Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 16 janvier 2017

Délibération du conseil du 16 janvier 2017
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Finances - Budget Primitif de l'exercice 2017 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Alain GRIPPON
3Finances - Budget Primitif de l'exercice 2017 - Budget régie à autonomie financière Energies RenouvelablesMonsieur Alain GRIPPON
4Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) Agenda d'Accessibilité Programmée - AjustementsMonsieur Alain GRIPPON
5Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) Eglise Notre-Dame - AjustementsMonsieur Alain GRIPPON
6Finances - Taxe annuelle sur les friches commerciales - InstaurationMonsieur Alain GRIPPON
7Procédure de péril sur immeuble 25 rue Jean-Jacques Rousseau - Régularisation du traitement budgétaire et comptable de l'opération pour compte de tiers - Annule et remplace la délibération D-2016-259 du 20 juin 2016Monsieur Alain GRIPPON
8Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
9Recrutement de Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
10Recrutements d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles - Année 2017Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Création d'un emploi temporaire au service Conduite d'opération de maîtrise d'œuvre de la Direction Patrimoine et MoyensMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Fourniture de matériels roulants et maintenance - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Entretien des espaces ludiques, sportifs, de terrains synthétiques et d'espaces de jeux - Approbation du marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Fourniture de produits métallurgiques - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Convention d'utilisation pour l'hébergement du site intranet de la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) entre la Ville de Niort et la CANMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais (C.A.N.) concernant l'utilisation par la C.A.N. d'infrastructures à haut débit installées par la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le centre socioculturel Centre-Ville et de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
18Subvention Stade Niortais Athlétisme - Perche Elite TourMonsieur Alain BAUDIN
19Subvention - Niort Endurance 79 - ManifestationsMonsieur Alain BAUDIN
20Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistiqueMadame Christelle CHASSAGNE
21Convention avec l'association Retraite heureuseMadame Jacqueline LEFEBVRE
22Convention de partenariat entre La Poste et la Ville de Niort - Projet boîtes à livresMadame Anne-Lydie HOLTZ
23Marché feu d'artifice du 14 juillet - Autorisation de souscrire le marchéMadame Jeanine BARBOTIN
24ZAC Pôle Sports : protocole d'accord tripartite sur le transfert de la zone d'activités économiques (ZAE) à la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Jérôme BALOGE
25Contrat de Ville 2015-2020 - Convention partenariale de renouvellement urbain - Convention de prestation de service CAN-Ville de NIORT - Avenant n°1Monsieur Marc THEBAULT
26OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
27Logement social - Opération ' Caserne Baujet ' - Convention de financement entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annule et remplace la délibération n°D-2016-322Monsieur Marc THEBAULT
28Logement social - Opération ' Le Chant des Alouettes ' - Convention de financement entre la Ville de Niort, Habitat Sud Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annule et remplace la délibération n°D-2016-321Monsieur Marc THEBAULT
29Logement social - Opération ' Le Clos du Fief Joly ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, Immobilière Atlantic Aménagement et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Marc THEBAULT
30Hôtel de Ville - Travaux de sécurité - Approbation des marchésMonsieur Michel PAILLEY
31Centre Technique Propreté Urbaine - Aménagement locaux - Approbation des marchés de travauxMonsieur Michel PAILLEY
32Chantiers d'insertion 2017 - Approbation des conventions de chantier entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et pour l'EmploiMonsieur Michel PAILLEY
33Divers sites - Remplacement des menuiseries, stores et peinture - Lots 1 et 4 - Avenants n°1Monsieur Michel PAILLEY
34Cession de la maison d'habitation sise 58 rue GambettaMonsieur Michel PAILLEY
35Halles de Niort - Adoption du principe du recours à une délégation de service public pour la gestion - Création de la Commission de délégation de service publicMadame Jeanine BARBOTIN
36Demande de dérogation à l'obligation de repos dominical pour le dimanche 29 janvier 2017 par le magasin DECATHLONMadame Jeanine BARBOTIN
37Convention d'occupation du domaine public avec la société EXTERION MEDIAMonsieur Dominique SIX
38Convention de partenariat entre la So Space et la Ville de Niort pour le jalonnement dynamique des parkings Marcel Paul, Hôtel de Ville, Roulière, Moulin du Milieu et BrècheMonsieur Dominique SIX
39Enfouissement coordonné des réseaux aériens électriques et des réseaux aériens téléphoniques établis sur supports communs - Convention entre l'opérateur téléphonique Numéricâble et la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
40Marchés de travaux neufs, grosses réparations et entretien de voirie - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Dominique SIX
41Convention de prestations de services entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Niort pour l'entretien des ZAE situées sur la commune de Niort Avenant n°2Monsieur Dominique SIX
42Demande de subvention à la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du PACT pour la mise en oeuvre du Schéma Directeur Aménagement LumièreMonsieur Dominique SIX