Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 18 septembre 2017

Délibération du conseil du 18 septembre 2017
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 03 avril 2017Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCTMonsieur Jérôme BALOGE
4Reprise de provision pour risques et charges exceptionnels en lien avec les créances impayées - Inscriptions comptablesMonsieur Alain GRIPPON
5SEMIE - Rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil d'administration - Exercice 2015-2016Monsieur Luc DELAGARDE
6Modification du tableau des effectifsMonsieur Jérôme BALOGE
7Emploi temporaire - Prolongation d'un renfort temporaire d'un poste d'agent d'accueil à la Direction de l'Urbanisme et Action FoncièreMonsieur Jérôme BALOGE
8Emploi temporaire - Création d'un poste de responsable juridique à la Direction Gestion Urbaine RéglementaireMonsieur Jérôme BALOGE
9Fourniture de matériels de plomberie et sanitaire -;Approbation de l'accord-cadreMonsieur Dominique DESQUINS
10Fourniture de véhicules utilitaires et poids lourds - Approbation du marché subséquent n°4Monsieur Dominique DESQUINS
11Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation du marché subséquent n°2Monsieur Dominique DESQUINS
12Accord-cadre fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Approbation des marchés subséquents pour la période de novembre 2017 à décembre 2019Monsieur Dominique DESQUINS
13Fourniture de signalisation verticale et horizontale pour voirie et peinture des terrains engazonnés - Accord cadre - lot 5 "Potelets à mémoire de forme" - Avenant n°1Monsieur Dominique DESQUINS
14Désaffectation des logements de fonction sis 21B et 21C rue Edmond ProustMadame Rose-Marie NIETO
15Centres Socio-Culturels - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirsMadame Rose-Marie NIETO
16Subvention de l'Etat - Projet '10 000 coins nature dans les écoles et les collèges'Madame Rose-Marie NIETO
17Parcours de l'élève - Classes de découvertes avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville - Année 2017 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
18Convention de service pour la consultation d'informations de la base allocataires de la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
19Convention de restauration collective - Repas subventionnés par l'Académie de PoitiersMadame Rose-Marie NIETO
20Convention - Espaces ludiques en milieu scolaire - Projet "Mieux vivre sa scolarité" Année 2017/2019Madame Rose-Marie NIETO
21Contrat ville - Poney maître d'école subvention CAN - Année scolaire 2017/2018Madame Rose-Marie NIETO
22Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2017Madame Rose-Marie NIETO
23Subvention 2017 de l'Ensemble Socioculturel Niortais - soldeMadame Rose-Marie NIETO
24Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Centre Ville et le CSC du ParcMadame Rose-Marie NIETO
25Mise en œuvre de l'open data à la Ville de NiortMonsieur Romain DUPEYROU
26Conseil Régional - Versement de la subvention année scolaire 2015/2016 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - Rectification de la délibération D-2016-302 du 19 septembre 2016Monsieur Alain BAUDIN
27Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Lycées - Année scolaire 2016/2017 - Conventions financièresMonsieur Alain BAUDIN
28Subvention à l'ASN Basket - Convention d'acompteMonsieur Alain BAUDIN
29Subventions aux associations sportives au titre des manifestations et des projets sportifsMonsieur Alain BAUDIN
30Axe Sport Santé - manifestation "Niort en Forme" - Conventions de partenariat avec IMA et la MAIFMonsieur Alain BAUDIN
31Centre de Rencontre et de Communication - Location au profit de l'association CoreamMonsieur Alain BAUDIN
32Subvention exceptionnelle - Association culturelle - Chante PezenneMadame Christelle CHASSAGNE
33Subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité - Secours populaire français - Fédération des Deux-SèvresMadame Jacqueline LEFEBVRE
34Subvention - Projet spécifique - Association œuvrant dans le domaine de la défenseMonsieur Dominique DESQUINS
35Opération Port-Boinot - Approbation du Programme de maîtrise d'œuvre et de l'enveloppe travaux pour la réhabilitation de la Fabrique et de la Maison PatronaleMonsieur Jérôme BALOGE
36Port Boinot - Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à disposition de la Communauté d'Agglomération du Niortais du 1er étage de l'ancien Séchoir et convention de répartition des coûts des espaces à usage partagéMonsieur Michel PAILLEY
37Divers sites - Marchés "Travaux neufs, grosses réparations et entretien des bâtiments" - Approbation des avenants n°1 aux lots 1 à 13 - 2017-2020Monsieur Michel PAILLEY
38Divers sites - Marchés pour la réfection de toitures-terrasses / étanchéité - Convention constitutive d'un groupement de commande entre la Ville et le CCASMonsieur Michel PAILLEY
39Divers sites - Marché "Travaux d'installations thermiques" - Avenant n°4Monsieur Michel PAILLEY
40Centre Technique Propreté Urbaine - Aménagement de locaux - Lot 4 : Serrurerie - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
41Logement social - Opération ' Caserne Baujet 2 ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Marc THEBAULT
42Logement social - Opération ' Le Chant des Alouettes 2 ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Marc THEBAULT
43OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
44Acquisition d'une parcelle rue Arsène d'Arsonval - EP n°258Monsieur Marc THEBAULT
45Acquisition d'une parcelle - Chemin du Chant des Alouettes - YE n°50Monsieur Marc THEBAULT
46Acquisitions de parcelles rue Villersexel - CO n°994 et CO n°997Monsieur Marc THEBAULT
47Acquisition d'une parcelle - Rue de Nambot - EP n°636 et n°635 - Retrait de la délibération du 10 octobre 2016Monsieur Marc THEBAULT
48Déclassement du domaine public d'une partie d'espace vert rue de PierreMonsieur Marc THEBAULT
49Cession de parcelle rue de PierreMonsieur Marc THEBAULT
50Cession de parcelle Chemin du Lac - HA n°7Monsieur Marc THEBAULT
51Cession de parcelles - Rue de Champommier - DI n°249, n°547 et n°692Monsieur Marc THEBAULT
52Constitution de servitude sur la parcelle CS N°482Monsieur Marc THEBAULT
53Convention de partenariat avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux FranceMonsieur Marc THEBAULT
54Avenue de Paris - Réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'aménagements entre la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) et la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
55Avenue de Paris - Travaux de renforcement de chaussée - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Dominique SIX
56Chemin de la Source du Vivier - Création d'un platelage bois - Approbation du marchéMonsieur Dominique SIX
57Divers sites - Travaux de réparation et d'entretien des ouvrages d'art et des ouvrages hydrauliques - Approbation des marchésMonsieur Dominique SIX
58Stationnement payant sur voirie - Décentralisation - Barème tarifaireMonsieur Dominique SIX
59Décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)Monsieur Dominique SIX
60Extension du Crématorium - Marché de maîtrise d'œuvre - Indemnisation des candidats non retenusMonsieur Dominique DESQUINS
61Système de stationnement sur voirie et fournitures associées - Approbation de l'accord cadreMonsieur Dominique DESQUINS
62Question orale de Monsieur Pascal DUFORESTELMonsieur Jérôme BALOGE