Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 26 juin 2018

Délibération du conseil du 26 juin 2018
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 mars 2018Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Plan gouvernemental ' Action Cœur de Ville ' - Approbation de la convention cadreMonsieur Jérôme BALOGE
4Plan gouvernemental "Action Cœur de Ville" - Convention partenariale et financière avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d'une mission de synthèse des diagnostics du territoire NiortaisMonsieur Jérôme BALOGE
5Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Alain GRIPPON
6Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeurMonsieur Alain GRIPPON
7Budget annexe Crématorium - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeurMonsieur Alain GRIPPON
8Finances - Modalités de prises en charge des frais de missions et de formationsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2018 / 2019Monsieur Dominique DESQUINS
10Tarifs municipaux - Année scolaire 2018 / 2019 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortaisMonsieur Dominique DESQUINS
11Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Mise à disposition partielle d'un agent du CCAS auprès de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Création d'un emploi temporaire au service Etudes prospectives et gestion transversale du bâti de la Direction Patrimoine et MoyensMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Création d'un emploi temporaire - Responsable des activités règlementaires à la Direction Gestion Urbaine et réglementaireMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Accord cadre gestion de la fourrière automobiles - Avenant n°1 - Approbation de l'avenantMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Illuminations et décorations lumineuses du cœur de Ville 2018 - Approbation du marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation du marché subséquent n°3Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Fourniture des matériels roulants - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Acquisition, mise en œuvre, formation et maintenance d'une infrastructure de sécurité périmétrique parefeu - Groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Port-Boinot - Aménagement du site et des espaces publics - Approbation des marchés de travaux - Lots B01, B03, C05Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Présentation du rapport annuel d'accessibilité 2017 de la Ville de NiortMadame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN
22Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de pain - Restaurants scolaires et centres de loisirs - Approbation des marchésMadame Rose-Marie NIETO
23Accord-cadre Fourniture et livraison d'ouvrages scolaires et parascolaires - Approbation du marchéMadame Rose-Marie NIETO
24Parcours de l'élève - Classe de découverte avec nuitées de l'école élémentaire Jules Ferry - Participation de la Ville - Année 2018 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
25Subvention solde année 2018 aux Centres socioculturels niortaisMadame Rose-Marie NIETO
26Subvention - Ligue de l'Enseignement des Deux-Sèvres - Projet "Pédilivre"Madame Rose-Marie NIETO
27Dispositif appels à projets jeunesse avec le CSC de Sainte Pezenne, le CSC Centre Ville, le CSC du Parc, le Stade Niortais Rugby et l'association la Maison des lycéens du lycée Jean MacéMadame Rose-Marie NIETO
28Groupement de commandes avec le Département des Deux-Sèvres - Etude préalable à une action de prévention spécialisée sur NiortMadame Rose-Marie NIETO
29Subvention - Manifestation - Amicale Sportive Niortaise Basket-BallMonsieur Alain BAUDIN
30Subvention - Association pour l'Action Gérontologique du Bassin de Vie Niortais (CLIC)Monsieur Alain BAUDIN
31Subvention - Manifestation sportive - Association Sportive Golf Club de NiortMonsieur Alain BAUDIN
32Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCAMonsieur Alain BAUDIN
33Studio France 3 du Club Acclameur - convention d'occupation et de partenariatMonsieur Alain BAUDIN
34Convention d'occupation de locaux situés au stade municipal par l'US du Clou BouchetMonsieur Alain BAUDIN
35Convention d'occupation de locaux situés au stade municipal par l'Association Sportive des Portugais de NiortMonsieur Alain BAUDIN
36Convention constitutive d'un groupement de commande pour les prestations de gardiennage de la piscine de Pré Leroy et du Site de Niort Plage pendant la période estivale 2018 entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1Monsieur Alain BAUDIN
37Niort Plage 2018 - Activités nautiques - prestation de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
38Niort Plage 2018 - Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre NiortaiseMonsieur Alain BAUDIN
39Niort Plage 2018 - Stages de natation - Prestation de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
40Subventions aux associations culturellesMonsieur Jérôme BALOGE
41Centre d'Art Contemporain Photographique Villa Pérochon - convention d'objectifs 2013-2016 - Avenant n°11Monsieur Jérôme BALOGE
42Location de deux véhicules - Contrat avec la Société VisiocomMadame Christine HYPEAU
43Subvention - Projet spécifique - Association oeuvrant dans le domaine de la défenseMonsieur Dominique DESQUINS
44Mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication pour l'Union Nationale des CombattantsMonsieur Dominique DESQUINS
45Constitution de servitude sur les parcelles CS n°390, 398, 400 et 482Monsieur Marc THEBAULT
46Déclassement du domaine public d'une partie d'espace dépendant du boulevard MainMonsieur Marc THEBAULT
47Cession et acquisition de parcelles Boulevard MainMonsieur Marc THEBAULT
48Aménagement de la rue de la Routière - Demande d'ouverture d'une enquête d'utilité publiqueMonsieur Marc THEBAULT
49OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
50Eglise Notre-Dame - Restauration du clocher et du portail Nord : Demande de financement auprès de la DRAC pour la mission de maîtrise d'œuvre des phases APS à ACTMonsieur Michel PAILLEY
51Groupe scolaire George Sand : Demande de financement auprès de la CAN au titre du PACT 2018-2020 pour l'installation d'une ventilationMonsieur Michel PAILLEY
52Restructuration et extension d'un bâtiment pour le regroupement d'une crèche et du centre socio-culturel : demande de subvention auprès de l'Etat au titre du DSILMonsieur Michel PAILLEY
53Bâtiment place du Port - Résiliation de la convention de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Niort au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage du CCAS à la Ville de NiortMonsieur Michel PAILLEY
54Bâtiment Place du Port - Avenant de transfert du marché de maîtrise d'oeuvre entre le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et la Ville pour l'aménagement de ce siteMonsieur Michel PAILLEY
55Marchés de contrôles et vérifications périodiques - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Michel PAILLEY
56Centre d'Action Culturelle municipal François Mitterrand - Convention d'occupation précaire et révocable entre la Ville de Niort et l'Association "Le Moulin du Roc - Scène Nationale à Niort" - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
57Maison de quartier de la Tour Chabot - Convention d'occupation à titre précaire et révocable entre la Ville de Niort et l'Association Centre Socioculturel du Parc Tour Chabot / GavacherieMonsieur Michel PAILLEY
58Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Contrat d'exploitation des installations et de fourniture du carburant d'aviation JET-A1 et AVGAS100LLMonsieur Michel PAILLEY
59Ensemble immobilier 237-239 rue de Ribray - Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'Association Centre d'Etudes MusicalesMonsieur Michel PAILLEY
60Travaux de mise en conformité de la salle omnisports - Approbation du programme de travauxMonsieur Michel PAILLEY
61Développement durable - Démarche pilote ODD et territoiresMonsieur Michel PAILLEY
62Approbation de l'institution par la CAN de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure sur l'ensemble du territoire de la communeMonsieur Dominique SIX
63Port-Boinot - Effacement de réseaux de communication aériens rue de la Chamoiserie et quai Métayer - Répartition financière entre ORANGE et la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
64Route de Coulonges - Marché de travaux d'aménagement des trottoirs - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX