Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 16 février 2017

Délibération du conseil du 16 février 2017
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 octobre 2016Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Sainte PezenneMadame Rose-Marie NIETO
4Convention de mise à disposition du stand de tir de la Mineraie - Utilisation par les Services de la Police Nationale de Niort pendant les créneaux d'utilisation de l'association Stade Niortais TirMonsieur Alain BAUDIN
5Subvention - Manifestations - Echiquier NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
6Subvention à Niort Associations - Acompte - Avenant n°1Monsieur Alain BAUDIN
7Subvention au Comité d'organisation Tour Cycliste des Deux-SèvresMonsieur Alain BAUDIN
8Subvention au Comité départemental de gymnastique des Deux-Sèvres pour l'organisation du Championnat de France Trampoline et Sport AcrobatiqueMonsieur Alain BAUDIN
9Subvention - Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires et pluriels - Avenant n°1 - AcompteMonsieur Alain BAUDIN
10Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 11ème édition du salon du vin et de la gastronomieMonsieur Alain BAUDIN
11Convention d'objectifs 2013-2016 du Centre d'Art Contemporain Photographique Villa Pérochon - Avenant n°8Monsieur Jérôme BALOGE
12Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Centre d'Action Culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°11Monsieur Jérôme BALOGE
13Convention d'objectifs 2016-2017-2018 du Camji - Avenant n°4Monsieur Jérôme BALOGE
14Subventions aux associations culturellesMonsieur Jérôme BALOGE
15Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de NiortMonsieur Jérôme BALOGE
16Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire et modalités d'organisation des sélections professionnellesMonsieur Jérôme BALOGE
17Recrutement de Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE)Monsieur Jérôme BALOGE
18Création d'un emploi temporaire au service Etudes prospectives et gestion transversale du bâti à la Direction Patrimoine et MoyensMonsieur Jérôme BALOGE
19TAN Pass Entreprise mensuelMonsieur Jérôme BALOGE
20Gestion du dispositif d'impression : maintenance matériels et logiciels, acquisition - Approbation du marchéMonsieur Dominique DESQUINS
21Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de distributeurs automatiques de boissons et denrées - Avenant n°1Monsieur Dominique DESQUINS
22Accord cadre fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Marchés subséquents pour les sites desservis par ENEDIS (ex ERDF) - Lot 1 36 Kva bâtiments et équipements - Lot 2 > 36 Kva bâtiments et équipements - Lot 3 36 Kva éclairages publics - Direct Energie - Avenant n°1Monsieur Dominique DESQUINS
23Accord cadre fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Marchés subséquents pour les sites desservis par GEREDIS - Lot 5 > 36 Kva bâtiments et équipements - EDF - Avenant n°1Monsieur Dominique DESQUINS
24Accord-cadre - Fourniture de béton prêt à l'emploi pour les services de la Ville de NiortMonsieur Dominique DESQUINS
25Complexe sportif de la Venise Verte : Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais pour le financement de l'étude de faisabilitéMonsieur Jérôme BALOGE
27Organisation de l'espace - Convention opérationnelle d'action foncière EPF-CAN-Ville de Niort pour la structuration du Pôle Gare Niort-AtlantiqueMonsieur Marc THEBAULT
28OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
29Logement social - Opération "42, rue du Dixième" - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort et SOLIHA Bâtisseur de Logement d'Insertion Sud-OuestMonsieur Marc THEBAULT
30Politique foncière - Convention opérationnelle d'action foncière pour la restructuration de l'avenue de NantesMonsieur Marc THEBAULT
31Incorporation de biens sans maître dans le domaine communalMonsieur Marc THEBAULT
32Refus de l'incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communalMonsieur Marc THEBAULT
33Acquisition d'une parcelle rue des Petites JusticesMonsieur Marc THEBAULT
34Avis sur projet d'arrêté préfectoral instituant une servitude d'utilité publique - 160 rue de l'Aérodrome - ancien dépôt d'hydrocarbures de la Société CPOMonsieur Marc THEBAULT
35Verrière Passage du commerce - Approbation du programme et du plan de financement - Demande de financement auprès du département au titre du dispositif CAP 79Monsieur Marc THEBAULT
36Verrière Passage du Commerce - Approbation de la convention transactionnelle avec chacun des propriétaires riverainsMonsieur Marc THEBAULT
37Groupe scolaire Jacques Prévert - Approbation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération - Lancement de la consultation de maîtrise d'œuvre - demande de financement auprès du département au titre du dispositif CAP 79Monsieur Michel PAILLEY
38Stade Espinassou - Eclairage du terrain d'honneur - Approbation du programme et de l'enveloppe financièreMonsieur Michel PAILLEY
39Divers sites - Marchés "Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien des bâtiments" - Approbation du lot 3Monsieur Michel PAILLEY
40Hôtel de Ville - Aménagement de la salle serveur - Marchés de travaux - Lot 2 - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
41Centre Technique Propreté Urbaine - Aménagement de locaux - Lot 1 - Approbation du marché - Modification de la délibération n°2017-30 du 16 janvier 2017Monsieur Michel PAILLEY
42Aérodrome Niort-Marais poitevin - Convention d'occupation du domaine publicMonsieur Michel PAILLEY
43Centre d'Action Culturelle municipal François Mitterrand - Convention d'occupation à titre précaire et révocable entre la Ville de Niort et l'association "Le Moulin du Roc - Scène Nationale à Niort"Monsieur Michel PAILLEY
44Ancien Centre de transfert et déchèterie de Souché - Approbation de la vente de ces deux sites à la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
45Cession par la Ville de Niort à Deux-Sèvres Aménagement de la maison d'habitation située 572 avenue de LimogesMonsieur Michel PAILLEY
46Cession de l'ensemble immobilier situé 30-30 bis rue Victor Hugo à NiortMonsieur Michel PAILLEY
47EEDD - programme d'animations Grand public 2017 - Conventions de partenariatMonsieur Michel PAILLEY
48Biodiversité - Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2017Madame Carole BRUNETEAU
49Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2013-2017 - Accompagnement technique 2017Monsieur Michel PAILLEY
50Protection et entretien du Marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'AIPEMPMadame Carole BRUNETEAU
51Illuminations occasionnelles - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Dominique SIX
53Eglise Notre Dame - Restauration de l'huile sur toile " l'Education de la Vierge" - Approbation du plan de financementMonsieur Simon LAPLACE