Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 05 décembre 2016

Délibération du conseil du 05 décembre 2016
FichierDélibérationÉlu
1Installation d'un Conseiller municipalMonsieur Jérôme BALOGE
2Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 20 juin 2016Monsieur Jérôme BALOGE
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2016Monsieur Jérôme BALOGE
4Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
5Actualisation des Statuts de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Jérôme BALOGE
6Rapport annuel d'activités de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2015Monsieur Jérôme BALOGE
7Rapport annuel en matière d'égalité femmes-hommesMadame Yvonne VACKER
8Présentation du Rapport Développement Durable - Année 2016Monsieur Michel PAILLEY
9Finances - Débat d'orientations budgétaires 2017 - Budget principal et budgets annexesMonsieur Alain GRIPPON
10Finances - Débat d'orientations budgétaires 2017 - Budget de la régie à autonomie financière Energies RenouvelablesMonsieur Alain GRIPPON
11Finances - Budget principal et budget annexe Parc de Noron - Décision modificative n°3 (exercice 2016)Monsieur Alain GRIPPON
12Finances - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Décision modificative n°2 (exercice 2016)Monsieur Alain GRIPPON
13Budget annexe Stationnement - Subvention exceptionnelleMonsieur Jérôme BALOGE
14Budget annexe Pompes Funèbres - Contributions au budget principal - Révision des critèresMonsieur Jérôme BALOGE
15Budget annexe Crématorium - Contributions au budget principal - Annulation délibération n°D2014172001 du 10 décembre 2001Monsieur Marc THEBAULT
16Budget principal - Avance remboursable au budget annexe ' Lotissement Les Champs de l'Ormeau 'Monsieur Jérôme BALOGE
17Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (opération rénovation-maintenance 2015)Monsieur Jérôme BALOGE
18Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (quartier du Clou Bouchet)Monsieur Jérôme BALOGE
19Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (quartier du Fief Trochet)Monsieur Jérôme BALOGE
20Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (quartier de Souché)Monsieur Jérôme BALOGE
21Finances - Tarifs municipaux 2017Monsieur Dominique DESQUINS
22Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jérôme BALOGE
23Emploi temporaire - Création d'un poste de Chargé de mission juridique à la Direction Gestion Urbaine Réglementaire (DGUR)Monsieur Jérôme BALOGE
24Création d'emplois temporaires pour le recensement de la populationMonsieur Jérôme BALOGE
25Emplois temporaires - Création de postes pour les accueils de loisirsMonsieur Jérôme BALOGE
26Création d'emplois temporaires à la patinoireMonsieur Jérôme BALOGE
27Création d'un emploi temporaire au service Etudes prospectives et gestion transversale du bâti de la Direction Patrimoine et MoyensMonsieur Jérôme BALOGE
28Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès du Comité d'Activités Sociales et CulturellesMonsieur Jérôme BALOGE
29Convention de mise à disposition partielle du Directeur des systèmes d'information et de télécommunication auprès de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Jérôme BALOGE
30Convention d'adhésion aux secrétariats du comité médical et de la commission de réforme placés auprès du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-SèvresMonsieur Jérôme BALOGE
31Prime de vacances versée au personnel municipal en activité au titre de l'année 2017Monsieur Jérôme BALOGE
32Gestion de la fourrière municipale - Approbation de marchéMonsieur Dominique SIX
33Véhicules utilitaires légers - Approbation des accords-cadresMonsieur Dominique DESQUINS
34Fourniture de petits matériels pour l'entretien des espaces publics - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Dominique DESQUINS
35Maintenance Applicative, assistance et projets de développement autour des logiciels de l'éditeur LOGITUD Solutions exploités par la Ville de Niort - Approbation du marchéMonsieur Dominique DESQUINS
36Marché subséquent - Groupement de commandes de carburant vrac - Approbation du marchéMonsieur Dominique DESQUINS
37La Poste - Approbation du marché pour le service d'acheminement du courrier et prestations connexesMonsieur Dominique DESQUINS
38Maintenance Applicative, Projets de développements autour des logiciels de l'éditeur e-GEE - Approbation du marchéMonsieur Dominique DESQUINS
39Mise en réforme de matériels informatiquesMonsieur Dominique DESQUINS
40Acquisition de licences Microsoft à l'UGAPMonsieur Dominique DESQUINS
41Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de pain - Restaurants scolaires et centres de loisirs - Approbation des marchésMonsieur Dominique DESQUINS
42Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) - Avenant n°2Madame Rose-Marie NIETO
43Contrat de Ville - Animations périscolaires - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMadame Rose-Marie NIETO
44Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville - Année 2017Madame Rose-Marie NIETO
45Paiement des activités périscolaires et extrascolaires au moyen de Chèque Emploi Service Universal (CESU)Madame Rose-Marie NIETO
46Agrément des chèques vacances dans les accueils de loisirsMadame Rose-Marie NIETO
47Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec les Centres Socioculturels Centre Ville, Champclairot/Champommier, Souché, Chemins Blancs et l'Ensemble Socioculturel Niortais pour le Centre Information JeunesseMadame Rose-Marie NIETO
48Conventions d'acompte entre la Ville de Niort, les Centres socioculturels et l'Ensemble Socioculturel NiortaisMadame Rose-Marie NIETO
49Salle de sports de l'IUFM - Convention de mise à disposition non exclusive et de répartition des frais de fonctionnement avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'EducationMonsieur Alain BAUDIN
50Stand de tir de la Mineraie - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire avec l'association Stade Niortais TirMonsieur Alain BAUDIN
51Gymnase de l'Inter Mutuelle Sport - Convention de mise à dispositionMonsieur Alain BAUDIN
52Pas de tir du stade de Massujat - Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire avec l'association les Archers NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
53Stade de Massujat - Convention de mise à disposition non exclusive avec l'association U.A. Niort St-FlorentMonsieur Alain BAUDIN
54Terrain de boules prairie de Galuchet (Site de Noron) - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire avec l'association "Secteur de Niort Boules en Bois"Monsieur Alain BAUDIN
55Stade René Gaillard - Piste d'athlétisme - Vestiaires et parking - Convention de mise à disposition non exclusive avec l'association Les 12-14 Niort (Athlétisme)Monsieur Alain BAUDIN
56Stade René Gaillard - vestiaires et parking - Convention de mise à disposition non exclusive avec l'Amicale MACIF des Coureurs de FondMonsieur Alain BAUDIN
57Association Sportive MACIF-MUTAVIE - Convention de mise à disposition non exclusive des vestiaires et du parking du Stade René GaillardMonsieur Alain BAUDIN
58Avenant à la convention ANCV pour la mise en place des "Coupons Sports" - saison sportive 2016-2017Monsieur Alain BAUDIN
59Subvention à l'ASN Basket pour l'organisation d'un Tournoi Inter-Régional de basket adaptéMonsieur Alain BAUDIN
60Subventions aux clubs de sport de haut niveau - Convention triennales d'objectifs 2014-2017 - Avenants n°4 - SoldeMonsieur Alain BAUDIN
61Subventions - Conventions annuelles d'objectifs - Clubs de sport de haut niveauMonsieur Alain BAUDIN
62Mise en oeuvre d'une opération de 10 000 pas par jourMonsieur Alain BAUDIN
63Parc des Expositions - Gratuité au profit du CICEBENMonsieur Alain BAUDIN
64Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit du Lions Club Niort DoyenMonsieur Alain BAUDIN
65Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
66Camji - Convention d'objectifs 2016 - 2017 - 2018 - Avenant n°3Madame Christelle CHASSAGNE
67Association Centre d'Action Culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Contrat d'objectifs et de moyens - Avenant n°1 - Convention financière - Avenant n°10Madame Christelle CHASSAGNE
68Centre d'Art Contemporain Photographique Villa Pérochon - Convention d'objectifs - Avenant n°7Madame Christelle CHASSAGNE
69Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79 ) - AcompteMadame Jacqueline LEFEBVRE
70Subvention - L'Escale - Des logements et Services pour les Jeunes - AcompteMadame Dominique JEUFFRAULT
71Subvention - Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - AcompteMadame Dominique JEUFFRAULT
72Dérogations à l'obligation de repos dominical relative aux activités commercialesMadame Jeanine BARBOTIN
73Dispositif cadre 2017 à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels des villes jumeléesMonsieur Fabrice DESCAMPS
74Souscription publique relative aux travaux sur les abords du Donjon - Convention avec la Fondation Nationale du PatrimoineMonsieur Simon LAPLACE
75ZAC Pôle Sports - Acquisition des terrains équipés et des travaux spécifiques relatifs aux voiries nouvellesMonsieur Marc THEBAULT
76OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
77Mise à jour du tableau de classement des voies communalesMonsieur Marc THEBAULT
78Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Marc THEBAULT
79Cessions de parcelles au lieudit "Le Dixième"Monsieur Marc THEBAULT
80Acquisition d'une parcelle impasse du Clos FleuriMonsieur Marc THEBAULT
81Agenda d'accessibilité programmé (ADAP) - Premier rapport annuelMadame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN
82Journée du développement durable 2016 - Partenariat avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
83Biodiversité - Convention de prestation de service avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
84Avis concernant le projet d'exploitation d'une unité de méthanisation sur la commune de Prin-DeyrançonMonsieur Michel PAILLEY
85Convention de partenariat entre la Ville de Niort et l'Association Départementale de Protection Civile des Deux SèvresMonsieur Michel PAILLEY
86Convention de servitude de passage pour la pose et l'exploitation de réseaux d'eau bruteMonsieur Michel PAILLEY
87Eglise Notre Dame - Approbation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvreMonsieur Michel PAILLEY
88Divers sites - Marchés "Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien des bâtiments"- Approbation de l'accord-cadreMonsieur Michel PAILLEY
89Divers sites - Maintenance et vérification des extincteurs, Robinet Incendie Armés (RIA) - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Michel PAILLEY
90Villa Pérochon - Aménagement du rez de chaussée - Autorisation de déposer une demande de permis de construireMonsieur Michel PAILLEY
91Centre d'Action Culturelle - Avenants de prolongation de deux conventions entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de NiortMonsieur Michel PAILLEY
92Maison de quartier Grand Nord - Local de mesure de la qualité de l'air - Convention de mise à disposition en vue d'un usage partagé au profit de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
93Centre Du Guesclin - Bâtiment A - 2ème étage - Convention d'occupation à titre précaire et révocable du domaine public entre la Ville de Niort et l'association de gestion de l'Ecole de la 2ème chance Vienne et Deux sèvres - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
94Ensemble immobilier Haut de Brèche - Résiliation du bail emphytéotique portant sur le volume 8 - Salle de billard, approbation du modificatif n°2 de l'état descriptif de division en volume et de l'avenant n°1 au bail emphytéotique portant sur le volume 7 - BrasserieMonsieur Michel PAILLEY
95Cession des immeubles 21 rue de l'Ancien Musée et 3 place des Tribunaux - Mandat de vente entre la Ville de Niort et la société AgoraStoreMonsieur Michel PAILLEY
96Cession par la Ville de Niort à l'association "L'Escale" du terrain cadastré section KP n°313Monsieur Michel PAILLEY
97Cession de la maison d'habitation sise 17 rue de la Gavacherie à NiortMonsieur Michel PAILLEY
98Aérodrome Niort-Marais poitevin - Accord relatif à la communication et à l'utilisation des données ULM pour le recouvrement des redevances attachées aux mouvements sur les plateformes aéroportuaires entre la Ville de Niort et l'Union des Aéroports FrançaisMonsieur Michel PAILLEY
99SEM des Halles - Convention pour la prevention des risques d'incendie et de panique aux Halles de NiortMadame Jeanine BARBOTIN
100Convention entre la Mairie de Niort et la Chambre de Commerce et d'Industrie des Deux-Sèvres relative à un projet expérimental de digitalisation du centre-ville de Niort (WIFI VIP)Madame Jeanine BARBOTIN
101Compensations pour les concessions de stationnement de Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Hôtel de Ville pour l'exercice 2017Monsieur Dominique SIX
102Route de Coulonges - Effacement de réseau aérien entre le n°85 et l'impasse Georges Cuvier, ainsi que la traversée de chaussée à hauteur du n°114 - Demande de participation au SIEDSMonsieur Dominique SIX
103Enfouissement coordonné des réseaux aériens électriques et des réseaux aériens téléphoniques établis sur supports communs - Convention entre l'opérateur téléphonique Orange et la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
104Aménagement de la basse-cour du Donjon - Approbation des Marchés de travaux - Lot n°1 maçonnerie pierre de taille - Lot n°2 voirie réseaux divers et espaces vertsMonsieur Dominique SIX
105Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCTMonsieur Jérôme BALOGE
106Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE
107Commissions municipales - Désignation des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
108Représentation dans les organismes extérieurs - Lycées, Collèges et écoles - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE