Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 13 novembre 2017

Délibération du conseil du 13 novembre 2017
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Représentation dans les organismes extérieurs - Syndicat des Eaux du Vivier - RéélectionMonsieur Jérôme BALOGE
3Représentation dans les organismes extérieurs - Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - SO SPACE - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
4Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier - Souché - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
5Finances - Budget principal et budgets annexes - Décision modificative n°2 (exercice 2017)Monsieur Alain GRIPPON
6Finances - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Décision modificative n°1 (exercice 2017)Monsieur Alain GRIPPON
7Finances - Budget annexe Lotissement d'habitation Les Champs de l'Ormeau - Clôture du budgetMonsieur Alain GRIPPON
8Finances - Budget annexe Lotissement à usage d'activités ZAE Les Champs de l'Arrachis - Clôture du budgetMonsieur Alain GRIPPON
9Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Emploi temporaire - Renfort temporaire d'un poste d'assistant administratif et comptable au service Ressource au Pôle Cadre de Vie et Aménagement urbainMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Fourniture de matériels roulants - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Location courte durée véhicules techniques, engins et matériels de chantiers - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Gestion des abonnements des périodiques imprimés et électroniques - Attribution de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Rétrocession à titre onéreux des concessions perpétuellesMonsieur Marc THEBAULT
15Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville - Année 2017 - Ecole maternelle Jean Jaurès - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
16Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec les associations CSC Centre Ville et CSC Les Chemins BlancsMadame Rose-Marie NIETO
17Subvention aux centres socioculturels au titre du contrat enfance jeunesse - Année 2017Madame Rose-Marie NIETO
18Groupement de commandes avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage relative à la stratégie événementielle (affaires et loisirs) de NiortMonsieur Alain BAUDIN
19Subventions manifestations exceptionnelles - Organisation de galas de boxe - Club Loisirs Niortais et Association Le Poing de Rencontre NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
20Parc des Expositions - Gratuité au profit du CICEBENMonsieur Alain BAUDIN
21Subvention d'investissement à l'Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du RocMadame Christelle CHASSAGNE
22Subvention complémentaire à l'Association de la Scène Nationale à Niort Le Moulin du RocMadame Christelle CHASSAGNE
23Subvention à l'association En Vie UrbaineMadame Christelle CHASSAGNE
24Subvention exceptionnelle à l'association La Dynamo - Festival "Rise and Fall"Madame Christelle CHASSAGNE
25Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Marc THEBAULT
26OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
27Rue Paul Gauguin - Acquisition, échange, vente de parcellesMonsieur Marc THEBAULT
28Avenue de Limoges - Cession du terrain IK 44 - Modification de la délibération n°20100222Monsieur Marc THEBAULT
29Divers sites - Marchés "Travaux neufs, grosses réparations et entretiens de bâtiments" 2017/2020 - Lots 1 à 13 - Avenant n°2Monsieur Michel PAILLEY
30Forum des Brizeaux - Cession de l'appartement n°3 (lot 11) sis 45 rue des Justices - Mandat de vente entre la Ville de Niort et la société AgoraStoreMonsieur Michel PAILLEY
31Cession immeuble sis 71 rue ChabaudyMonsieur Michel PAILLEY
32Convention de mise à disposition de la salle communale du Port en cas de vague de froidMonsieur Michel PAILLEY
33Délégation de service public pour l'exploitation des Halles dans le cadre d'un contrat d'affermage - Autorisation de signature du contratMadame Jeanine BARBOTIN
34Gestion du parking souterrain de la Brèche - Avenant n°2Monsieur Dominique SIX
35Mise à la réforme d'horodateursMonsieur Dominique SIX
36Rue Eugène Baujet - Effacement de réseaux téléphoniques - Répartition financière entre Numéricâble et la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
37Rue Eugène Baujet - Effacement de réseaux téléphoniques - Répartition financière entre Orange et la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
38Impasse Buffon - Effacement de réseaux téléphoniques - Répartition financière entre Numéricâble et la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX