Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 05 février 2018

Délibération du conseil du 05 février 2018
FichierDélibérationÉlu
1Installation d'un Conseiller municipalMonsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 septembre 2017Monsieur Jérôme BALOGE
3Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
4Complexe sportif de la Venise Verte - Mise à disposition de la Communauté d'Agglomération du Niortais de plusieurs équipementsMonsieur Jérôme BALOGE
5Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de gestion avec la CANMonsieur Jérôme BALOGE
6Convention entre la Ville de Niort et l'Association Football Club - Centre de formation - Complexe Sportif de la Mineraie - Avenant n°1Monsieur Alain BAUDIN
7Convention entre la Ville de Niort et la SASP Chamois Niortais - Complexe sportif de la Mineraie - Avenant n°1Monsieur Alain BAUDIN
8Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Niort à l'éco-contribution via l'éco-organisme CITEOMonsieur Alain GRIPPON
9Adhésion à l'association Finances - Gestion - Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE)Monsieur Alain GRIPPON
10Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Mise à jour des ratios d'avancement de gradeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Convention d'adhésion aux Secrétariats du Comité médical et de la Commission de réforme auprès du CDG 79 - Avenant n°2Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Fin de mise à disposition et réforme de mobiliers affectés à la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Accord-cadre - Maintenance applicative et développement des suites logicielles de la société LOGITUD - Avenant de transfertMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Tarif restauration scolaire 2018 applicable aux auxiliaires de vie scolaireMonsieur Dominique DESQUINS
16Carte scolaire - Création de l'école primaire Louis AragonMadame Rose-Marie NIETO
17Carte scolaire - Modification des périmètres scolaires Buisson et SandMadame Rose-Marie NIETO
18Convention cadre - Action numérique "Code club"Madame Rose-Marie NIETO
19Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec les associations CSC Champclairot/Champommier, CSC Centre Ville, CSC Ste Pezenne et CSC SouchéMadame Rose-Marie NIETO
20Contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation de l'Acclameur - Avenant n°3 de Prolongation du contratMonsieur Alain BAUDIN
21Tarification Niort expoMonsieur Alain BAUDIN
22Pass'Sports Seniors Actifs - Convention de prestation de service - Association Niortaise de Gymnastique RythmiqueMonsieur Alain BAUDIN
23Convention d'occupation des deux terrains de tennis municipaux, d'un local rangement et d'un club house du stade Jean Adolphe de Souché par le Sport Athlétique Souché TennisMonsieur Alain BAUDIN
24Convention d'occupation par le Poing de Rencontre Niortais d'une salle de boxe et d'un bloc de deux vestiaires place Joseph CugnotMonsieur Alain BAUDIN
25Subvention - Manifestation sportive - Niort Endurance 79Monsieur Alain BAUDIN
26Centre d'Art Contemporain Photographique - Villa Pérochon - Convention d'objectifs - Avenant n°10Madame Christelle CHASSAGNE
27Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du Roc - Avenant n°14Madame Christelle CHASSAGNE
28Convention d'objectifs 2016-2017-2018 Camji - Avenant n°7Madame Christelle CHASSAGNE
29Subvention - L'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - AcompteMadame Dominique JEUFFRAULT
30Subventions pour jumelage - Echanges scolaires avec les collèges François Rabelais, Pierre et Marie Curie et les lycées Jean Macé et Venise VerteMadame Rose-Marie NIETO
31Pass Famille - Accès à la patinoire - Convention avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Elisabeth BEAUVAIS
32Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Convention d'objectifs 2016-2018 - Avenant n°2Monsieur Alain BAUDIN
33Opération Port Boinot - Approbation d'une convention de partenariat "De l'usine au jardin : histoire du projet Port-Boinot"Monsieur Jérôme BALOGE
34OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
35Constitution de servitude sur les parcelles BH n° 545 - 956 - 957 - 1051 - 1061 et 1062 - Cour du Petit Village de Ribray à NiortMonsieur Marc THEBAULT
36Reconduction de l'autorisation administrative relative à l'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes sur le territoire de la Commune de NiortMonsieur Marc THEBAULT
37Acquisition d'une parcelle avenue de Limoges n°347Monsieur Marc THEBAULT
38Acquisition d'une parcelle impasse des GardéniasMonsieur Marc THEBAULT
39Déclassement du domaine public d'une partie d'espace dépendant de la rue Jean JaurèsMonsieur Marc THEBAULT
40Cession de parcelles rue Jean Jaurès - HA n°73Monsieur Marc THEBAULT
41Déclassement du domaine public d'une partie d'espace dépendant de la rue Jean CouzinetMonsieur Marc THEBAULT
42Cession de parcelle Avenue de Limoges II 115Monsieur Marc THEBAULT
43Cession de parcelle - Square des Frères Montgolfier - Délibération n°-2017-192 du 22 mai 2017 - Rectification d'une erreur matérielleMonsieur Marc THEBAULT
44Annulation de la participation pour voirie et réseaux - Avenue Saint-Jean d'AngélyMonsieur Marc THEBAULT
45Réseau d'électricité - Autorisation de signature des conventions de servitudes et des actes authentiquesMonsieur Marc THEBAULT
46Boulevard Main - Bâtiment du Centre d'Action Culturelle - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour la réalisation de travaux communsMonsieur Michel PAILLEY
47Villa Perochon - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une étude de faisabilité pour l'aménagement ou la construction d'une artothèque - Approbation du plan de financement et demande de subventionMonsieur Michel PAILLEY
48Groupes scolaires - Travaux de sécurité liés au plan Vigipirate - Approbation du plan de financement et autorisation de déposer une demande de subventionMonsieur Michel PAILLEY
49Ensemble immobilier Haut de Brèche - Protocole d'accord transactionnel et bail emphytéotique portant sur les volumes 7 et 8 - BrasserieMonsieur Michel PAILLEY
50Centre Du Guesclin - Remise gracieuse sur la tarification applicable au profit de la Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-CharentesMonsieur Michel PAILLEY
51Cession de divers véhicules municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation du contratMonsieur Michel PAILLEY
52Cession de divers véhicules municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Modification de la délibération 2017- 204 du 22 mai 2017Monsieur Michel PAILLEY
53Chantiers d'insertion 2018 - Approbation des conventions de chantier avec la Mission pour l'Insertion et pour l'EmploiMonsieur Michel PAILLEY
54EEDD - Programme d'animations Grand public 2018 - Conventions de partenariatMonsieur Michel PAILLEY
55Biodiversité - Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2018Monsieur Michel PAILLEY
56Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité - Accompagnement technique 2018Monsieur Michel PAILLEY
57Semaine du développement durable 2018 : partenariat avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
58Adoption d'un tarif de location de conteneurs pour la récupération des déchets polystyrènes liés à l'activité des HallesMadame Jeanine BARBOTIN
59Dérogation au repos hebdomadaire dominical par le Préfet - Demande d'avis à la Ville de NiortMadame Jeanine BARBOTIN
60Convention de prestations de service entre la Commune de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'entretien des Zones d'Activités Economiques (ZAE) communautaires situées à NiortMonsieur Dominique SIX
61Compensations pour les concessions de stationnement des parkings Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Hôtel de Ville pour l'exercice 2018Monsieur Dominique SIX
62Paiement dématérialisé du stationnement - Convention Ville de Niort / ParkNow - Avenant n°2Monsieur Dominique SIX
63Taxis Niortais - Convention relative à la mise en œuvre d'un numéro unique d'appel et de géolocalisationMonsieur Dominique SIX
64Eglise Notre Dame - Restauration de trois tableaux - Approbation des plans de financement et demande de subventionMonsieur Simon LAPLACE
65Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE