| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Actualisation des Statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Prise de la compétence GEMAPI | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Modification des statuts - Précision sur l'exercice de la compétence eau brute | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du Rapport Développement Durable - année 2017 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel en matière d'égalité Femmes - Hommes pour l'année 2016 | Madame Yvonne VACKER |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Débat et rapport d'orientations budgétaires 2018 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Débat et rapport d'orientations budgétaires 2018 - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régularisation d'amortissements du budget annexe stationnement | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Stationnement - Subvention exceptionnelle | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget annexe Lotissement d'habitation Les Champs de l'Ormeau - Clôture du budget - Retrait de la délibération n°2017-416 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois saisonniers à la patinoire | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires pour le recensement de la population | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois temporaires - Création de postes pour les accueils de loisirs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emploi occasionnel - Service Culture | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles - Année 2018 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes pour l'achat de carburant en vrac - Marché subséquent n°3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Service d'acheminement du courrier et prestations connexes - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériel de signalisation tricolore pour signaux AXIMUM - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériel de signalisation tricolore pour signaux et contrôleur FARECO - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec Unis Cité et Vent d'Ouest - Animations en faveur des personnes en situation de handicap | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au titre des manifestations - Festival des Solidarités | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Champclairot/Champommier et le CSC les Chemins Blancs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion Réseau CANOPE - Atelier CANOPE 79 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Compagnies culturelles professionnelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association Cirque en Scène pour la gestion du Chapiteau - Avenant n°4 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (Réalisations 2016 - Prévisions 2017) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Convention opérationnelle d'action foncière entre la Ville de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Convention opérationnelle d'action foncière EPF-CAN-Ville de Niort pour la restructuration du pôle Gare Niort-Atlantique - Approbation de l'avenant n°1 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau de classement des voies communales | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'une partie de la rue Jacqueline Cochran | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Promesse de vente des terrains avec indemnité d'immobilisation | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Baujet - Site de l'ancienne caserne du SDIS - Cession de parcelles | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la maison d'habitation sise 191 avenue Saint Jean d'Angély | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Réfection de toitures terrasses - Etanchéité - Approbation des marchés | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Portes, fenêtres et volets roulants motorisés (programme 2017-2019) - Approbation des marchés | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers bâtiments municipaux - Conventions et Avenants de prolongation de conventions de mise à disposition en vue d'un usage partagé d'équipements municipaux au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Technique Propreté Urbaine - Aménagement de locaux - Lot 11 - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Convention pour la prévention des risques d'incendie et de panique aux Halles de Niort | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs 2018 Parcs de stationnement | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2015 et 2016 - prestation de la société Go Pub au profit de la CAN - Participation financière de la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de mise à disposition de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Avenant n°2 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de gestion du stationnement payant sur voirie - Avenant n°4 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre missions d'essais, d'analyses et d'études géotechniques - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Implantation de deux nouvelles bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides - Deuxième phase de déploiement du dispositif Alterbase | Monsieur Dominique SIX |
