Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 22 mai 2017

PV sommaire
Délibération du conseil du 22 mai 2017
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 05 décembre 2016Monsieur Jérôme BALOGE
3Finances - Indemnité représentative de logement des instituteurs - Revalorisation du taux pour l'année 2016Monsieur Alain GRIPPON
4Finances - Subvention de fonctionnement au CCAS au titre de l'année 2017Monsieur Alain GRIPPON
5Recrutement de Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
6Recrutements d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles de l'année 2017Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
7Emploi temporaire - Création d'un poste d'agent d'accueil d'urbanismeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
8Emploi temporaire - Création d'un poste d'archivisteMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Emploi temporaire - Création d'un poste de chargé d'études et travaux en équipements électriques à la Direction des Espaces Publics (DEP)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Emplois saisonniers - Service Culture - 2ème semestre 2017Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Financement par le FIPHFP d'un appareillage auditif à destination d'un agent de la Ville de Niort - Versement de l'aideMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Prestations d'action sociale en faveur du personnel municipal - Conclusion de partenariats avec des établissements de restauration collectiveMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Forfait électionMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Accord-cadre de produits d'atelier et entretien industriel - Approbation des contratsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Convention de prestation de service avec la Communauté d'Agglomération du Niortais : Conseil en stratégie d'achat et accompagnement à la passation de marchés de communicationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Adhésion à l'Association des Archivistes FrançaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) concernant l'utilisation par la CAN d'infrastructures à haut débit installées par la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Finances - Tarifs frais de fourrière automobile - Instauration d'un forfait de garde applicable aux véhicules de 3ème catégorieMonsieur Dominique DESQUINS
19Exonération de la tarification de la main d'œuvre - évènements - Année 2017 - Délibération complémentaireMonsieur Dominique DESQUINS
20Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées - Année 2017 - Soldes pour les écoles élémentaires G. Sand et J. ZayMadame Rose-Marie NIETO
21Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec les CSC du Parc et de Part et d'AutreMadame Rose-Marie NIETO
22Convention de mise à disposition non exclusive d'équipements du stade de Saint-Liguaire - Association l'Olympique LeodgarienMonsieur Alain BAUDIN
23Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux - Service Départemental d'Incendie et des Secours des Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN
24Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux - Université de PoitiersMonsieur Alain BAUDIN
25Convention entre la Ville de Niort et NiortGlaceMonsieur Alain BAUDIN
26Convention entre la Ville de Niort et l'Association "Niort Hockey Club"Monsieur Alain BAUDIN
27Niort Plage 2017 - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
28Niort Plage 2017 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaireMonsieur Alain BAUDIN
29Niort Plage 2017 - Convention cadre de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations et partenaires sportifsMonsieur Alain BAUDIN
30Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club - BMX Club NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
31Subvention à l'Académie Niortaise de BillardMonsieur Alain BAUDIN
32Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétitionMonsieur Alain BAUDIN
33Subventions au titre des manifestations et projets sportifs - Les 12-14 - Association sportive du Collège FontanesMonsieur Alain BAUDIN
34Subvention de fonctionnement - Entente Niortaise des Clubs de PétanqueMonsieur Alain BAUDIN
35Subvention exceptionnelle au titre des manifestations sportives - Olympique LéodgarienMonsieur Alain BAUDIN
36Convention prêt d'œuvres à but d'exposition avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Exposition 'Chamoiserie et ganterie, une tradition séculaire'Madame Christelle CHASSAGNE
37Subvention aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
38Subventions de fonctionnement aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
39Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet (A.V.E.C)Madame Jacqueline LEFEBVRE
40Subvention aux associations œuvrant dans la solidarité - Etoil'ClownMadame Jacqueline LEFEBVRE
41Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritativesMadame Jacqueline LEFEBVRE
42Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la solidaritéMadame Jacqueline LEFEBVRE
43Convention boîtes à livres avec le Lion's ClubMadame Anne-Lydie HOLTZ
44Subvention de fonctionnement - Comité de Gestion de la Maison des SyndicatsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
45Subvention à l'association ' Pas de Chat sans toit 'Madame Marie-Chantal GARENNE
46Subvention de fonctionnement - Associations sportives de loisirsMadame Christine HYPEAU
47Subvention de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversitéMadame Christine HYPEAU
48Subvention exceptionnelle à la Fédération des Sociétés Savantes et Culturelles des Deux-SèvresMonsieur Simon LAPLACE
49Port-Boinot - Mise en valeur du patrimoine urbain et architectural - Phase 2 : demandes de financements auprès de l'EtatMonsieur Marc THEBAULT
50Port-Boinot - Aménagement des espaces paysagers - Demandes de financements auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du Programme d'Appui Communautaire aux Territoires (PACT)Monsieur Marc THEBAULT
51Port-Boinot - Contrat de Maîtrise d'oeuvre urbaine, architecturale et paysagère du site - Avant-Projet (AVP) et Avant Projet Détaillé (APD) - Avenant n°1 - Autorisation à déposer le dossier de permis de construireMonsieur Jérôme BALOGE
52OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
53Cession de parcelle Square des Frères MontgolfierMonsieur Marc THEBAULT
54Dénomination de voies et espaces publicsMonsieur Marc THEBAULT
55Acquisition de parcelles de terrains Marais de GaluchetMonsieur Marc THEBAULT
56Acquisition d'une parcelle Boulevard de l'EuropeMonsieur Marc THEBAULT
57Acquisition terrain rue Arsène d'ArsonvalMonsieur Marc THEBAULT
58Certificats d'économie d'énergie - Information sur la vente effectuéeMonsieur Michel PAILLEY
59Repérage et constitution du Dossier Technique Amiante (DTA) - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Michel PAILLEY
60Courts de Tennis de Souché - Réfection - Approbation du marchéMonsieur Michel PAILLEY
61Divers groupes scolaires - Travaux d'occultation - Approbation des marchésMonsieur Michel PAILLEY
62Déconstruction/démolition de plusieurs bâtiments à Niort - Approbation des marchésMonsieur Michel PAILLEY
63Cession de l'ensemble immobilier 21 rue de l'Ancien Musée et 3 place des TribunauxMonsieur Michel PAILLEY
64Cession de la maison d'habitation sise 52 rue GambettaMonsieur Michel PAILLEY
65Cession de divers véhicules municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation du contratMonsieur Michel PAILLEY
66Avis concernant le projet d'extension du plan d'épandage de l'unité de méthanisation située sur la commune de Benet (85)Monsieur Michel PAILLEY
67Semaine Européenne du Développement Durable 2017 - Partenariat avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
68Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF)Monsieur Michel PAILLEY
69Accord-cadre "travaux neufs, grosses réparations et entretien de voirie" - Lots 1 et 2 - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
70Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre les villes de Chauray et de Niort pour la réalisation d'un aménagement de la rue de VauritardMonsieur Dominique SIX
71Effacement de réseaux téléphoniques Route de Coulonges - Répartition financière entre Numéricâble et la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
72Effacement de réseaux téléphoniques Route de Coulonges - Répartition financière entre Orange et la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
73Gestion du stationnement payant sur voirie - Marché de gestion du stationnement payant sur voirie - Avenant n°3Monsieur Dominique SIX