Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 03 avril 2017

Délibération du conseil du 03 avril 2017
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2016Monsieur Alain GRIPPON
3Finances - Exercice 2017 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'impositionMonsieur Alain GRIPPON
4Finances - Budget principal - Décision modificative n°1 (exercice 2017)Monsieur Alain GRIPPON
5Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) Eglise Notre-Dame - Ajustement et rapport de la délibération D-2017-4 du 16 janvier 2017Monsieur Alain GRIPPON
6Finances - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP / CP) Port-Boinot - AjustementsMonsieur Alain GRIPPON
7Fin de mise à disposition et donation de biens mobiliers au Syndicat des Eaux du VivierMonsieur Alain GRIPPON
8Exonération de la tarification de la main d'œuvre - évènements - année 2017Monsieur Dominique DESQUINS
9Présentation du rapport annuel 2016 d'accessibilité de la Ville de NiortMadame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN
10Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Mise à jour des ratios d'avancement de grade de la Ville de Niort suite à la réforme Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations (PPCR)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Marché de tierce maintenance applicative du site Intranet - Avenant n°1 au marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Marché de fourniture de services de télécommunications relatifs à la téléphonie fixe et mobile, au réseau VPN haut débit et aux accès Internet - Lots 1, 2, 3, 4 et 5 - AvenantsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Convention de partenariat entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'utilisation partagée du logiciel de traitement des donnéesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Convention technique et financière entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour l'expérimentation d'une cellule d'appui pour le développement et le suivi des clauses sociales d'insertionMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Maintenance Applicative, Projets de développement autour des logiciels de l'éditeur OPERIS - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Groupement de commandes Carburant Vrac - Marché subséquent n°2 - ApprobationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse avec l'ANPER , l'ESN et les CSC de Part et d'Autre et Sainte PezenneMadame Rose-Marie NIETO
19Subvention - Maison de l'Europe de Niort et des Deux-Sèvres (MDENDS)Madame Rose-Marie NIETO
20Subvention - Ligue de l'enseignement - Projet Lire et faire lireMadame Rose-Marie NIETO
21Centre de Rencontre et de Communication - Utilisation des salles municipales par la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2017Monsieur Alain BAUDIN
22Remise gracieuse au profit du syndicat des Jeunes Agriculteurs des Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN
23Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort pour la mise en place d'actions culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
24Animation des espaces éphémères de Port-Boinot - Préfiguration d'activités autour du vélo dans la VilleMonsieur Dominique SIX
25Subvention pour jumelages - Echanges scolaires avec le lycée de la Venise VerteMonsieur Fabrice DESCAMPS
26Port-Boinot - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour la réalisation du Centre d'Interprétation d'Architecture et du Patrimoine - Approbation et autorisation de signature de la conventionMonsieur Marc THEBAULT
27OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
28Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des Conseils Citoyens sur les quartiers prioritaires de la politique de la VilleMonsieur Marc THEBAULT
29Bâtiment place du Port - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre La Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale de Niort pour l'aménagement de ce siteMonsieur Michel PAILLEY
30Evolutions patrimoniales - Déclassement du domaine public d'éléments patrimoniauxMonsieur Michel PAILLEY
31Divers groupes scolaires - Rénovation des réseaux enterrés - Approbation du programme, de l'enveloppe financière et lancement de la consultation de maîtrise d'œuvreMonsieur Michel PAILLEY
32Maison de quartier Saint Florent et autres - Convention d'installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communication électroniques à très haut débit en fibre optiqueMonsieur Michel PAILLEY
33Hôtel de Ville - Travaux de sécurité - Approbation du marché - Lot 1Monsieur Michel PAILLEY
34Divers groupes scolaires - Sols souples - Approbation du marchéMonsieur Michel PAILLEY
35Démolition / Déconstruction de plusieurs bâtiments à Niort - Demande de permis de démolirMonsieur Michel PAILLEY
36Chantiers d'insertion 2017 - Approbation de deux nouveaux chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'EmploiMonsieur Michel PAILLEY
37Centre Du Guesclin - Bâtiment C - Convention de mise à disposition en vue d'un usage partagé au profit de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
38Salle Polyvalente du Clou Bouchet - Remise gracieuse sur la tarification applicable au profit de l'association Air Muffin VibesMonsieur Michel PAILLEY
39Véhicule fourrière automobile - Cession à Saint Christophe automobileMonsieur Michel PAILLEY
40Cession de véhicules municipaux - Autorisation de vente - Modification de la délibération 2016-113 du 4 avril 2016Monsieur Michel PAILLEY
41Avis concernant le projet de création d'une nouvelle station-service avec station de lavage par la SAS TRENTE ORMEAUX DISTRIBUTIONMonsieur Michel PAILLEY
42Hôtel de Ville - Aménagement de la salle serveur - Marchés de travaux - Lot 3 - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
43Site de l'ancienne caserne du SDIS rue Baujet - Cession d'un terrain en vue de la réalisation d'une opération immobilièreMonsieur Marc THEBAULT
44Election des membres de la Commission de délégation de service public constituée pour la gestion et l'exploitation des Halles de NiortMadame Jeanine BARBOTIN
45Intégration esthétique des réseaux publics de distribution d'électricité - Transfert de maîtrise d'ouvrage à la Ville de Niort pour l'opération de la rue BaujetMonsieur Dominique SIX
46Intégration esthétique des réseaux publics de distribution d'électricité - Transfert de maîtrise d'ouvrage à la Ville de Niort pour l'opération de la route de Coulonges (tronçon compris entre l'avenue de Nantes et la rue de Grange)Monsieur Dominique SIX
47Aménagement de sécurité Bourg de Sevreau Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Deux-SèvresMonsieur Dominique SIX
48Paiement dématérialisé du stationnement - Convention Ville de Niort / ParkNow - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX