégation de Service Public (DSP) - Décision de principeMonsieur Jérôme BALOGE
21Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles P. Bert élémentaire, les Brizeaux élémentaire, J. Jaurès maternelle, L. Pasteur élémentaire, J. Prévert élémentaire, G. Sand primaire et L. Aragon élémentaire - Participation de la Ville - Année 2018 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
22Centres Socioculturels - Repas servis aux enfants fréquentant les Centres de loisirsMadame Rose-Marie NIETO
23Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Grand Nord, le CSC Centre Ville et l'Association Des Etudiants Niortais (ADEN)Madame Rose-Marie NIETO
24Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2018Madame Rose-Marie NIETO
25Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires lycées - Année scolaire 2017/2018 - Conventions financièresMonsieur Alain BAUDIN
26Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive Roller Club NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
27Subventions aux associations sportives au titre des manifestationsMonsieur Alain BAUDIN
28Subvention de fonctionnement - Association Entente Niortaise des Clubs de PétanqueMonsieur Alain BAUDIN
29Subvention d'investissement - Niort Aviron ClubMonsieur Alain BAUDIN
30Subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité - Secours Populaire Français - Fédération des Deux-SèvresMadame Elisabeth BEAUVAIS
31Subventions exceptionnelles - Associations classifiées dans la Solidarité - Etoil'Clown - Collectif Festisol du NiortaisMadame Elisabeth BEAUVAIS
32Ancienne Chapelle du Collège Saint Hilaire située 30 rue Basse à Niort - Acquisition par la Ville à la Société Richelieu ImmobilierMonsieur Jérôme BALOGE
33Procès Verbal de transferts des équipements publics de la ZAE "Terre de Sport"Monsieur Marc THEBAULT
34Projet de rapport annuel 2017 de mise en œuvre du Contrat de Ville - Avis du Conseil municipalMonsieur Marc THEBAULT
35Passage du Commerce - Demande de financement auprès de l'Etat et de la Communauté d'Agglomération du Niortais pour le remplacement de la verrièreMonsieur Marc THEBAULT
36OPAH-RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
37Habitat - Observatoire de l'habitat de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Mise en place d'un groupe partenarial et signature d'une charte de partenariatMonsieur Marc THEBAULT
38Renouvellement urbain du quartier prioritaire Politique de la Ville Ribray/Gavacherie - Convention opérationnelle d'action foncière Etablissement Public Foncier-Nouvelle-Aquitaine - Communauté d'Agglomération du Niortais - Habitat Sud Deux-Sèvres - Ville de NiortMonsieur Marc THEBAULT
39Qualité de l'eau du bassin d'alimentation des captages du Vivier et du Galuchet - Lancement d'une procédure d'aménagement foncierMonsieur Marc THEBAULT
40Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la villeMonsieur Marc THEBAULT
41Acquisition d'une parcelle rue de la Vallée Guyot - HH n°119Monsieur Marc THEBAULT
42Acquisition de parcelles rue de la Coudraie - HO 385, 392 et 498Monsieur Marc THEBAULT
43Acquisition parcelle rue d'Antes - KE n°19Monsieur Marc THEBAULT
44Acquisition parcelle rue d'Antes - KE n°18Monsieur Marc THEBAULT
45Acquisition d'une parcelle rue Chantelauze - CY n°587 - ER n°A 679Monsieur Marc THEBAULT
46Projet de déclassement d'une partie de la rue Jean Honoré FragonardMonsieur Marc THEBAULT
47Réaménagement du groupe scolaire Jacques Prévert : Demandes de financement auprès de l'Etat au titre de la DSIL, du Département au titre du dispositif CAP 79 et de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du PACT 2018-2020Monsieur Michel PAILLEY
48Centre d'Action Culturelle municipal François Mitterrand - Convention de prestations de service avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°4Monsieur Michel PAILLEY
49Centre Du Guesclin - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de financement des équipements à usage partagé avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°2Monsieur Michel PAILLEY
50Maisons de quartier - Divers sites - Conventions d'occupation précaire et révocableMonsieur Michel PAILLEY
51Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Conventions d'occupation du domaine publicMonsieur Michel PAILLEY
52Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention d'occupation du domaine public avec la SARL G INVEST - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
53Vente aux enchères de divers matériels et véhicules municipaux - Approbation de la cessionMonsieur Michel PAILLEY
54Ancien Groupe Scolaire Langevin Wallon - Cession à la Communauté d'Agglomération du Niortais de l'ensemble immobilierMonsieur Michel PAILLEY
55Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des forfaits post-stationnement - Année 2018 - Convention avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX
56Gestion du stationnement payant sur voirie - Approbation du marchéMonsieur Dominique SIX
57Eglise Notre Dame - Restauration du retable de l'Education de la Vierge - Approbation du plan de financement et demande de subventionsMonsieur Jérôme BALOGE
58Convention de dépôt d'œuvres inscrites sur les inventaires des musées gérés par la Communauté d'Agglomération du Niortais à la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE