Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 23 avril 2018

Délibération du conseil du 23 avril 2018
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2017Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2017Monsieur Jérôme BALOGE
4Pacte financier - Contrat entre l'Etat et la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
5Finances - Tarifs municipaux 2018 - Tarifs Crématorium - ModificatifMonsieur Dominique DESQUINS
6Exonération de la tarification de la main d'œuvre - Evènements - Année 2018Monsieur Dominique DESQUINS
7Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Protection des données personnelles - Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Convention de préfiguration du service commun de la Direction des Systèmes d'information de la Ville de Niort et de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Jérôme BALOGE
10Prestations informatiques et téléphoniques servies au C.C.A.S. par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Ville de Niort - ConventionMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux - Approbation de marchés subséquentsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Accord-cadre - Location courte durée véhicules techniques, engins et matériels de chantiers - Avenant de transfertMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Acquisition, livraison et montage de mobilier de bureau - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Fourniture de matériel de signalisation tricolore : matériel pour signaux - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Port-Boinot - Aménagement du site et des espaces publics - Approbation des marchés de travaux pour la réhabilitation de bâtiments et l'aménagement des espaces publicsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Groupe scolaire Emile Zola - Rénovation des sanitaires du bâtiment élémentaire - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Gardiennage de Pré LeroyMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
19Vidéoprotection - Extension du périmètre - Demande de subventionMonsieur Jérôme BALOGE
20Convention de régularisation - Restauration scolaire des enseignants 2016 - Subvention du Rectorat de l'Académie de PoitiersMadame Rose-Marie NIETO
21Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires s'inscrivant dans une démarche de développement durable. Lot n°4 - Viande de bœuf, veau et agneau sous vide - Approbation du marchéMadame Rose-Marie NIETO
22Dispositif appels à projets avec le CSC du Parc et le CSC Grand NordMadame Rose-Marie NIETO
23Subvention Maison de l'Europe de Niort et des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
24Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétitionMonsieur Alain BAUDIN
25Subvention de fonctionnement - Associations sportives de loisirsMonsieur Alain BAUDIN
26Subvention - Manifestation exceptionnelle - Trophée des Deux-Sèvres - Volley-Ball Pexinois NiortMonsieur Alain BAUDIN
27Parc des Expositions - Gratuité au bénéfice du CASC de Niort et son territoire pour son 50ème anniversaire - Le 26 mai 2018Monsieur Alain BAUDIN
28Parc des Expositions - Centre de Rencontre et de Communication - Utilisation des salles municipales par la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2018Monsieur Alain BAUDIN
29Festival du Polar Regards Noirs : Prix ClouzotMadame Christelle CHASSAGNE
30Festival Regards Noirs 2018 - Demande de subvention à la Région Nouvelle-AquitaineMadame Christelle CHASSAGNE
32Subvention exceptionnelle - Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
33Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la SolidaritéMadame Elisabeth BEAUVAIS
34Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la DiversitéMadame Christine HYPEAU
35Subvention pour jumelage coopération et relations internationales avec l'ANJCAMonsieur Fabrice DESCAMPS
36Subvention exceptionnelle avec l'association jumelage Niort-WellingboroughMonsieur Fabrice DESCAMPS
37Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion urbaine de proximité et d'animation des conseils citoyens sur les quartiers politique de la VilleMonsieur Marc THEBAULT
38Port-Boinot - Approbation du Contrat de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation des patrimoines Fabrique et Maison PatronaleMonsieur Marc THEBAULT
39Port-Boinot - Mise en valeur du patrimoine urbain et architectural - Réhabilitation du patrimoine : demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre de la 2ème génération du PACT 2018-2020Monsieur Marc THEBAULT
40Port-Boinot - Demande de subvention FEDER 2014-2020 au titre de l'Investissement Territorial Intégré (ITI) sur le territoire de la Région Nouvelle-AquitaineMonsieur Marc THEBAULT
41OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
42Acquisition d'une parcelle Rue de la Verte Vallée - AD n°90Monsieur Marc THEBAULT
43Acquisition d'une parcelle rue des grandes Versennes - ET n°25Monsieur Marc THEBAULT
44Acquisition d'une parcelle pour l'élargissement de la rue Angélina Faity - Emplacement réservé A 35 - Parcelle AE 830Monsieur Marc THEBAULT
45Constitution de servitude sur la parcelle DK n°224Monsieur Marc THEBAULT
46Rue Jacqueline Cochran - Déclassement d'une emprise d'environ 76 m²Monsieur Marc THEBAULT
47Classement d'une parcelle dans le domaine public - Rue Gaston Chérau - DE n°295Monsieur Marc THEBAULT
48Réhabilitation du chemin des Brouettes - Demande de dérogation pour l'abattage de frênes têtardsMonsieur Jérôme BALOGE
49Hôtel de Ville - Etude de diagnostic pour la rénovation de la salle du Conseil municipal - Approbation du plan de financement et demande de subventionMonsieur Jérôme BALOGE
50Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Contrat d'exploitation des installations et fourniture du carburant d'aviation JET AI et AVGAS 100LL - Avenant n°1Monsieur Jérôme BALOGE
51Divers sites - Marchés de portes, fenêtres et volets roulants motorisés (programme 2017-2019) - Lots 3 et 4 - Avenants n°1Monsieur Jérôme BALOGE
52Cession de divers matériels municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation du contratMonsieur Jérôme BALOGE
53Réseau d'électricité - Approbation des conventions de servitudes et des actes authentiquesMonsieur Dominique SIX
54Requalification des rues Fief d'Amourettes et Ferdinand de Lesseps - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX
55Divers sites - Contrat de performance énergétique - Approbation du marché concernant la réalisation de travaux, la gestion, l'exploitation et la maintenance des installations d'éclairage publicMonsieur Dominique SIX
56Programme de remise à niveau des espaces publics : Demande de financement auprès de la CAN au titre du PACT 2018-2020Monsieur Dominique SIX
57Programme de remise à niveau des espaces publics : Demande de financement auprès de la CAN au titre du PACT 2018-2020Monsieur Dominique SIX
31Subvention de fonctionnement - Comité de gestion de la Maison des SyndicatsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE