Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 19 mars 2018

Délibération du conseil du 19 mars 2018
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 octobre 2017Monsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 novembre 2017Monsieur Jérôme BALOGE
3Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
4Représentation dans les organismes extérieurs - Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - SO SPACE - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
5Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier - Souché - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
6Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
7Commissions municipales - Désignation des membres - modificationMonsieur Jérôme BALOGE
8Mise en page du magazine municipal et mise en page mensuelle - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Jérôme BALOGE
9Finances - Exercice 2018 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'impositionMonsieur Jérôme BALOGE
10Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Création d'un emploi temporaire au service Gestion du patrimoine/Aérodrome - Direction Patrimoine et MoyensMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Remboursement par la Ville de Niort des rémunérations et coûts pédagogiques suite au recrutement par voie de mutation d'un agentMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Acquisition d'EPI respiratoire - Remboursement à l'agent des frais avancésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Fourniture de vêtements de travail et de restauration - Attribution du lot n°1 de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Convention technique et financière entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort - Prestation de service pour le développement et le suivi des clauses d'insertionMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Mise en réforme de matériels informatiques et téléphoniquesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Convention Espaces ludiques en milieu scolaire - Projet Grandir Ensemble - Années 2017 à 2019Madame Rose-Marie NIETO
19M.S.A. Prestation de service accueil de loisirs - Périscolaire - Accueil jeunes - Convention d'objectifs et de financement 2018-2020Madame Rose-Marie NIETO
20Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et la Mission Locale Sud Deux-Sèvres 2018-2020Madame Rose-Marie NIETO
21Dispositif appels à projets avec les CSC Sainte Pezenne - Parc - Champclairot/Champommier et les associations Empreinte - Culturelle de l'UFR lettres et langues - Nationale pour la Promotion de l'éducation RoutièreMadame Rose-Marie NIETO
22Subvention à Niort Associations - Avenant N°2 (Acompte)Monsieur Alain BAUDIN
23Subventions - Projet sportif et manifestations sportives - Niort Handball Souchéen - Union des Gymnastes Niortais - Echiquier NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
24Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club - BMX Club NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
25Convention de mise à disposition par la Ville de Niort de l'espace de vie des forains du Parc des expositions de Noron à la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
26Rallye Citoyen - Gratuité de la salle de Pré LeroyMonsieur Alain BAUDIN
27Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 12ème édition du salon du vin et de la gastronomieMonsieur Alain BAUDIN
28Subvention à l'association Nouvelle(s) Scène(s)Madame Christelle CHASSAGNE
29Subvention à l'Association Festival de Cinéma Russe de NiortMadame Christelle CHASSAGNE
30Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritativesMadame Jacqueline LEFEBVRE
31Opération Port-Boinot - Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives relatives à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive sur le site BoinotMonsieur Marc THEBAULT
32Port-Boinot - Mise en valeur du patrimoine urbain et architecturale - Phase 2 Réhabilitation du patrimoine : demande de subvention auprès du Département des Deux-SèvresMonsieur Marc THEBAULT
33Logement social - Opération ' Fief de la Paillée - Extension du Village séniors Les Brizeaux / Allée Vasco de Gama ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, la SEMIE et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Marc THEBAULT
34Incorporation de voies et parkings dans le domaine public - ZAC Pôle SportsMonsieur Marc THEBAULT
35Classement de diverses parcelles d'alignement dans le domaine Public - Retrait de la délibération du 24 novembre 2014Monsieur Marc THEBAULT
36Acquisition d'une parcelle rue de la Chaintre Brulée (parcelle AE 282)Monsieur Marc THEBAULT
37Cession de parcelle rue Jean Couzinet - HY n°103Monsieur Marc THEBAULT
38Cession de parcelles dans le secteur des BrizeauxMonsieur Marc THEBAULT
39Travaux dans le cadre de l'ADAP dont la création d'ascenseurs dans 5 groupes scolaires - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvreMonsieur Michel PAILLEY
40Accord cadre, travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de bâtiments 2018-2021Monsieur Michel PAILLEY
41Bâtiment sis 95 rue des Equarts - Convention de mise à disposition entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
42Réhabilitation du chemin des Brouettes - Convention de partenariat avec le CSC de SouchéMadame Anne-Lydie HOLTZ
43Travaux de renforcement de chaussée rues de Ribray et de la Gavacherie - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Dominique SIX
44Programme de rénovation des revêtements de chaussées et trottoirs - Rues de Ribray et de la Gavacherie - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
45Requalification de la rue Basse et de la rue du Pont - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Dominique SIX