Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 04 juin 2018

Délibération du conseil du 04 juin 2018
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2017Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 05 février 2018Monsieur Jérôme BALOGE
4Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes de gestion 2017Monsieur Alain GRIPPON
5Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte de gestion 2017Monsieur Alain GRIPPON
6Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs 2017Monsieur Alain GRIPPON
7Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte administratif 2017Monsieur Alain GRIPPON
8Budget principal et budgets annexes - Affectation de résultats 2017Monsieur Alain GRIPPON
9Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Affectation de résultats 2017Monsieur Alain GRIPPON
10Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire 2018Monsieur Alain GRIPPON
11Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2018Monsieur Alain GRIPPON
12Bilan annuel de 2017 des acquisitions et cessions d'immeubles de la Ville de NiortMonsieur Alain GRIPPON
13Apurement de l'actif des biens de faible valeur de 2016 sur l'exercice 2018Monsieur Alain GRIPPON
14Finances - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Port-Boinot - AjustementsMonsieur Alain GRIPPON
15Finances - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Eglise Notre-Dame - AjustementsMonsieur Alain GRIPPON
16Finances - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Agenda d'Accessibilité Programmée - AjustementsMonsieur Alain GRIPPON
17Télétransmission des actes au contrôle de légalité - Convention entre la Ville de Niort et la Préfecture des Deux-SèvresMonsieur Jérôme BALOGE
18Elections professionnelles du 6 décembre 2018 - Comité technique - Fixation du nombre de représentantsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Elections professionnelles du 6 décembre 2018 - Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail - Fixation du nombre de représentantsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Elections professionnelles du 6 décembre 2018 - Commissions consultatives paritaires - Création d'instances communes à la Ville de Niort et au Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Emplois temporaires - Création de postes pour les accueils de loisirsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur poste vacant de catégorie A - Direction des FinancesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
23Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles 2018Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Création d'emplois saisonniers - Service CultureMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Emplois temporaires - Création de deux postes pour la Direction des FinancesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Emploi temporaire - Création d'un poste d'archiviste pour la Direction de la Commande Publique et LogistiqueMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Emplois temporaires - Création de postes pour la Direction de l'EducationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
28Fournitures de matériaux routiers - Marchés N°15165A002, 15165A003, 15165A004 - Modification de l'indice de révision de prix sur le bitume - AvenantsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Marché d'achat de services de télécommunications fixe, mobile et de transmission de données avec Internet - Lot 1 Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30Mise en réforme de matériels informatiquesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
31Utilisation du service FranceConnect pour l'authentification des usagers des services numériques de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
32Accord cadre travaux neufs, grosses réparations et entretien de bâtiments 2018-2021 - lots 6A, 6B, 8 et 10 - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
33Eglise Notre Dame - Restauration du clocher et du portail nord - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
34Port-Boinot - Aménagement du site et des espaces publics - Approbation des marchés de travaux pour la réhabilitation de bâtiments et l'aménagement des espaces publics - Lots A01, B04, C02 et D03Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
35Carte scolaire - Périmètres scolaires Ferdinand Buisson et George Sand - Modification de l'annexe de la délibération n°2018-18 du 5 février 2018Madame Rose-Marie NIETO
36Passeport enfants CAF 2018Madame Rose-Marie NIETO
37Parcours de l'élève- Classes de découverte avec nuitées de l'école élémentaire Pierre de Coubertin - Participation de la ville - Année 2018 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
38Fête périscolaire 2018 - Mise à disposition de matériel à titre gratuitMadame Rose-Marie NIETO
39Projet APISCOPE : L'atelier des abeilles - Convention 2018Madame Rose-Marie NIETO
40Dispositif appels à projets avec les CSC du Parc, de Part et d'Autre, Les Chemins Blancs, Champclairot/Champommier et l'Amicale Sportive Niortaise basket-ballMadame Rose-Marie NIETO
41Subvention aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
42Subventions de fonctionnement aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
43Subvention exceptionnelle à l'association ChansonMadame Christelle CHASSAGNE
44Festival Regards Noirs 2018 - Demande de subvention à la Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Christelle CHASSAGNE
45Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres, la Maison d'Arrêt de Niort et l'Association Nationale des Visiteurs de Prison-Section Locale de NiortMadame Christelle CHASSAGNE
46Convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2021 - Association Le Moulin du Roc Scène Nationale à NiortMadame Christelle CHASSAGNE
47Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Le Moulin du Roc Scène Nationale à NiortMadame Christelle CHASSAGNE
48CAMJI - Convention d'objectifs 2016-2017-2018 - Avenant n°8Madame Christelle CHASSAGNE
49Niort Plage 2018 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaireMonsieur Alain BAUDIN
50Niort Plage 2018 - Convention cadre de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations et partenaires sportifsMonsieur Alain BAUDIN
51Gymnase de l'Inter Mutuelle Sport - Convention de mise à disposition entre IMS et la Ville de Niort - Conventions avec les clubs corporatifs utilisateurs - année 2018Monsieur Alain BAUDIN
52Subvention de fonctionnement - Niort AssociationsMonsieur Alain BAUDIN
53Subvention à l'ASN Basket - Convention d'acompteMonsieur Alain BAUDIN
54Subvention au Niort Hand-Ball Souchéen - Convention d'acompteMonsieur Alain BAUDIN
55Subventions au titre des projets sportifs et des manifestationsMonsieur Alain BAUDIN
56Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Niort et le Niort Tennis de Table - Avenant n°1Monsieur Alain BAUDIN
57Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
58Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet (A.V.E.C.)Madame Jacqueline LEFEBVRE
59Subvention à l'Association France Victimes 79Madame Jacqueline LEFEBVRE
60Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - SoldeMadame Dominique JEUFFRAULT
61Subvention - Convention d'objectifs - L'Escale - Des Logements et des Services pour les Jeunes - SoldeMadame Dominique JEUFFRAULT
62Subvention - Manifestations - Association œuvrant dans le domaine économique - Niort en Ville - Association du Quartier du PortMadame Jeanine BARBOTIN
63Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Convention d'objectifs 2016-2018 - avenant n°3Madame Christine HYPEAU
64Subvention au titre des manifestations - Association TigreMadame Yamina BOUDAHMANI
65Opération Port-Boinot - Acquisition de la parcelle BH n°160 appartenant à ENEDISMonsieur Marc THEBAULT
66OPAH RU de Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
67Classement de diverses parcelles dans le Domaine PublicMonsieur Marc THEBAULT
68Déclassement du domaine public d'une partie d'espace dépendant de l'allée Jacques CoulaisMonsieur Marc THEBAULT
69Acquisition de parcelles - Avenue de SevreauMonsieur Marc THEBAULT
70Acquisition d'une parcelle - Boulevard Louis Tardy - Parcelle EM n°373Monsieur Marc THEBAULT
71Cession de parcelle rue d'ArsonvalMonsieur Marc THEBAULT
72Demande de financement auprès de la CAN au titre de la 2ème génération du PACT 2018-2020 pour l'amélioration des bâtiments scolairesMonsieur Michel PAILLEY
73Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public - Saison 2016-2017Monsieur Michel PAILLEY
74Stade de Cholette - Approbation du programme de construction de vestiaires et sanitairesMonsieur Michel PAILLEY
75Divers sites - Convention d'exploitation de l'installation de consommation de l'énergie électrique HTA - Conditions particulièresMonsieur Michel PAILLEY
76Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention d'occupation du domaine publicMonsieur Michel PAILLEY
77Centre Du Guesclin - Demande de gratuité au profit de l'association des Conciliateurs de Justice de la Cour d'Appel de PoitiersMonsieur Michel PAILLEY
78Cession au Stade Niortais Rugby d'une structure toiléeMonsieur Michel PAILLEY
79Port-Boinot - Effacement de réseaux électriques aériens rue de la Chamoiserie et quai Métayer - Répartition financière entre ENEDIS et la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
80Motion relative à la création de 19 réserves collectives de substitution sur le bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevinMonsieur Jérôme BALOGE